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Déliberation - Orientations eau
Document publié le Jeudi 21 juillet 2011 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - Orientations eau)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
8.03.2011
Date d'affichage
N° 11/20
L'an deux mille onze et le quatorze mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jacques LASSERRE, Maire.
Présents : Mr LASSERRE, Mme BERTRAND, Mrs BOUDES, DELPOUX, Mmes BORELLO, COMBES, SABY, Mr RAYNAL, Mlle CARLES, Mr DE GUALY, Mme DESFARGES- CARRERE, Mr KOWALCZYK, Mme BONNÉ, Mr BÉNÉZECH, Mme GALINIER, Mrs BALOUP, BUONGIORNO, GALINIÉ, Mme PORTAL, Mr DELBES, Mme ESPIÉ.
Absents : Mr CRESPO (excusé) procuration à Mr Boudes
Mrs MARTY, RASKOPF, Mmes BORIES (excusée), CHAILLET, RAHOU, THUEL, Mr LE ROCH.
Secrétaire : Mme BORELLO.
Objet de la délibération
DEBAT SUR LES
ORIENTATIONS
BUDGETAIRES –
Services eau
_______________
Rapporteur : Monsieur Boudes
VU les articles L 2312-1 et L 2221-5 du Code Général des Collectivités Territoriales,
LE CONSEIL MUNICIPAL
A procédé au débat sur les orientations budgétaires concernant le service de l'eau.
Le Maire a pris acte de ce débat.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 21 juillet 2011
Jacques LASSERRE
Maire,