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Arrêté - 3491 082
Document publié le Vendredi 7 mars 2025 par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 3491 082)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT DU RHONE
========================
ARRONDISSEMENT DE
VILLEFRANCHE
==================== COMMUNE DE COURS
CANTON DE THIZY ====================
==================
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
***************************************
CIRCULATION – TRAVAUX DE TAILLE DE HAIE
523 CHEMIN DES TERRES
N°2025/082
Le Maire de la Commune de COURS (69470),
VU, le Code Général des Collectivités Territoriales articles L.2212-2 et suivants, VU, le Code Pénal,
VU, le Code de la Route articles L.411.1, L.411-6, R.411-8 et R.411-26
VU, le Code de Voirie Routière article L.113-1,
VU, la demande de Monsieur BELINHA Bruno,
Considérant que, pour effectuer des travaux de taille de haie 523 Chemin des Terres, il y a lieu de réglementer la circulation afin d’éviter tout risque d’accident,
A R R E T E :
ARTICLE 1°/- Le Vendredi 07 Mars 2025, à partir de 14 heures 00 et jusqu’à 16 heures 00, pour des travaux de taille de haie, effectués par Monsieur BELINHA Bruno, la circulation sera réglementée de la façon suivante Chemin des Terres :
- Circulation interdite à tous véhicules Chemin des Terres, dans la portion comprise entre l’impasse des Labours et la Route du Cergne.
ARTICLE 2°/- la signalisation sera assurée, conformément aux prescriptions sur la signalisation routière, par les services techniques de la commune.
ARTICLE 3°/- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Policier Municipal et Mr BELINHA sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4°/- Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.
Fait à COURS, le six mars deux mil vingt-cinq.
Le Maire,
Patrice VERCHERE