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Compte-Rendu - 11 comptes rendus rendu cm 30 juillet 2020
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune de Conliège.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 11 comptes rendus rendu cm 30 juillet 2020)
Thèmes du document : Budget, Banque, Investissement et développement économique,
Commune
de
CONLIEGE
Compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
30
Juillet
2020
Présent.es:
Le
Maire
M.CORDELLIER
Jérôme
Les
adjoint.es
M.
ROUSSEL
Jean-Claude
Mme.
RESTELLI
Florence
Mme
PETITJEAN
KARINE
Conseiller
délégué
M.
FANI
Jean-David
Conseiller.es M.
LAMBERT
Georges
M.
CHAILLON
Benjamin
-
M.
LOYANT
Nicolas
-
Mme
DENEGNAN
Audrey
M.
DUPERRON
Denis
Secrétaire
de
séance
Mme
DEHUT
Christelle
M.
BREMON
Laurent
Mme
BERGOT
Emilie
Mme
HERBIN
Noëlle
Excusée
:
Mme
ETIENNE
Marion
donne
procuration
à
Mme
RESTELLI
Florence
La
séance
est
déclarée
ouverte
à
19h06
1.
Examen
et
vote
du
budget
primitif
(prévisionnel)
de
la
commune.
Madame
Karine
PETITJEAN
fait
une
présentation
détaillée
du
budget
primitif
global
de
la
commune
qui
est
de
532
759,93
Euros
Présentation
et vote
par
chapitre.
Section
de
fonctionnement
-
Dépenses
(en
Euros)
Chapitre
011
Charges
à
caractères
général
193
380.97
adopté
à
l'unanimité
des
voix
Chapitre
012
Charges
de
personnel,
218
302.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
frais
assimilés
Chapitre
014 Atténuation
de
produits
34
759,00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
Chapitre
022
Dépenses
imprévues
100.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
Chapitre
023
Virement
à
la section
de
19
516.79
adopté
à
l'unanimité
des
voix
Fonctionnement
Chapitre
042
Opérations
d'ordre
10
091.17
adopté
à
l'unanimité
des
voix
Chapitre
65
Autre
charges
de
gestion
courante
50
360.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix Chapitre
66
Charges
financières
Chapitre
67
Charges
exceptionnelles
Total
-
Recettes
Chapitre
002
Résultat
reporté
Chapitre
013
Atténuation
de
charges
Chapitre
042
Opération
d'ordre
Chapitre
70
Produits
services,
domaine,
et ventes
diverses
Chapitre
73
Impôts
et taxes
Chapitre
74
Dotations
et
participations
Chapitre
75
Autres
produits
de
gestion
Courante
Chapitre
76
Produits
financiers
Chapitre
77
produits
exceptionnels
Total
6
050.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
200.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
532
759.93
adopté
à
l'unanimité
des
voix
97
125.93
adopté
à
l'unanimité
des
voix
20
000.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
0.00
adopté
à
l'unanimité
84
886.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
227
131.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
52
267.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
47
000.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
0.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
4
350.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
532
759.93
adopté
à
l’unanimité
des
voix
Les
investissements
(199
605,02
Euros)
porteront
principalement
sur
les
travaux
de
l'église
(mesure
de
conservation
de
la
charpente
et
du
toit),
une
modification
du
PLU,
le
remboursement
d'emprunts,
l'Ecole
numérique
(achat
matériel
informatique
à
destination
de
l'école
pour
1500
Euros)
et
des
travaux
d'entretien
des
bâtiments.
La
dette
totale
de
la
commune
est
de
353
159,
02
Euros
pour
un
remboursement
de
67
307,40
Euros
en
2020.
En
2021,
un
prêt
arrivera
à
échéance
diminuant
l'annuité
de
14
480
Euros.
2.
