Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 3 AVRIL 2023 APPROUVÉ
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 27 FEVRIER 2023 APPROUVÉ
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 05 JUIN 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 13 NOVEMBRE 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 13 SEPTEMBRE 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 03 JUILLET 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 3 juillet 20
Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 27 Juillet 2
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 05 JUILLET 2023
Procès Verbal - Proces Verbal du Juillet 2023
Document publié le Lundi 24 juillet 2023 par la commune de Baume-Cornillane.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du Juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne,
DEPARTEMENT DE LA DROME COMMUNE DE LA BAUME-CORNILLANE
PROCÉS-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUILLET 2023
Présents : BLANC Alexandre, CHARVE Bruno, LANCIEN Gaëlle, LECLERCQ Frédéric, MOURIQUAND André, PION Thierry, PRAL Isabelle, SYLVESTRE Dominique.
Absents : THIVOLLE Brigitte (pouvoir à PRAL Isabelle), CASTAING Marie-Thérèse (pouvoir à BLANC Alexandre)
Secrétaire de séance : BLANC Alexandre
La séance est ouverte à 20h
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 05 juin 2023
Vote : Après correction au sujet du défibrillateur, vote à l'unanimité.
2. Demande subvention auprès du Conseil Départemental pour les menuiseries de la mairie.
Une première subvention a été allouée par le Département dans le cadre des travaux d’isolation pour un montant total de 41 050€ T.T.C. Il convient de délibérer afin de fractionner ce montant, dans le but de bénéficier d’une nouvelle tranche de subvention auprès du Département. Une nouvelle facture d’un montant de 24 900€ a été produite par l’artisan en charge du changement des huisseries de la mairie.
Vote : approbation de la nouvelle demande de subvention auprès du Département, à l'unanimité
3. Désignation d’un référent déontologue des élus par la convention de mutualisation du CDG26.
Tout élu local pourra désormais consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes déontologiques consacrés par la charte de l’élu local.
Vote : 8 pour et 2 abstentions (Bruno CHARVE et Frédéric LECLERCQ)
4. URBANISME
DP FAVORABLES
ROUX Christophe : construction d’une piscine avec local technique
HOMELOG : pose de panneaux photovoltaïques pour Mr DOUSSE Pierre-Michel
MONNERON Tristan : pose de panneaux photovoltaïques en toiture
GIL Denis : pose de panneaux photovoltaïques en toiture
CALAF Jean-Philippe : création d’une pergola
SFR : construction d’une antenne de télécommunication PC FAVORABLES
CHAPIGNAC Valentin et SALINA Virginie : construction d’une maison d’habitation
LALOT Alain : permis modificatif n°1, pour maison individuelle pour modification des tuiles
5. Questions et informations diverses
a) Dossier remise à jour de la voirie communale.
Une relance des personnes concernées par la signature des nouvelles conventions a été effectuée, sans retour à ce jour.
b) Point sur la DECI (défense incendie) par Frédéric LECLERCQ.
Des demandes de devis ont été faites pour le même chantier. Il sera obligatoire de faire appel au prestataire Véolia pour les travaux de raccordement au réseau d’eau pour un montant de 23 051.36 Euros H.T.
Après discussion, la prestation n°1 (exclusivité Veolia) a été retenue et le deuxième devis pour la prestation n°2, l’entreprise Echevin a été retenue (42 635,85 Euros H.T.), à l'unanimité.
c) Aménagement du centre village
Frédéric Leclercq présente un projet d’aménagement pour la sécurisation du centre village qui sera proposé prochainement.
d) Congrès des maires et des élus locaux 26 octobre 2023
Chaque conseiller peut s'inscrire pour y participer.
e) Panneau de signalisation du « Marché Balmois »
Dans le souci de communiquer, les commerçants du « Marché Balmois » ont présenté une demande de panneau de signalisation qui pourrait se situer sur le terrain face au temple. Ce panneau sera pris en charge par l’association des commerçants.
Heure de fin : 21h21
Prochain conseil : Lundi 4 septembre à 20h