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Procès Verbal - TABLEAU PV
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Langeac.
Lien du pdf (Procès Verbal - TABLEAU PV)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
RESULTAT DES VOTES
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 Octobre 2024
DE-2024-081 Approbation du procès-verbal de la séance précédente Pour : 19
DE-2024-082 Rapport annuel du délégataire 2023 - Eau Potable Pas de vote
DE-2024-083 Rapport annuel du délégataire 2023 - Assainissement Pas de vote
DE-2024-084 Délibération modificative n° 1 - Budget Principal Pour : 19
DE-2024-085 Interventions financières - OPAH Pour : 19
DE-2024-086 Nomenclature des achats Pour : 19
DE-2024-0087 Remboursement des frais de transport, des frais de repas Pour : 19
et d'hébergement engagés par les personnels
dans le cadre de déplacements temporaires liés
à une mission
DE-2024-088 Attribution des chèques déjeuner Pour : 19
DE-2024-089 Avis sur le lancement d'une étude de mise en œuvre Pour : 18
d'un projet photovoltaïque au sol sur les parcelles
AP 431, AP 339, AP 327 et AP 344
DE-2024-090 Acquisition de parcelles à Malsan Pour : 19
DE-2024-091 Aide à la rénovation des façades Pour : 19
DE-2024-092 Mutation foncière au profit du Service Départemental Pour : 19
d'Incendie et de Secours de la Haute-Loire (SDIS)
DE-2024-093 Décision entérinant l'avis conforme de l'autorité Pour : 19
environnementale dans le cadre de la procédure
d'examen au cas par cas préalable à la réalisation
éventuelle d'une évaluation environnementale
du projet de modification n° 1 du PLU de Langeac