Examen
et
vote
du
budget
de
la
forêt
Présentation
et vote
par
chapitre
Section
de
fonctionnement
-
Dépenses
(en
Euros)
Chapitre
011
Charges
à
caractères
général
Chapitre
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
Chapitre
014 Atténuation
de
produits
Chapitre
022
Dépenses
imprévues
Chapitre
023
Virement
à
la section
de
Fonctionnement
Chapitre
42
Opérations
d'ordre
Chapitre
65
Autre
charges
de
gestion
courante
Chapitre
66
Charges
financières
Chapitre
67
Charges
exceptionnelles
Total
12
944.87
adopté
à
l'unanimité
des
voix
0.00
adopté
à
l’unanimité
des
voix
0,00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
0.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
10
055.13
adopté
à
l'unanimité
des
voix
0.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
0.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
0.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
0.00
adopté
à
l’unanimité
des
voix
23
000.00
adopté
à
l’unanimité
des
voix -
Recettes
Chapitre
002
Résultat
reporté
0.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
Chapitre
013
Atténuation
de
charges
0.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
Chapitre
042
Opération
d'ordre
0.00
adopté
à
l'unanimité
Chapitre
70
Produits
services,
domaine,
23
000.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
et ventes
diverses
Chapitre
73
Impôts
et taxes
0.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
Chapitre
74
Dotations
et
participations
0.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
Chapitre
75
Autres
produits
de
gestion
0.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
Courante
Chapitre
76
Produits
financiers
0.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
Chapitre
77
produits
exceptionnels
0.00
adopté
à
l'unanimité
des
voix
Total
23
000.00
adopté
à
l’unanimité
des
voix
Le
budget
de
la
forêt
s'élève
à
23
000
Euros
en
fonctionnement
et
11
431,85
Euros
en
investissement. Les
recettes
de
la
forêt
diminuent
en
raison
de
la
diminution
des
coupes
de
bois.
Les
cours
du
bois
ont
notamment
chuté
cette
année.
3.
Validation
du
lancement
de
l’étude
de
travaux
et
de
rénovation
thermique
de
l’école
L'école
appelle
différents
aménagements
d'ordre
pratique
et
en
faveur
des
économies
d'énergie.
°
Le
bâtiment
du
bas,
servant
aux
sections
du
CE1
au
CM2
ne
dispose
pas
de
bloc
sanitaire.
Les
enfants
sont
obligés
de
traverser
la
cour
en
toute
saison
pour
aller
aux
toilettes.
+
Par
ailleurs,
l’exiguité
des
pièces
ne
permet
pas
de
répondre
pleinement
aux
dispositions
de
distanciation
sociale
en
cas
de
nouvelle
crise
sanitaire
et
pose
des
problèmes
particuliers
d'organisation
pour
la
prise
des
repas
scolaires.
De
fait,
une
étude
d'agencement
paraît
pertinente,
notamment
en
vue
de
bénéficier
d'une
assistance
à
maitrise
d'ouvrage.
Celle-ci
pourra
aboutir
sur
une
série
de
dispositions
architecturales
répondant
aux
spécificités
des
usages
des
locaux.
Elle
apportera
également
un
socle
solide
pour
l'appel
de
concours
financiers
(subventions)
et
bancaires
(emprunt).
Enfin,
l'opération
en
assistance
de
maîtrise
d'Ouvrage
fera
bénéficier
pour
l'ensemble
des
opérations
à
conduire,
d’une
garantie
décennale.
Par
ailleurs,
aux
vues
de
certains
éléments
anciens
selon
les
bâtiments
(menuiseries
notamment),
il s'avère
utile
de
réaliser
dans
le
même
temps,
une
approche
des
dispositions
à
prendre
en
matière
d'isolation
thermique
de
l'ensemble
des
bâtiments
de
l'école
et
plus
largement,
de
l'ensemble
des
bâtiments
dits
éducatifs,
incluant
donc
celui
qui
héberge
la
MAM
(maison
des
Assistantes
Maternelles).
La
somme
allouée
pour
la
réalisation
de
cette
étude
est
intégrée
à
l'enveloppe
des
travaux
à
réaliser
sur
l'ensemble
de
la
commune
dans
la
section
investissements. L'objectif
est
de
lancer
l'étude
à
l'automne
pour
pouvoir
bénéficier
de
ses
résultats
à
la
fin
de
l’année
ou
au
début
de
2021.
Pour
ces
motifs,
le
conseil
autorise,
à
l'unanimité
des
voix,
le
Maire
et
les
Adjoints
à
procéder
à
la
mise
en
concurrence
sous
couvert
d'un
cahier
des
charges
traitant
des
points
exposés
ci-dessus,
pour
lancer
l'étude
desdits
travaux
à
réaliser
sur
l'ensemble
des
bâtiments
éducatifs.
4.
Questions
diverses
Il n'y
a
pas
de
questions
diverses.
La
séance
est
levée
à
21h31.
Le
maire
Jérôme
CORDELLIER
EE)