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Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Marly-la-Ville.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 14.04.2025)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Budget,
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MARLY LA VILLE - VAL D’OISE
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 14 AVRIL 2025
SUIVANT L’ARTICLE L2121-2 5 DU CGCT
FINANCES
N ° 14 - Vote du Budget Primitif 2025 A L’unanimité
N° 15 - Vote des taux d’imposition 2025 A L’unanimité
N° 16 – Tableau des effectifs du personnel 2025 A L’unanimité
N° 17 - Vote des subventions 2025 aux associations A L’unanimité
N° 18 – Vote des tarifs municipaux 2025 A L’unanimité
URBANISME
N° 19 - Signature d’un avenant n°1 à la convention de prestation de services entre la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France et la commune pour l’instruction des dossiers d’autorisation préalable de mise en location
A L’unanimité
N° 20 - Signature de la convention d’occupation précaire raccordement le Haras / Ecole du Bourg
A L’unanimité
INTERCOMMUNALITE
N° 21 - Avenant à la convention tripartite de mise à disposition aux collèges des gymnases communaux ou intercommunaux
A L’unanimité
CULTURE
N° 22 - Ecoles Municipales de Musique et de Danse - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre de l’aide à la structuration des établissements d’enseignement artistique spécialisé
A L’unanimité
ENFANCE
N° 23 - Présentation des séjours Enfance – Jeunesse – Eté 2025 – Participations des familles A L’unanimité