Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - CR CC 2026.04.24 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - CR CC 2026.04.24 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION Gap-TALLARD-DURANCE
------------
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 24 avril 2026 à 18:30
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)
---------------------------------
N° Délibération Objet de la délibération Statut
2026_04_24_1 Désignation du Secrétaire de séance
Adopté
2026_04_24_2 Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 29 janvier 2026 Adopté
2026_04_24_3 Modalités de désignation des représentants du Conseil Communautaire dans les commissions communautaires
et au sein des organismes extérieurs - Nominations non
soumises au scrutin secret
Adopté
2026_04_24_4 Création des commissions communautaires - Désignation des membres Adopté
2026_04_24_5 Délégations de compétences données au Président pour la durée du mandat Adopté
2026_04_24_6 Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud - Conseil de surveillance - Désignation du représentant Adopté
2026_04_24_7 Collège "Marie Marvingt" de Tallard - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration Adopté
2026_04_24_8 Commission consultative de l'environnement de l'Aérodrome de Gap-Tallard - Désignation de
représentants
Adopté
2026_04_24_9 Syndicat Mixte pour l'élaboration d'un schéma de cohérence territoriale (SCOT) - Désignation de
membres
Adopté
2026_04_24_10 Comité de programmation du GAL LEADER Pays Gapençais - Désignation de représentants Adopté
2026_04_24_11 Indemnités des Conseillers Communautaires
Adopté
1/3 N° Délibération Objet de la délibération Statut
2026_04_24_12 Droit à la formation des élus locaux instauré par la loi de 1992 Adopté
2026_04_24_13 Comité National d'Action Sociale (CNAS) - Désignation d'un délégué Adopté
2026_04_24_14 Délégation au Président pour la signature des conventions de stage Adopté
2026_04_24_15 Office de Tourisme Intercommunal Gap Tallard Durance - Désignation des représentants Adopté
2026_04_24_16 Agence Départementale de Développement de l'Économie et du Tourisme (ADDET05) - Désignation d'un
représentant
Adopté
2026_04_24_17 Création de la Commission d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Détermination du nombre de
sièges
Adopté
2026_04_24_18 Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignation des membres Adopté
2026_04_24_19 Commission d'Appel d'Offres ou d'Achat - Désignation des membres Adopté
2026_04_24_20 Commission des Concessions - Désignation des membres Adopté
2026_04_24_21 Assemblée Générale et au Conseil d’Administration de l’Agence d’Urbanisme Pays d’Aix -Durance (AUPA) -
Désignation des représentants de la Communauté
d’Agglomération Gap-Tallard-Durance
Adopté
2026_04_24_22 Comité Technique et Comité de Pilotage Convention Territoriale Globale - Désignation de représentants -
DELIBERATION RETIREE EN SEANCE
/
2026_04_24_23 Habitat/logement - Commission de Coordination des Actions de Prévention des Expulsions Locatives
(CCAPEX) - Désignation des membres
Adopté
2026_04_24_24 Attribution de subventions à divers organismes et associations dans le cadre de la programmation 2026
du Contrat de Ville.
Adopté
2026_04_24_25 Association Initiative Sud Hautes-Alpes - Désignation des représentants à l'Assemblée Générale Adopté
2026_04_24_26 GAAAP - Désignation des représentants
Adopté
2026_04_24_27 Régie de Micropolis - Désignation des représentants Adopté
2/3 N° Délibération Objet de la délibération Statut
2026_04_24_28 Commission consultative paritaire pour la transition énergétique - Désignation d'un représentant titulaire et
d'un représentant suppléant au sein de Territoire
d'Energie Hautes-Alpes
Adopté
2026_04_24_29 Comité de pilotage du Système d'Information Géographique (SIG) départemental GéoMAS -
Désignation des représentants
Adopté
2026_04_24_30 Convention de coopération GéoMAS
Adopté
2026_04_24_31 Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des eaux (SAGE
DURANCE) - Désignation d'un représentant
Adopté
2026_04_24_32 Syndicat Intercommunal d'Exploitation de la nappe Alluviale du Drac (SIENAD) - Désignation des
représentants
Adopté
2026_04_24_33 Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Drac Amont (EPAGE ex CLEDA) - Désignation
des représentants
Adopté
2026_04_24_34 Comité de Rivière Val de Durance - Désignation d'un représentant Adopté
2026_04_24_35 Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) - Désignation des représentants Adopté
2026_04_24_36 Adhésion au Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART) - Désignation de représentants Adopté
2026_04_24_37 Comité des partenaires - Désignation des membres élus Adopté
2026_04_24_38 Régie des transports - Désignation des membres du Conseil d'Exploitation Adopté
2026_04_24_39 Commission consultative des déchets du SRADDET - Désignation du représentant - DELIBERATION RETIREE
EN SEANCE
/
2026_04_24_40 Signature de la convention annuelle avec ADIVALOR pour la récupération des déchets d’agrofourniture issus
de l'activité agricole
Adopté
3/3