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Procès Verbal - Tableau PV 23 06 2025
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Langeac.
Lien du pdf (Procès Verbal - TABLEAU PV)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Justice et droit,
RESULTAT DES VOTES
DE-2026-073 Approbation du procès verbal de la séance Pour : 18 précédente Contre : 4
Abstention : 1
DE-2026-074 Rapport annuel du délégataire 2025 Pour : 0 Eau Potable
DE-2026-075 Rapport annuel du délégataire 2025 Pour : 0 Assainissement
DE-2026-076 Règlement Budgétaire et Financier Pour : 23
DE-2026-079 Règlement intérieur du Conseil Municipal Pour : 20 Contre : 2
Abstention : 1
DE-2026-080 Modification du tableau des effectifs au Pour : 23 1er Juillet 2026
DE-2026-081 Désignation des représentants de la Pour 23 commune au Syndicat des Eaux d'Auteyrac
DE-2026-082 Acquisition de la licence IV de Pour : 23 l'établissement "Le Central"
DE-2026-083 Soutien financier aux communes sinistrée Pour : 23 de Gironde
DE-2026-084 Dossier d'éligibilité RHI/THIRORI et demande Pour : 21 de financement des études sur la commune Abstention : 2
de Langeac : Ilôt Pasteur
DE- 2026-085 Acquisition d'emprises foncières Pour : 23 Secteur de Bellevue
DE-2026-086 Participation financière aux chars fleuris de Pour : 23 St Gal 2026
DE-2026-087 Subvention exceptionnelle au Pour : 23 Moto Club du Haut-Allier
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 Septembre 2026