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Procès Verbal - TABLEAU PV
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Langeac.
Lien du pdf (Procès Verbal - TABLEAU PV)
Thèmes du document : Environnement, Budget, Fiscalité,
RESULTAT DES VOTES
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 Avril 2026
DE-2026-018 Approbation du procès-verbal de la séance précédente Pour : 22
DE-2026-019 Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 Pour : 22 Budget Principal
DE-2026-020 Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 Pour : 22 Budget Annexe Camping
DE-2026-021 Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 Pour : 22 Budget Annexe Eau et Assainissement
DE-2026-022 Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 Pour : 22 Budget Annexe Réseau de Chaleur
DE-2026-023 Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 Pour : 22 Budget Annexe Energies Renouvelables
DE-2026-024 Vote du Budget Primitif 2026 Pour 23 Budget Principal
DE-2026-025 Vote du Budget Primitif 2026 Pour : 23 Budget Microcentrale
DE-2026-026 Vote du Budget Primitif 2026 Pour : 23 Budget Camping
DE-2026-027 Vote du Budget Primitif 2026 Pour : 23 Budget Eau et Assainissement
DE- 2026-028 Vote du Budget Primitif 2026 Pour : 23 Budget Chaufferie
DE-2026-029 Vote du Budget Primitif 2026 Pour : 23 Budget Energies Renouvelables
DE-2026-030 Taux d'imposition 2026 Pour : 23
DE-2026-031 Dotation d'Emprunts 2026 Pour : 18 Contre : 5
DE-2026-032 Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints Pour : 23 DE-2026-033 Délégations du Conseil Municipal au Maire Pour : 23 Article L 2122-22 du CGCT
DE-2026-034 Création des Commissions Municipales Pour : 23
DE-2026-035 Désignation des représentants du Conseil Municipal Pour : 23 au sein des diverses instances
DE-2026-036 Désignation des représentants de la Commune Pour : 23 de Langeac à l'Assemblée Spéciale du Syndicat
Mixte AGEDI
DE-2026-037 Signature d'un contrat de location de débit Pour : 23 de boissons licence IV
DE-2026-038 Affectation du résultat d'exploitation de Pour : 22 l'exercice 2025 - Budget Microcentrale
DE-2026-039 Travaux d'Eclairage Public Pour : 23 Aménagement EP Place Aristide Briand
DE-2026-040 Travaux d'Enfouissement BT Pour : 23 Place Aristide Briand
DE-2026-041 Travaux d'Aménagement BT Quai Voltaire Pour : 23 Place Aristide Briand
DE-2026-042 Travaux d'Eclairage Public - Aménagement Pour : 23 EP Quai Voltaire
DE-2026-043 Travaux Télécom Avenue Général Leclerc Pour : 23 et Avenue du Velay
DE-2026-044 Rétrocession à titre gratuit d'une partie Pour : 23 de la parcelle AC 50 au bénéfice
de la Commune de Langeac