Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 11 comptes rendus 2020?download=63:compte rendu cm
Compte-Rendu - 11 comptes rendus 2020?download=64:compte rendu cm
Compte-Rendu - 11 comptes rendus 2020?download=65:compte rendu cm
Compte-Rendu - 4 comptes rendus 2016?download=3:cr juin 2016
Compte-Rendu - 11 comptes rendus 2020?download=60:compte rendu co
Compte-Rendu - 11 comptes rendus 2020?download=59:compte rendu co
Compte-Rendu - 11 comptes rendus 2020?download=61:compte rendu co
Compte-Rendu - 9 comptes rendus 2019?download=49:compte rendu du
Compte-Rendu - 11 comptes rendus 2020?download=58:compte rendu du
Compte-Rendu - 12 comptes rendus 2021?download=74:crcm 3 juin 202
Compte-Rendu - 11 comptes rendus rendu cm 3 juin 20120
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Conliège.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 11 comptes rendus rendu cm 3 juin 20120)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Transports,
Commune
de
Conliège Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
3 juin
2020
Participants
: Jérôme
CORDELLIER,
maire,
Jean-Claude
ROUSSEL,
Florence
RESTELLI,
Karine
PETITJEAN,
adjoints,
Jean-David
FANI,
conseiller
municipal
délégué,
Emilie
BERGOT,
Laurent
BREMOND,
Benjamin
CHAILLON,
Christelle
DEHUT,
Audrey
DAHY-DENEGNAN,
Denis
DUPERRON,
Marion
ETIENNE,
Noëlle
HERBIN,
Georges
LAMBERT,
Nicolas
LOYANT,
conseillers
municipaux
secrétaire
: Nicolas
LOYANT
ouverture
de
la séance
à 20h25
Jérôme
CORDELLIER
excuse
l'absence
de
Dominique
PERNOT,
secrétaire
de
mairie,
pour
raison
médicale.
1)
Formation
des
commissions
communales
et
participation
aux
commissions
d'ECLA
Jérôme
CORDELLIER
indique
que
la participation
aux
commissions
d'ÉCLA
sera
examinée
au
cours
d'un
prochain
conseil
après
l'installation
du
conseil
communautaire
d'ECLA
prévue
le
16
juillet.
Il propose
la mise
en
place
de
5 commissions
communales
:
.
avenir
et
développement
: intercommunalité,
plan
local
d'urbanisme,
urbanisme,
cadastre,
suivi
des
projets,
programme
local
de
l'habitat,
opération
programmée
d'amélioration
de
l'habitat,
relation
avec
le Conseil
départemental
et le Conseil
régional
°
vie
quotidienne
: entretien
des
bâtiments,
suivi
des
travaux,
environnement,
sécurité
des
voies
publiques,
stationnement,
fleurissement,
assainissement,
réseau
d'eau,
défense
incendie,
location
des
logements,
gestion
de
l’activité
technique
de
la commune.
.
communication
: animation,
relations
avec
les
associations,
bulletin
municipal,
accueil
des
nouveaux
conliégois,
maintenance
du
site
internet
de
la commune,
réseaux
sociaux
°
finances
et administration
communale
: préparation
et suivi
du
budget,
suivi
de
la
trésorerie
et de
situation
financière
de
la commune,
gestion
des
ressources
humaines
.
affaires
sociales
: Centre
communal
d'action
sociale,
cantine,
école,
TAP,
suivi
des
personnes
âgées,
des
personnes
en
difficulté,
solidarité
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
valide
cette
proposition.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
a désigné
les
membres
suivants :
Commission
avenir
et développement
:
Responsable
: Jean-Claude
ROUSSEL
Adjoint
: Nicolas
LOYANT
Membres
: Emilie
BERGOT,
Laurent
BREMOND,
Benjamin
CHAILLON,
Denis
DUPERRON,
Jean-David
FANI Commission
vie
quotidienne :
Responsable
: Jean-Claude
ROUSSEL
Adjoint
: Georges
LAMBERT
Membres
: Emilie
BERGOT,
Laurent
BREMOND,
Audrey
DAHY-DENEGNAN,
Denis
DUPERRON,
Jean-David
FANI,
Noële
HERBIN
Sous-commission
voie
verte,
forêt,
affouages.
