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Déliberation - CM12022010 ODJ28
Document publié le Vendredi 12 février 2010 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM12022010 ODJ28)
Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Associations, ONG et mouvements politiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 février 2010 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI douze février deux mille dix
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 05 février 2010, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance,Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e) s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-
ROUGERIE, Bernard DANTAL, Djamel IBRAHIM-OUALI,
Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE
SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET,
Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle
AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL,
Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline
BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Cyril CINEUX, Sandrine
CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Roger GIRARD, Jérôme
GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Claudine LAFAYE, Alain
LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT,
Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine
REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE,
Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Odile SAUGUES, Monique BONNET, Jacqueline CHAPON, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Jean-Michel DUCLOS, Michel
FANGET, Chantal MERCIER-COURTY, Thierry ORLIAGUET,
Bruno SLAMA
Excusé(e)s : Carole COURTIAL
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Manuela FERREIRA DE SOUSA donne pouvoir à Djamel IBRAHIM-OUALI de la question n° 1 à la question n° 26. Danielle AUROI donne pouvoir à Martine REMBERT-MANTELET à partir de la question n° 2. Jean-Pierre BRENAS quitte la séance à partir de la question n° 2.
Christine PERRET quitte la séance à partir de la question n° 2.
A partir de la question n° 2, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Alain MARTINET, Premier Adjoint. ----------------------------------------------------
Rapport N° 28
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES AMICALES LAÏQUES, MOUVEMENTS DE JEUNES ET ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES ET SOCIO-ÉDUCATIVES
----------------------------------------------------
Le crédit inscrit au budget primitif 2010, en vue de l’attribution des subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives, s’élève à 46 000 euros.
Pour cette année, la Direction de l’Animation, de la Jeunesse et des Loisirs a mis en place des critères pondérés par des coefficients multiplicateurs qui permettent de déterminer un nombre de points avec une valeur pour ce dernier permettant ainsi d’attribuer les subventions de fonctionnement 2010.
Il vous est proposé en accord avec votre commission de bien vouloir vous prononcer sur les demandes de subvention figurant sur le tableau ci-annexé :
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 16 février 2010
Le Maire,
Pour le maire et par délégation
Le premier Adjoint
Alain MARTINET Associations Subventions
Proposées
Amicale laïque Paul Bert 2 500,00 €
Amicale laïque Jean Zay 1 600,00 €
Amicale laïque les Landais 1 200,00 €
Amitiés laïques de Vallières 1 200,00 €
Les irréductibles de Jules Vallès 1 000,00 €
Amicale Laïque Edgar quinet 800,00 €
Amicale Laïque Mercoeur 1 100,00 €
Les amis de l'école publique d'Anatole France 800,00 €
Zwizz et compagnie 800,00 €
Association Culturelle Maghrébine 1 300,00 €
Comité départemental de la Jeunesse au Plein Air (campagne 1er départ)
Pinceaux en liberté 800,00 €
Association Sauvegarde des Côtes de Clermont 1 000,00 €
Association Khmère 450,00 €
Pour la Nation Kmère 450,00 €
Centre Agapé 320,00 €
Scouts et Guides de France 800,00 €
Genepi 2 000,00 €
Dansons l'Auvergne 460,00 €
La Bourreio Deu Brayeu 460,00 €
Lous Veilhadours Limousins 460,00 €
Les Enfants de l'Auvergne 460,00 €
Moto club les copains d'abord 200,00 € Maison des Jeux 1 100,00 €
Amicale Laïque Ferdinand Buisson 1 000,00 €
Jeunesse et Horizons 1 000,00 €
Groupe unioniste agapé 500,00 €
Amicale Laïque Nestor Perret 1 000,00 €
Amicale Laïque Francs Arvernes St Jacques 1 000,00 €
Amicale Laïque Jules Ferry 1 500,00 €
Amicale Laïque Jules verne 2 200,00 €