Conseil Municipal - Conseil Municipal du 5 octobre 2020

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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 5 octobre 2020 Document publié le Lundi 5 octobre 2020 par la commune de Fuveau. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 5 octobre 2020)Thèmes du document : Logement, Banque, Investissement et développement économique, REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité METROPOLE AIX MARSEILLE-PROVENCE Hôtel de Ville 13710 FUVEAU Tél, 04 42 65 65 00 Fax 04 42 65 65 42 www.mairiedefuveau.fr CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 5 OCTOBRE 2020 -— 19H - ORDRE DU JOUR — 1 — INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL | 1.1- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2020 Rapporteur : Madame le Maire 2 — AFFAIRES GENERALES 2.1- OUVERTURE DOMINICALE — ANNEE 2021 — DEROGATIONS - COMMUNE DE FUVEAU Rapporteur : Guillaume VOLANT 3 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DES DIVERS ORGANISMES DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) (annule et remplace la délibération n°16 du 16 juillet 2020) Rapporteur : Madame le Maire 4— FINANCES 4.1- 4,2 - 4,3 - 44 - INDEMNITE ANNUELLE POUR LE GARDIENNAGE DE L'EGLISE Rapporteur : Eric DESHAYES ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE DE CONSEIL A M. LE PERCEPTEUR Rapporteur : Eric DESHAYES TRAVAUX DE PROXIMITE DU DEPARTEMENT — DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'EXERCICE 2020 Co-Rapporteur : Daniel GOUIRAND / Eric DESHAYES DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU TERRITOIRE (CT2) DANS LE CADRE DU PARTENARIAT AVEC LE PLIE — EXERCICE 2020 Rapporteur : Rola VIGREUX ANDRAOS45 -

4.6 -

4 -

4.8 -

49 -

SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES — REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX — GARANTIE PARTIELLE D'EMPRUNT — CONTRAT DE PRET N°112674

Rapporteur : Eric DESHAYES

SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES — REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX — GARANTIE PARTIELLE D'EMPRUNT — CONTRAT DE PRET N°112675

Rapporteur : Eric DESHAYES

SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES — REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX — GARANTIE PARTIELLE D'EMPRUNT — CONTRAT DE PRET N°112659

Rapporteur : Eric DESHAYES

SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES — REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX — GARANTIE PARTIELLE D'EMPRUNT — CONTRAT DE PRET N°112627

Rapporteur : Eric DESHAYES

PARTICIPATION COMMUNALE POUR LA RENOVATION DE FAÇADES

Co-Rapporteur : Daniel GOUIRAND }/ Eric DESHAYES

5 — URBANISME ET FONCIER

5.1 —

5.2 —

5.3 —

ACQUISITION — PARCELLE BS 54 — QUARTIER LE TUVE FUVEAU EST

Rapporteur : Daniel GOUIRAND

ACQUISITION — PARCELLE BH 307 — QUARTIER FONT D'AURUMY

Rapporteur : Daniel GOUIRAND

ACQUISITION — PARCELLE BH 22 — QUARTIER FONT D'AURUMY

Rapporteur : Daniel GOUIRAND

6 - TRAVAUX

6.1 -

6.2 -

CONVENTION DE SERVITUDES ENTRE LA COMMUNE DE FUVEAU ET ENEDIS - PARCELLE BR128a

Rapporteur : Daniel GOUIRAND

PARTICIPATION COMMUNALE A LA REFECTION DES CHEMINS PRIVES (chemin du Laouvas / Impasse Mistral)

Rapporteur : Daniel GOUIRAND

7 — CULTURE

7.1- CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE — DISPOSITIF « PROVENCE EN SCENE » - SAISON 2020/2021 Co-Rapporteur : Rola VIGREUX ANDRAOS / Florent ALFORNEL

Fuveau, le 29 septembre 2020.

Le Maire,

Béatrice BONFILLON CHIAVASSA.