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Déliberation - DCM 2024 02
Document publié le Mardi 9 janvier 2024 par la commune de Sars-Poteries.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DCM - SARS-POTERIES – 2024-02
Publié site internet le 16/01/2024
***************
DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANÇAISE ARRONDISSEMENT D’AVESNES SUR HELPE
CANTON DE FOURMIES - COMMUNE DE SARS-POTERIES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JANVIER 2024
***************
L’an deux mil vingt-quatre, le neuf janvier à 18 heures 30, le conseil municipal de la commune de SARS-POTERIES s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Sandra BROGNET, maire.
Etaient présents : Sandra BROGNET, maire, Bernard MOLITOR, Stéphanie LAMANT, Didier CARETTE, Isabelle MAIRESSE, adjoints, Frédéric DARCHU, Annie DUVETTE, Franck HUGOT, Angélique DUCHESNE, Aurore WALEMME, Valéry ANSELOT, Peggy QUINZIN-BERNARD. Guillaume PIERART, Thierry LEMOINE, Ludovic COMEAU
Absents excusés :
• M DARCHU a donné procuration à M ANSELOT
• MME WALEMME a donné procuration à Mme DUVETTE
Date de convocation : 29 décembre 2023 - Date d’affichage : 29 décembre 2023
Nombre de Conseillers présents : 13 Qui ont pris part aux délibérations : 15
Secrétaire de séance : M HUGOT
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Demande de subvention exceptionnelle « Le Chœur de la Marseillaise »
La présidente de l’association « Le Chœur de la Marseillaise » a fait une demande exceptionnelle de 250
euros car l’association a été créée en septembre 2023. Cette association doit faire face à des frais bancaires
dès l’ouverture du compte.
La demande a été effectuée en 2023. Elle sera ajoutée au budget 2024 en tant que demande
exceptionnelle.
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal à main levée acceptent à l’unanimité
d’octroyer une subvention exceptionnelle de 250 euros.
FAIT ET DELIBERÉ EN SÉANCE, LES JOURS, MOIS ET AN CI-DESSUS.
Sandra BROGNET, Maire