Déliberation - Liste des deliberations conseil 02 04 2026

Documents similaires

Déliberation - Liste des deliberations 02 04 2026

Ordre du Jour - ODJ DU CM DU 02 04 2026

Procès Verbal - PV DU CM DU 02 04 2026 signe

Procès Verbal - PV DU CM DU 19 02 2026

Déliberation - Liste des deliberations du conseil du 21 03 2026

Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 06 02 2023

Déliberation - liste des délibérations 3 juin

Déliberation - liste des délibérations 04 avril 24

Ordre du Jour - ODJ DU CM DU 19 02 2026

Ordre du Jour - ODJ CM DU 02 07 2026

Déliberation - Liste des deliberations conseil 02 04 2026 Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Laventie. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil 02 04 2026)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit, Liste des délibérations

SEANCE DU 02 avril 2026

1/ 2026.16 Installation d’une nouvelle conseillère municipale au sein du Conseil

Municipal de Laventie

2/ 2026.17 Délibération relative à la fixation des indemnités de fonctions du Maire, des

Adjoints et des conseillers municipaux Délégués

3/ 2026.18 Délibération relative à la majoration des indemnités de fonctions du Maire,

des adjoints et des conseillers municipaux délégués

4/ 2026. 19 Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil

Municipal

5/ 2026.20 Délibération relative à l'élection des délégués du Conseil Municipal aux

conseils d’administration des écoles privées sous contrat d'association avec l'État

(Sainte-Jeanne d'Arc et Sainte-Thérèse)

6/ 2026.21 Délibération relative à l'élection des délégués du Conseil Municipal au conseil

d'administration du collège du Pays de l'Allœu

7/ 2026.22 Délibération relative à la désignation du délégué pour la Fédération

Départementale d'Energie du Pas-de-Calais

8/ 2026.23 Délibération relative à la désignation des deux délégués titulaires et des deux

délégués suppléants au Territoire d’Energie Flandre

9/ 2026.24 Délibération relative à la désignation du délégué local des élus au CNAS

(Comité National d'Action Sociale)

10/ 2026.25 Délibération relative à la désignation des membres du Collège des Elus au

Comité Social Territorial de Laventie

11/ 2026.26 Délibération relative à la constitution de la commission d'appel d'offres

12/ 2026.27 Délibération relative à la constitution des commissions municipales

13/ 2026.28 Délibération relative à la détermination du nombre des membres du Conseil

d’administration du CCAS et désignation des membres du Conseil Municipal au conseil

d’administration du CCAS

Département du Pas de Calais

Arrondissement de Béthune

Mairie de Laventie