chemins
de
randonnée
:
Responsable
: Denis
DUPERRON
membres
: Emilie
BERGOT,
Laurent
BREMOND,
Audrey
DAHY-DENEGNAN
Sous-commission
patrimoine
et cimetière :
Responsable
: Georges
LAMBERT
membres
: Jean-David
FANI,
Noële
HERBIN,
Florence
RESTELLI
Commission
communication
:
Co-responsables
: Audrey
DAHY-DENEGNAN
et Noële
HERBIN
Membres
: Benjamin
CHAILLON,
Christelle
DEHUT,
Denis
DUPERRON,
Marion
ETIENNE,
Georges
LAMBERT,
Florence
RESTELLI
Commission
finances
et
administration
communale
:
Responsable
: Karine
PETITJEAN
Adjoint
: Jean-David
FANI
Membres
: Emilie
BERGOT,
Benjamin
CHAILLON,
Georges
LAMBERT,
Nicolas
LOYANT
Commission
affaires
sociales :
Responsable
: Florence
RESTELLI
Adjointe
: Marion
ETIENNE
Membres
: Laurent
BREMOND,
Benjamin
CHAILLON,
Audrey
DAHY-DENEGNAN,
Nicolas
LOYANT,
Karine
PETITJEAN
La
commission
des
affaires
sociales
sollicitera
les
associations
représentatives
pour
la
désignation
de
leurs
représentants
au
Centre
communal
d'action
sociale
(CCAS).
2)
Désignation
des
délégués
de
la commune
dans
les
organismes
extérieurs
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
a désigné
les
membres
suivants
:
Espace
communautaire
Lons
Agglomération
(ECLA)
:
délégué
: Jérôme
CORDELLIER
suppléant
: Jean-Claude
ROUSSEL
Syndicat
intercommunal
d'assainissement
de
l'Agglomération
Lédonienne
(SIAAL)
:
délégué
: Jean-Claude
ROUSSEL
suppléante
: Florence
RESTELLI
Syndicat
mixte
d'énergies,
d'équipements
et de
e-communication
du
Jura
(SIDEC)
:
délégué
: Jérôme
CORDELLIER
Syndicat
intercommunal
de
collecte
et de
transport
des
ordures
ménagères
(SICTOM)
: déléguée
: Florence
RESTELLI
suppléant
: Jean-David
FANI
Syndicat
intercommunal
optionnel
pour
l'Agglomération
Lédonienne
(SICOPAL) :
déléguée
: Florence
RESTELLI
suppléante
: Marion
ETIENNE
Association
insertion
réinsertion
(AIR) :
déléguée
: Emilie
BERGOT
suppléante
: Florence
RESTELLI
Sécurité
routière
:
délégué
communal
: Georges
LAMBERT
Correspondante
défense
: Karine
PETITIJEAN
CLUSTER
JURA
:
délégué
: Jérôme
CORDELLIER
suppléant
: Jean-David
FANI
Association
des
communes
forestières
du
Jura
:
délégués
: membres
de
la sous-commission
voie
verte,
forêt,
affouages,
chemins
de
randonnée
3)
Election
des
membres
de
la
commission
communale
d'appel
d'offres
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
a élu
les
membres
suivants
:
Jérôme
CORDELLIER,
Jean-Claude
ROUSSEL,
Karine
PETITJEAN,
Audrey
DAHY-
DENEGNAN,
Jean-David
FANI,
Georges
LAMBERT,
Nicolas
LOYANT
4) Désignation
des
membres
de
la commission
communale
des
impôts
directs
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
a désigné
les
membres
suivants
:
Jérôme
CORDELLIER,
Karine
PETITJEAN,
Jean-David
FANI,
Laurent
BREMOND,
Christelle
DEAUT,
Denis
DUPERRON,
Marion
ETIENNE,
Georges
LAMBERT,
Nicolas
LOYANT,
Emilie
BERGOT,
Florence
RESTELLI,
Jean-Claude
ROUSSEL
5)
Indemnité
du
maire
et des
adjoints
Jérôme
CORDELLIER
propose
de
fixer
les
indemnités
mensuelles
du
maire
et des
adjoints
selon
les montants
fixés
aux
articles
L.
2123-23
et L.
2123-24
du
code
général
des
collectivités
territoriales
:
°
pour
le maire
: 40,3%
de
l'indice
brut terminal
de
la fonction
publique
soit
1567,
43
€
.
pour
les
adjoints
: 10,7%
de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique
soit 416,17
€
Jérôme
CORDELLIER
propose
également
de
confirmer
la désignation
et de
fixer
l'indemnité
mensuelle
du
conseiller
municipal
délégué
à la moitié
du
montant
de
l'indemnité
des
adjoints
au
taux
de
5,35%
de
l'indice
brut terminal
de
la fonction
publique
soit 208,08
€. Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
à l'unanimité
cette
proposition.
6)
Délégations
d'attribution
du
Conseil
municipal
au
maire
et aux
adjoints
Jérôme
CORDELLIER
donne
lecture
de
l'article
L.
