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Arrêté - 2714 023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 2714 023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU RHONE
--------------------------------------
ARRONDISSEMENT DE COMMUNE DE COURS VILLEFRANCHE ==================== ------------------------------------
CANTON DE THIZY
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EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
*************************************
CIRCULATION – STATIONNEMENT - REGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR DES TRAVAUX DE REPARATION D’UNE CHAMBRE TELECOM RD 308 – RUE AIME CHRISTOPHE – PONT TRAMBOUZE
N° 2024 / 023
Le Maire de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2212-2, L.2213-1 et L.2213- 2,
Vu le code de la Route article R.411-21-1,
VU l’arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation routière, ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,
VU la demande de PRIZZ TELECOM-FOUILLOY, représenté par BIEGNON Marc, ZA du chant des oiseaux, 80800 FOUILLOY,
Considérant que, pour permettre l’exécution des travaux de réparation d’une chambre télécom, rue Aimé Christophe – Pont Trambouze, 69470 COURS, réalisés par PRIZZ TELECOM-FOUILLOY, ZA du chant des oiseaux, 80800 FOUILLOY, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement, afin de prévenir tout risque d’accident, de faciliter la bonne exécution des travaux et d’assurer un écoulement satisfaisant du trafic,
A R R E T E
==========
ARTICLE 1°/- Du lundi 05 février 2024 et jusqu’au vendredi 01 mars 2024 pour permettre la réparation de chambres télécom rue Aimé Christophe – Pont Trambouze, 69470 COURS, la circulation et le stationnement seront réglementés de la façon suivante :
- Circulation réduite à une voie avec alternat par feux tricolores,
- Vitesse limitée à 30 km/h
- Stationnement interdit à tous véhicules au droit du chantier
ARTICLE 2 - La signalisation du chantier sera assurée, conformément aux prescriptions sur la signalisation routière, par PRIZZ TELECOM-FOUILLOY, chargée des travaux.
ARTICLE 3 - Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Policier Municipal et PRIZZ TELECOM- FOUILLOY sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4 - Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.
Fait à COURS, le vingt-trois janvier deux mil vingt-quatre
Le Maire de COURS,
Patrice VERCHERE,