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Document publié le Vendredi 28 juin 2024 par la commune de Trèbes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 28 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 28 JUIN 2024
Début de la séance : 18 H 30
Trébes. ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2024
Point présenté par Monsieur le Maire
FINANCES PUBLIQUES
2. Approbation du compte administratif 2023 de la commune de Trèbes
Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
3. Approbation du compte de gestion 2023 de la commune de Trèbes Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
4. Affectation des résultats d'exploitation 2023
Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
5. Identification des dépenses à imputer sur le compte « fêtes et cérémonies » Projet de délibération présenté par Madame Lucette Diedrich
6. Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes d’Occitanie sur le contrôle des comptes de la commune de Trèbes (exercices 2018 à 2023)
Rapport présenté par Monsieur Didier Carbonnel
RESSOURCES HUMAINES
7. Fixation du taux d'avancement de grade pour l’année 2024
Projet de délibération présenté par Monsieur Francis de Prado
8. Actualisation du tableau des effectifs
Projet de délibération présenté par Madame Jeannine Garino
URBANISME ET ENVIRONNEMENT
9. Renouvellement de la convention pour la recomposition urbaine de Trèbes et la protection contre les risques naturels Projet de délibération présenté par Madame Catherine Peix
10. Attribution au SYADEN d’une mission d'accompagnement personnalisé en énergie renouvelable électrique Projet de délibération présenté par Marc Maynard
11. Déclassement et cession d’une fraction de la parcelle AW 36
Projet de délibération présenté par Monsieur Stéphane Sanchez
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES