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Document publié le Lundi 6 octobre 2025 par la commune de Largentière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 06.10.2025)
Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
Commune de Largentière 3 Avenue Félicien Blanc 07 110 Largentière
Tél : 04.75.39.28.60 - Mel : contact@largentiere.fr Site : www.largentiere.fr
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 06 OCTOBRE 2025
Fait à Largentière, le 06 Octobre 2025
Le Maire,
Jean Roger DURAND,
DATE NUMERO OBJET VOTE
06.10.2025 2025-034 Renouvellement de la convention 30 millions d'amis à l'unanimité
06.10.2025 2025-035 Rapport d'activités 2024 de la CDC du Val de Ligne à l'unanimité
06.10.2025 2025-036 Suppression de l'emplacement réservé N°09, quartier le Ginestet à l'unanimité
06.10.2025 2025-037 Acquisition de la parcelle B2016 du SEBA pour aménagement de la voie verte à l'unanimité
06.10.2025 2025-038 Convention de travaux et de passage avec la CDC du Val de Ligne à l'unanimité
06.10.2025 2025-039 Régularisation de parcelles, délaissé de voirie "Impasse des Figuiers" à l'unanimité
06.10.2025 2025-040
Mise en œuvre d'une participation à la protection sociale complémentaire des agents dans le cadre de la labellisation au titre du risque santé prévoyance à l'unanimité
06.10.2025 2025-041 Assurance des risques statutaires du personnel: contrat groupe propose par le centre de gestion à l'unanimité
06.10.2025 2025-042 Décision modificative N°01 à l'unanimité
06.10.2025 2025-043
Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution autorisées par la Loi (art.L.2122-22 du CGCT) à l'unanimité