Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM2023 045 ADHESION 2023 FONDATION DU PATRIMOINE
Déliberation - DCM 2024 022 ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE
Déliberation - DCM 2024 022 ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE
Déliberation - DCM2023 044 ADHESION 2023 ASSOCIATION MAIRE RURAUX
Déliberation - DCM2023 044 ADHESION 2023 ASSOCIATION MAIRE RURAUX
Déliberation - DCM2023 036 SIEML FONDS CONCOURS OPERATION DEV220
Déliberation - DCM2023 037 SIEML FONDS CONCOURS OPERATION DEV220
Déliberation - DCM2023 033 SIEML FONDS CONCOURS OPERATION DEV220
Déliberation - DCM2023 031 SIEML FONDS CONCOURS OPERATION DEV220
Déliberation - DCM2023 039 SIEML FONDS CONCOURS OPERATION DEV093
Déliberation - DCM2023 045 ADHESION 2023 Fondation du Patrimoine
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2023 045 ADHESION 2023 Fondation du Patrimoine)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
DEPARTEMENT de
Maine-et-Loire
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
d'ANGERS
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
de
Séance
du
LUNDI
27
MARS
2023
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
Le
27
mars
2023
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
—
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
21
mars
2023
-- Nombre
de
membres
29
—
Présents
24
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
:
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et adjoint,
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
DIARD
Françoise,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints,
CLÉMOT
Dany,
DELUK
-— de
BUYSSCHER
Véronique,
de
MIEULELE
Roger,
de
RICHEMONT
Xavier,
ETOURNEAU
Patrice,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MARTIN
Denis,
MOGUET
Françoise,
THIBAULT
Jean-
Paul,
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
: Néant.
Absents
excusés
: SIMON
Emmanuel,
Absents
: ALLARD
Mickaël,
DUPUIS
Virginie,
FRESNEAU
Eric,
RENAULT
Alexandra
Secrétaire
de
Séance
: GUÉRY
Louis.
DCM
N°
2023
-045
: ADHESION
A
LA
FONDATION
DU
PATRIMOINE
- ANNEE
2023
Monsieur
le
Maire
indique
aux
élus
que
la
Fondation
du
Patrimoine
est
une
association
présente
en
Maine-et-Loire
depuis
une
trentaine
d'années.
Par
l'adhésion
des
communes
à
cette
Fondation,
celle-ci
peut
subventionner
des
projets
publics
ou
privés
qui
doivent
également
être
financés
par
des
versements
de
souscriptions
de
particuliers.
Une
cotisation
de
500,00
€,
établie
selon
le
nombre
d'habitants
de
la
commune
adhérente,
serait
due
pour
cette
année
2023.
Monsieur
le
Maire
propose
d’accepter
cette
adhésion
et
le
versement
de
la
cotisation
correspondante,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
accepte
d'adhérer
à
la
Fondation
du
Patrimoine
pour
2023.
La
présente
délibération
sera
notifiée
à
Monsieur
le
Préfet
du
Maine-et-Loire
et
ampliation
transmise
à
Monsieur
le Président
de
la Fondation
du
Patrimoine
et à Monsieur
le Trésorier
de
BAUGE
EN
ANJOU
Fait et délibéré les jour,
mois
et an ci-dessus,
Et ont signé
qu registre
les membres
présents.
Accusé de réception en préfecture 049-200064566-20230327-DCM2023-045-DE Date de télétransmission : 18/04/2023 Date de réception préfecture : 18/04/2023