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
qui
énumère
limitativement
les attributions
qui
peuvent
être
déléguées
par
le conseil
municipal
au
maire.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
à l'unanimité,
de
déléguer
au
maire
l'ensemble
des
attributions
énumérées
à l'article
L.
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales. D'une
manière
générale,
le maire
s’engage
à ne
faire
usage
de
ses prérogatives
hors
consultation
du
conseil
qu’en
cas
d’urgence
ou
de
nécessité
de
service
public
et d’en
informer
systématiquement
les membres
du
Conseil
municipal
dès
la séance
suivante.
Le
principe
de
action
collective
et transparente
étant
au
cœur
du
mode
opérationnel
de
l’équipe
municipale.
7) Réflexion
à propose
de
l'entretien
de jardins
non
entretenus
Jérôme
CORDELLIER
indique
que
pendant
la période
de
confinement
dans
le cadre
de
la crise
sanitaire,
des jardins
n'ont pas
été
entretenus
du
fait que
leurs
propriétaires
n'étaient
pas
présents
et ne
pouvaient
se déplacer
pour
venir
les
entretenir.
Il propose
au
conseil
municipal
d'engager
une
réflexion
à ce
sujet.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
cette proposition
et mandate
la
commission
vie
quotidienne
pour
engager
une
réflexion
à ce
sujet.
8 ) API
Cité
: décision
de
principe
pour
engager
cette
démarche
Jérôme
CORDELLIER
présente
la démarche
API
Cité.
Il s'agit
d'une
démarche
volontaire
de
soutien
à l'apiculture
par
les municipalités
à travers
la mise
en
œuvre
d'action
de
sensibilisation,
de préservation
de
la biodiversité
en
faveur
des
insectes
pollinisateurs
et de
l'apiculture.
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité
l'engagement
de
la commune
dans
cette
démarche.
9
) Création,
mise
en
place
d'une
journée
citoyenne
Noële
HERBIN
propose
l'organisation
d'une journée
au
cours
de
la laquelle
les
conseillers
municipaux
et les citoyens
de
Conliège
pourraient
s'investir
sur
des
activités
collectives
(fleurissement
par
exemple).
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
cette
proposition
et mandate
la
commission
vie
quotidienne
pour
engager
une
réflexion
à ce
sujet.
10)
Préparation
de
l'organisation
de
la cérémonie
du
11
juillet
prochain
Jean-Claude
ROUSSEL
présente
l'organisation
de
la cérémonie
de
commémoration
du
11 juillet
en
mémoire
des jeunes
conliégeois
raflés
et envoyés
en
déportation.
La
cérémonie
aura
lieu
le
samedi
11 juillet
à
19h
en
présence
des
porte-drapeaux
et de
la fanfare
conliégeoise.
Des
dépôts de
gerbes
auront
lieu place
du
11 juillet,
à Notre-Dame
de
Lorette,
au
cimetière
et à la stèle
située
route
de
Revigny.
La
population
sera
invitée.
Jean-Claude
ROUSSEL,
Karine
PETITJEAN
et Noële
HERBIN
représenteront
le conseil
municipal
à cette
cérémonie.
|
11)
Questions
diverses
Jérôme
CORDELLIER
informe
le conseil
municipal
que
le conseil
communautaire
d'ECLA
sera
installé
le
16 juillet.
Karine
PETITJEAN
informe
le conseil
municipal
que
le budget
est en
cours
de
préparation,
il
sera prêt
fin juin
et devra
être
adopté
par
le conseil
municipal
avant
le 31
juillet.
L'association
des
amis
de
la Percée
conliégeoise,
organisatrice
de
séances
de
Qi
Gong a
sollicité
la commune
pour
disposer
d'un
lieu
abrité
pour
8 personnes,
sous
le préau
dans
la cour
de
l'école
ou
dans
le jardin
sous
la salle
des
fêtes.
Compte-tenu
de
l'organisation
actuelle
de
l'école
et du
dispositif de
garde
d'enfants
dans
la salle
des
fêtes
dans
le cadre
des
mesures
liées
à la crise
sanitaire,
le conseil
municipal
propose
d'orienter
l'association
vers
l'abri
du
Saugeois.
Noële
HERBIN
demande
si la commune
pourrait
adhérer
au
Centre
d'information
sur
les droits
des
femmes
et des
familles
(CDIFF)
du
Jura.
Jérôme
CORDELLIER
indique
que
ce
sujet
pourra
être
mis
à l'ordre
du jour
d'une
prochaine
réunion
du
conseil
municipal.
La
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
aura
lieu
le jeudi
9 juillet
à 20h.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23h38.
Le
maire
Jérôme
CORDELLIER