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Déliberation - liste des délibérations 3 juin
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Laventie.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations 3 juin)
Thèmes du document : Éducation, Environnement, Budget,
Département du Pas de Calais
Arrondissement de Béthune
Mairie de Laventie
Liste des délibérations
SEANCE DU 03 juin 2024
1/ 2024.033 Délibération relative à l'affectation du résultat.
2/ 2024.034 Délibération relative au vote du budget primitif 2024 de la
commune de Laventie.
3/ 2024.035 Délibération relative au vote du budget primitif 2024 du
budget opération funéraire de la commune de Laventie.
4/ 2024.036 Délibération relative à l'attribution d'une subvention
exceptionnelle pour l'association LHF.
5/ 2024.037 Délibération relative à la fixation des aides financières pour
les écoliers et les collégiens de Laventie pour l'année scolaire 2024-2025.
6/ 2024.038 Délibération relative à la signature de la convention fixant les
modalités d'interventions financières de la Commune pour l'année 2024-
2025 en faveur des écoles privées maternelles et primaires sous contrat
d'association.
7/ 2024.039 Délibération relative à l'ouverture de postes pour la rentrée
scolaire 2024-2025 pour les Services Périscolaires et Ecole de Sport.
8/ 2024.040 Délibération relative à l'évolution des forfaits des contrats
d'engagement éducatif.
9/ 2024.041 Délibération relative à l'ouverture des Centres de Loisirs pour l'année 2024-2025.
10/ 2024.042 Délibération autorisant la création et le recrutement de
sept postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un
accroissement temporaire d'activité aux services techniques, aux
services d'entretien et restauration scolaire et au service jeunesse. 11/ 2024.043 Délibération de recours au service de remplacement et
renfort du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-
Calais.
12/ 2024.044 Délibération relative à la rétrocession d'une concession
13/ 2024.045 Délibération relative à l'adoption d'une charte d'utilisation
des réseaux sociaux de la ville de Laventie.
14/ 2024.046 Avis municipal concernant la définition des Zones
d'Accélération pour les Energies Renouvelables sur son territoire.
15/ 2024.047 Délibération portant approbation de mise la disposition d'un
fonctionnaire de la commune de Merville au service administratif de la
commune de Laventie.