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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Messanges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 24.01.23)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, PME, commerce et artisanat,
AFIUE LE 49 JAN. 2923
CONVOCATION Mages
CONSEIL MUNICIPAL DE
MESSANGES
MM. les Membres du Conseil Municipal sont priés de bien vouloir assister à la réunion qui aura lieu :
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV du 13 Décembre 2022
Compte-rendu des décisions municipales
o FINANCES
Affaire n°1 : Cession terrain communal à la communauté de communes MACS- Actualisation de surface. Zone d’activité économique
Affaire n°2 : Autorisation de stationner- redevance occupation domaine public Affaire n°3 : Abrogation de la délibération du conseil municipal du portant sur le reversement de la taxe d’aménagement perçue par les communes à la communauté de communes au titre de 2022 et 2023- Approbation des nouvelles modalités de reversement à compter de 2023
Affaire n°4 : Demande subvention voyage scolaire Collège de Soustons Affaire n°5 : Demande DETR 2023 Réhabilitation du presbytère
© AFFAIRES GENERALES
Affaire n°%6 : Avis de la commune concernant la modification n°3 du PLUi Affaire n°7 : Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail alimentaire- Année 2023 Affaire n°8 : Convention d’occupation d’un poste de chasse-Parcelle AE 69 Affaire n°9 : Convention d'occupation d’un poste de chasse du gibier d’eau Tonne n°40/421 Affaire n°10 : Projet de rétrocession des espaces communs « Le Hameau du Coy » Affaire n°11 : Modification du cahier des charges Lotissement SOUMECAS Affaire n°12 : Avenant à la convention de reversement « Portage de repas »
© RESSOURCES HUMAINES
Affaire n°13 : Création d’un emploi permanent adjoint technique territorial
Le Maire,