Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2026 0004
Déliberation - doc02830120250220140418
Déliberation - doc02830420250220140501
Déliberation - delib24
Déliberation - doc02885220250305144340
Déliberation - doc04631420260216164728
Déliberation - DecisionDP250007
Arrêté - doc04657620260223083258
Déliberation - doc04631620260216170448
Déliberation - delib24
Déliberation - delib24 0004
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chailley.
Lien du pdf (Déliberation - delib24 0004)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Envoyé
en
préfecture
le 06/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
06/03/2024
Publié
le 06/03/2024
ID
: 089-218900694-20240227-0004_2024-DE
ET
rt
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DEPARTEMENT
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
l’YONNE
de
la
COMMUNE
de
CHAILLEY
POMBRE
DE MEMORES
SEANCE
du
27
Février
2024
Afrent
ice
ler pris
L'an deux
mille vingt-quatre,
le vingt-sept février,
le Conseil
onicipal
délibération
Municipal
de
la commune
de
Chailley,
régulièrement
convoqué,
15
15
13
+2
DATE
DE
CONVOCATION
14/02/2024
Date
d’envoi
au contrôle
de
légalité
:
2
|
N°
d’ordre
de
la délibération
0004-24
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
la salle du
Conseil
en
mairie,
sous
la présidence
de
M.
Philippe
GUINET-BAUDIN,
Maire Etaient
présents
: Mrs
Stéphane
BOQUANT,
Marcel
RENAULT,
(Adjoints),
Mrs
Patrice
DOYEN,
Philippe
FERLET,
Alain
GORNEAU
Hubert
JOSSIER,
Claude
MARGUENAT,
Jonathan
THYRIOT,
Mmes
Ismérie
BRUNAT,
Marie-France
DAGUIN,
Laurence
RENVOYE,
Viviane
ROUSSEL.
Absents
excusés
: M.
Hervé
CYGANKO
pouvoir
à M.
Boquant
Mmes
Nathalie
LAMBERT
pouvoir
à Mme
Renvoyé
Absents
non
excusés
:
Secrétaire
de
séance
: Mme
Ismérie
BRUNAT
Sinistre
au
Secrétariat
de
Mairie
Vu
le
sinistre
dégât
des
Eaux
qui
s’est
produit
le
Lundi
19
Février,
ayant
touché
le
secrétariat
de
mairie
Considérant
l'importance
des
dégâts
(téléphonie,
informatique,
meubles,
plafonds...).
Considérant
les
achats
et travaux
qui
doivent
être
réalisés
Les
membres
du
conseil
autorisent
le
Maire
à
engager
les
dépenses
rendues
nécessaires
et
à en
poursuivre
l’exécution
Vu
Fait et délibéré les jour, mois
et an que dessus
ont signé
tous les membres
présents.
Le
Maire