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Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Saint-Sigismond.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste délibérations du 31.03.2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations du 31/03/2025 – Affiché le 03/04/2024 Page 1 | 1
COMMUNE DE SAINT SIGISMOND
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 31 MARS 2025 à 19H00
N° Objet Vote
Procès-Verbal de la réunion du 03/03/2025 Approuvé à l’unanimité
2025-0009 Approbation du compte de gestion 2024 Approuvée à l’unanimité
2025-0010 Approbation du compte administratif 2024 Approuvée à l’unanimité
2025-0011 Affectation des résultats de l’exercice 2024 Approuvée à l’unanimité
2025-0012 Adoption du budget primitif 2025 Approuvée à l’unanimité
2025-0013 Décision en matière de taux d’imposition des taxes locales – Année 2025 Approuvée à l’unanimité
2025-0014 Subventions aux associations au titre de l’année 2025 Approuvée à l’unanimité
2025-0015 Convention de partenariat « Sportif prometteur » Approuvée à l’unanimité
2025-0016 Demande de subvention au titre du Contrat Départemental d’Avenir et de Solidarité 2025 Approuvée à l’unanimité
2025-0017 Convention de groupement de commande pour la réalisation d’un plan directeur de diversification touristique des stations du Grand Massif Approuvée à l’unanimité
2025-0018 Mandatement du CDG74 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé Approuvée à l’unanimité