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Arrêté - 2023 030 reglementation generale de la circulation et du stationnement sur la commune de MONTAGNY
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 030 reglementation generale de la circulation et du stationnement sur la commune de MONTAGNY)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Handicap et inclusivité,
DÉPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
COMMUNE
DE
MONTAGNY
ARRÊTÉ
N° 2023/030
Portant
réglementation
générale
de
la circulation
et du
stationnement
de
MONTAGNY
Le
Maire
de
la Commune
de
Montagny,
Vu
le Code
de
la
Route,
Vu
le
Code
de
la Voirie
Routière,
notamment
les
articles
R.131-1,
R.141-2
et
R.341-3,
Vu
le
Code
Pénal,
notamment
l'article
R.610-5,
Vu
le Code
Rural
et
principalement
l’article
L.161-5,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.2212-1
à
L.2213-6,
Vu
la Loi
n°82-213
du
02
mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales,
Vu
la
Loi
n°83-8
du
07
janvier
1983
modifiée
relative
à
la
répartition
des
compétences
entre
les
communes,
les
départements,
les régions et l’État,
Vu
l'arrêté
interministériel
sur
la signalisation
des
routes,
du
24
novembre
1967,
approuvé
par
les arrêtés
interministériels
du
6
novembre
1992,
Vu
la
Délibération
du
Conseil
municipal
de
la
commune
de
MONTAGNY
en
date
du
08
août
1986,
approuvant
le
classement
de
la Voirie
Communale
de
MONTAGNY
après
l’enquête
publique
préalable
du
01
février
1985,
Vu
les
recommandations
du
représentant
du
Conseil
Départemental
du
secteur
de
BOZEL,
Considérant
qu'il
importe
de
réglementer
la circulation
des
piétons
dans
la Commune
de
MONTAGNY
73350,
Considérant
qu’il
convient
de
prévenir
tout
risque
d'accidents
de
la
circulation
sur
l’ensemble
de
la
Commune
de
MONTAGNY
73350,
Considérant
qu’il
importe
de
réglementer
le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
dans
l’agglomération
de
MONTAGNY
73350
et
les
hameaux,
afin
d'améliorer
la circulation
générale,
de
limiter
la vitesse
sur
certaines
portions
de
voies
de
circulation
et de
permettre
le déneigement,
Considérant
qu’il
importe
d'assurer
la sécurité
des
usagers
et
la salubrité
sur
la Commune
de
MONTAGNY
73350.
—
ARRÊTE
—
ARTICLE
1
Les
arrêtés
municipaux
ou
articles
d’arrêtés
municipaux,
précédents,
portants
sur
le
même
objet
que
la réglementation
qui
suit,
sont
abrogés.
ARTICLE
2 — L'arrêt
et
le stationnement
sont
interdits
et déclarés
gênants
°
Surles
pelouses
communales,
e
Devantles
conteneurs
d’ordures
ménagères
semi
enterrés,
+
Devant
les
transformateurs
électriques,
°
Devant
les
bornes
incendie,
e__
Surles
intersections
(rues,
ruelles,
chemins
et départementale)
e
Sur
plusieurs
emplacements
de
stationnement
matérialisés
et/ou
dépassant
sur
la voie
publique,
e
Devant
les
accès
des
bâtiments
communaux,
°e
Devant
les
barrières
des
secteurs
restrictifs
ou
réglementés,
mises
en
place
par
la
commune,
°
Sur
la voie
de
circulation,
lorsque
celle-ci
est
inférieure
à 4
m
de
largeur,
°
En
dehors
des
parkings,
des
emplacements
matérialisés
et sur
la voie
de
circulation,
°
Plus
de sept
jours
consécutifs
sur
le
même
emplacement.
ARTICLE
3 — Le
stationnement
des
campings
cars
et véhicules
assimilés
Le
stationnement
avec
hébergement
des
camping-cars
ou
véhicules
assimilés
est
autorisé
uniquement
sur
le
parking
de
l'aire
de
randonnée
au
Villard.
Le
stationnement
sur
ce
parking
est
limité
pour
une
durée
maximum
de
48
heures. ARTICLE
4 -
Déneigement
des
voies
et
parcs
de
stationnement
Pour
permettre
les
travaux
de
déneigement,
les
automobilistes
devront
déneiger
et déplacer
leur véhicule
après
chaque
chute
de
neige.
