Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Orientations eau
Déliberation - Orientations eau 3
Déliberation - Orientations eau 4
Déliberation - Orientations eau 5
Déliberation - Orientations eau 2
Déliberation - Orientations 2
Déliberation - Orientations
Déliberation - Orientations 4
Déliberation - Orientations 3
Déliberation - 11 Orientations
Déliberation - 12 Orientations eau
Document publié le Mercredi 24 mars 2010 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - 12 Orientations eau)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
09.03.2010
Date d'affichage
N° 10/12
L'an deux mille dix et le quinze mars à vingt heures quarante cinq, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jacques LASSERRE, Maire.
Présents : Mr LASSERRE, Mme BERTRAND, Mrs BOUDES, DELPOUX, Mmes BORELLO, COMBES, Mr CRESPO, Mme SABY, Mrs MARTY, RAYNAL, Mlle CARLES, Mrs DE GUALY, RASKOPF, Mme BORIES, Mr KOWALCZYK, Mme BONNÉ, Mr BÉNÉZECH, Mmes GALINIER, CHAILLET, Mrs BALOUP, BUONGIORNO, Melle PORTAL, Mme THUEL.
Absents : Mmes DESFARGES-CARRERE (excusée), Mr GALINIÉ (excusé), Mmes DELBES, ESPIÉ (excusée), RAHOU, Mr LE ROCH, (excusé).
Secrétaire : Melle PORTAL.
Objet de la délibération
DEBAT SUR LES
ORIENTATIONS
BUDGETAIRES –
Services eau
_______________
Rapporteur : Monsieur Boudes
VU les articles L 2312-1 et L 2221-5 du Code Général des Collectivités Territoriales,
LE CONSEIL MUNICIPAL
A procédé au débat sur les orientations budgétaires concernant le service de l'eau.
Le Maire a pris acte de ce débat.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 24 mars 2010
Jacques LASSERRE
Maire,