Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cm 2023 12 21 deliberations liste s
Conseil Municipal - cm 2023 11 16 procesverbal sa
Déliberation - cm 2024 11 07 deliberations liste s
Déliberation - cm 2025 11 13 deliberations liste s
Déliberation - cm 2023 04 06 deliberations liste s
Déliberation - liste deliberations cm
Déliberation - deliberations du 23 fevrier 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM 30 11 2023
Déliberation - cm 2022 12 15 deliberations liste s
Déliberation - cm 2025 06 26 deliberations liste s
Déliberation - cm 2023 11 16 deliberations liste s
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pleumeur-Bodou.
Lien du pdf (Déliberation - cm 2023 11 16 deliberations liste s)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Pleumeur-Bodou
Délibérations
du
Conseil
Municipal
de
PLEUMEUR-BODOU
Date
d'examen
|
Numéro
Objet
de
la délibération
Vote
LTC
—
Débat
sur
le
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables
du
Plan
Local
d'Urbanisme
2023-11-16
1
|
.
n
,
eve
DEUER
ss
!
Prend
acte
Intercommunal
valant
Programme
Local
de
l'Habitat
2023-11-16
2
LTC
— Gestion
des
eaux
pluviales
urbaines
— Mise
à disposition
de
biens
et
équipements
à Lannion-Trégor
Approuvée
Communauté.
unanimité Approuvé
2023-11-16
3
Finances
— Ecole
Saint-Joseph
— Tarification
du
transport
vers
le restaurant
scolaire
...
.
<
unanimité
.
.
:
.
Approuvée
2023-11-16
4
Finances
— Budget
principal
- Subventions
complémentaires
2023
...
ie
unanimité
2023-11-16
5
Finances
— Rénovation
énergétique
du
complexe
sportif
- Demande
de
participation
au
titre
Contrat
de
Approuvée
territoire
du
Département
des
Côtes-d'Armor
unanimité
2023-11-16
6
Finances
— Réhabilitation
énergétique
du
complexe
sportif
— Demande
de
fonds
de
concours
à Lannion-Trégor
|
Approuvée
Communauté
unanimité
2023-1116
7
Finances
— Réhabilitation
énergétique
du
complexe
sportif
-
Demande
de
financement
Bien
Vivre
partout
en
Approuvée
Bretagne
unanimité Approuvée
2023-11-16
8
Finances
— Restaurant
scolaire
— Levée
de
prescription
quadriennale
— Lot
14
.
nn
unanimité Approuvée
2023-11-16
9
Ressources
humaines
— Tableau
des
effectifs
de
2e Lu
unanimité Approuvée
2023-11-16
10
Ressources
humaines
—
Tableau
des
ratios
promu-promouvables
2023
...
ne
unanimité
2023-11-16
11
Ressources
humaines
— Adhésion
au
contrat-groupe
d'assurance
statutaire
du
Centre
de
Gestion
des
Côtes-
Approuvée
d'Armor
unanimité Approuvée
2023-11-16
12
Recensement
de
la population
2024
— Agents
recenseurs
pp
es
unanimité Approuvée
2023-11-16
13
Foncier
— Régularisation
d'échange
de
terrain
d’emprise
de
chemin
rural
- Crec’h
Sec’h
ne
Liste
affichée
et
publiée
le :
21/11/2023
Régis
LE
VAILLANT
Directeur
Général
des
Services
Maine
de
PLEUMEUR-BODOU