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Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Largentière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 31.03.2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Commune de Largentière 3 Avenue Félicien Blanc 07 110 Largentière
Tél : 04.75.39.28.60 - Mel : contact@largentiere.fr Site : www.largentiere.fr
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 31 MARS 2025
DATE NUMERO OBJET VOTE
31/03/2025 2025-006 Vote du compte de gestion 2024 à l'unanimité
31/03/2025 2025-007 Vote du Compte Administratif 2024 à l'unanimité
31/03/2025 2025-008 Affectation du résultat 2024
4 voix contre
et 15 pour
31/03/2025 2025-009 Vote des taux 2025 à l'unanimité
31/03/2025 2025-010 Attribution de compensation pour l’année 2025 de la CDC du Val de Ligne à l'unanimité
31/03/2025 2025-011 Modification de la durée d'in emploi permanent au service administartif à l'unanimité
31/03/2025 2025-012 Avancements de grade à l'unanimité
31/03/2025 2025-013 Modification du tableau des effectifs à l'unanimité
31/03/2025 2025-014 Convention lire et faire lire avec la Fédération des Œuvres Laïques de l’Ardèche à l'unanimité
31/03/2025 2025-015 Convention Mairie de Joyeuse classe ULIS à l'unanimité
31/03/2025 2025-016 Convention de mission de mandat entre la Commune et le SEBA pour les travaux RD305 à l'unanimité
31/03/2025 2025-017
Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution autorisées par la Loi (art.L.2122-22 du CGCT) à l'unanimité
31/03/2025 2025-018 Convention d'utilisation de locaux avec l'association "SEVEN ART" à l'unanimité
31/03/2025 2025-019 Demande de subvention exceptionnelle du Sou de l'Ecole Albin Mazon à l'unanimité
Fait à Largentière, le 31 Mars 2025
Le Maire,
Jean Roger DURAND,