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unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocation CC 15 12 2022
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h57
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocation CC 15 12 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Environnement,
Communauté
Lesneven
12, boulevard
des
Frères
Lumière
+ 29 260
Lesneven
Côte
des
Légendes
02 98 21
11
77 + contact@cicl.bzh
- () @clcl.bzh
+ wwwr.cicl.bzh
Kumuniezh
Lesneven
Aod
ar
Mojennoù
La
Présidente
à Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
communautaires Lesneven,
le 09
décembre
2022
OBJET:
convocation
Conseil
Communautaire
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
au
Conseil
Communautaire
qui
se
tiendra
le:
JEUDI
15
DECEMBRE
2022
à
18h00
Salle
du
Conseil
Argoat
Hôtel
Communautaire
L'ordre
du
jour
est
le
suivant :
D NON ER SW D UNE HE HE pi pi DROLE WPREST 24. 25. 26. 27. Recevez,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Copie
pour
information
: Mesdarnes
et messieurs
Les
conseillers
municipaux
et Les secrétaires
de
mairies
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
09
novembre
2022
Communication
des
décisions
de
bureau
communautaire
Géoréférencement
des
réseaux
d'éclairage
public
- ZAE
communautaires
Démission
du
5°"
vice-président: Détermination
du
nombre
de
vice-présidents
Election
du
Sè"e vice-président
Indemnités
de fonctions
des
élus
communautaires
Modification
des
délégués
aux
organismes
extérieurs
et commissions
internes
Pacte
social
: validation
de
la démarche
du
pacte
social
Convention
de
gestion
de
l'aire
d'accueil
des
gens
du
voyage
- avenant
n°1
.
Plan
de
financement
2023
pour
Les
actions
Bassin
Versant
(BV)
Quillimadec
- Alanan
Programme
d'animation
du
Sage
du
Bas
Léon
et des
volets
transverses
pour
l'année
2023
Communication
des
décisions
prises
par
la
Présidente
Finances :
tarifs
2023
tous
services
Finances
: subventions
Finances :
refacturation
de
travaux
entre
Les
budgets
eau
et
assainissement
Finances
: ouverture
des
crédits
d'investissement
2023
Finances
: réalisation
d'acomptes
AC
et
DSC
avant
vote
.
Finances:
participation
SPAAL
- versement
d'acompte
avant
vote
du
Budget
Primitif
Finances
: passage
à
la
M57
- modifications
des
durées
d'amortissement
du
Budget
Principal
Finances:
Passage
à
La
M57
- adoption
du
règlement
budgétaire
et
financier
.
Economie
: Aide
à l'installation
des
agriculteurs
. SPED
: modification
du
règlement
de
collecte
des
déchets
. SPED
: mise
en
place
de
la filière
REP
“Responsabilité
Elargie
des
Producteurs*
jouets
et articles
de
bricolage
de jardin
en
déchèterie
SPED
: convention
pour
la
collecte
en
déchèterie
de
cartouches
usagées
(imprimantes),huiles
ménagères
et des
DEEE
&
lampes
usagées
SPED :
avenant
au
contrat
type
de
reprise
option
filière
plastique
SPED :
avenant
au
contrat
de
reprise
emballages
papier
carton
Questions
diverses
La
présidente
Claudie
BALCON
Copie
pour
invitation
: aux
journalistes
du
Télégramme
et de
Ouest
France