Le
balisage
du
véhicule
de
façon
visible
doit
être
fait
si
ce
dernier
reste
sous
la
neige.
Chaque
automobiliste
doit
suivre
les
instructions
portées
à
la
connaissance
du
public
soit
par
des
panneaux
routiers
mobiles
situés
à ces
endroits
précis,
soit
par voie
d'affichage,
par
sonorisation,
par
radio
ou
tous
moyens
d'information,
en
cas
de
grosses
chutes
de
neige.
Le
déneigement
des
parkings
sera
matérialisé
par
la
pose
d’une
signalisation
conforme
aux
prescriptions
de
l'instruction
générale
sur
la
signalisation
routière,
24
heures
avant
le
déneigement
de
la
zone
ainsi
définie.
Le
stationnement
des
véhicules
est
déclaré
gênant.
Toutes
infractions
pour
le
non-respect
de
ces
prescriptions
seront
constatées
par
procès-verbal
et les véhicules
trouvés
en
infraction
seront
verbalisés
par les agents
habilités
conformément
à la réglementation
en
vigueur.
En
période
hivernale,
du
15
novembre
jusqu’au
30
avril
de
chaque
année,
suivant
les
conditions
d’enneigement,
le stationnement
est
déclaré
gênant
sur
les secteurs
suivants
permettant
de
stocker
la neige
:
AGGLOMÉRATION
DE
MONTAGNY
Rue
du
Clocher
Sur
les
emplacements
matérialisés
Rue
de
la Scierie
Sur
la
partie
gauche
du
parking
matérialisé
Rue
de
la Combe
de
FAdret
Le
long
du
mur
de
soutènement
Sur
le parking
haut
Rue
du
Cerisier
Sur
l’aire
de
retournement
au
SUD
À
l'entrée
du
Chemin
Rural
dit
« Ancien
chemin
de
la Roche
»
Rue
de
Saint-Germain
En
amont
du
n ° 180
Sur
la surlargeur
communale
au
droit
du
n°
317
Rue
de
Notre
Dame
des
Neiges
À
l'entrée
du
Chemin
Rural
dit
« du
Basset
»
Rue
de
Saint-Sébastien
À
l'intersection
entre
les
Chemins
Ruraux
dit
« de
Montagny
à Champ
Ruel
» et
« de
Notre
Dame
des
Neiges
»
LA
ROCHE
Rue
des
Vignes
| À
l'Ouest
du
parking
matérialisé
LE
PLAN
Route
du
Pian
Dans
le virage
à l'EST
À
l'entrée
du
Chemin
Rural
dit
« de
l’Evey
au
Villard
»
Il est
interdit
de
déposer
de
la
neige
sur
la voie
communale
n°
12
Rue
des
Lucanes
Sur
Paire
de
retournement
LE VILLARD
Ruelle
Saint-Roch
Sur
le parking
non
matérialisé
à l'OUEST
Rue
de
l’Airelle
À l'extrémité
EST
de
la rue
Rue
de
la Mine
À l'extrémité
OUEST
de
la rue
Rue
du
Moulin
À
l'entrée
du
Chemin
Rural
dit
« du
Villard
à Moranche
»
LA
THUILE
Rue
Au
Bourgeois
À
l'entrée
du
Chemin
Rural
dit
« du
Bourgeois
»
Sur
les
places
de
stationnement
matérialisées
Rue
de
la Contamine
À
l'intersection
avec
la rue
des
Jardins
Rue
de
la Chaux
Rue
des
Rosiers MONTAGNY
CHEF-LIEU
ARTICLE
5 — Les
limites
de
l’agglomération
de
MONTAGNY
Les
limites
de
l’agglomération
sont
matérialisées
par
des
panneaux
réglementaires
d'entrée
et de
sortie
d'agglomération.
e
Accès
EST
sur
la
Route
Départementale
n° 89,
rue
du
Clocher,
e
Accès
OUEST,
sur
la
Route
Départementale
n°
89,
rue
de
la
Scierie.
ARTICLE
6 —
Limitation
de
vitesse
e
La vitesse
dans
l’agglomération
de
MONTAGNY
est
limitée
à 30
Km/h
sauf
contre-indication.
e
Différents
aménagements
sont
réalisés
en
vue
de
faire
respecter
la limitation
de
vitesse,
sur
différentes
voies
de
circulation
de
l’agglomération
de
MONTAGNY,
e
Les
aménagements
saisonniers
sont
installés
chaque
année
à partir
du
15
avril
et
retirés
au
30
novembre
afin
de
faciliter
le déneigement
des
voies
en
période
hivernale.
e
Les
aménagements
sont
matérialisés
par
la
pose
d’une
signalisation
conforme
aux
prescriptions
de
l'instruction
générale
sur
la signalisation
routière.
ARTICLE
7 —
Les
parkings
Réglementation
générale
des
parkings
:
e
_Le
stationnement
sur
les
parkings
est
limité
à
07
jours
sur
le
même
emplacement;
au-delà,
il sera
considéré
comme
abusif.
e
Le
stationnement
sur
deux
emplacements
au
moins
est
déclaré
gênant.
e
Les
emplacements
réservés
aux
véhicules
des
personnes
à
mobilité
réduite
ou
handicapés
porteur
d'une
carte
G.I.C.
- G.I.G.
sont
indiqués
dans
le tableau
ci-dessous.
Réglementation
générale
des
emplacements
réservés
aux
véhicules
des
personnes
à
mobilité
réduite
ou
handicapés
porteur
d’une
carte
G.I.C.
- G.I.G. :
e
Des
panneaux
de
type
B6d
et
M6h
sont
implantés
au
droit
de
ces
emplacements
et
un
marquage
au
sol
est
créé,
e
Ces
emplacements
matérialisés
sont
réservés
aux
véhicules
des
personnes
à
mobilité
réduite
ou
handicapés
porteur
d’une
carte
G.I.C.
- G.I.G.
Pour
tous
autres
véhicules
le stationnement
est
déclaré
gênant.
Nomination
des
voies
Places
de
stationnement
normalisées
ESSONNE
RE
ET
Rue
du
Clocher
12
— dont
1
pour
cycles
-
Rue
de
la Scierie
18
-
Rue
de
la Combe
de
l’Adret
10
-
Rue
du
Cerisier
12
-
Place
de
l'École
4
1
ARTICLE
8 —
Route
Départementale
Hameau
« Les
Chenêts
»
Route
Départementale
n°
89
- Rue
du
Clocher
puis
Rue
de
la Scierie
En
provenance
du
Hameau
«
La
Roche
» à l'accès
EST
jusqu’à
la sortie
OUEST
de
l’agglomération,
en
direction
du
Passage
piéton
Vitesse
À
30km/h
sur
toute
la traversée
Précision
:
-
Au
droit
de
la mairie,
-
À
l'intersection
des
rues
du
Clocher
et
de
la Combe
de
l’Adret,
o
La
circulation
des
véhicules
se
fait
sur
deux
voies
distinctes
et
le dépassement
de
véhicule
est
interdit.
o
Des
arrêts
de
bus
sont
implantés
: -
Au
droit
du
parking
matérialisé
rue
de
la Scierie.
o
Le
stationnement
et
l'arrêt
sont
déclarés
gênants
pour
tous
véhicules
qui
ne
sont
pas
des
autocars
ou
des
autobus.
La
signalisation
mise
en
place
est
formée
d’un
marquage
au
sol
et de
l'implantation
d’un
panneau
de
type
C6.
o
La
règle
de
la
priorité
à droite
s'applique
aux
intersections
avec
:
-
La
rue
du
Marteret,
-
La
rue
de
Saint-Sébastien,
-
La
rue
de
Notre-Dame-des-Neiges.
ARTICLE
9 — Voies
Communales
Voie
Communale
n°16
-— Rue
du
Marteret
Précision
:
o
La
règle
de
la
priorité
à droite
s'applique
à l'intersection
avec
la
rue
du
Clocher.
Voie
Communale
n°09
= Rue
de
la Combe
de
l'Adret
Précision
:
o
La
règle
de
la priorité
à droite
s'applique
aux
intersections
avec
les
rues
du
Clocher,
de
Saint-Germain
et du
Cerisier.
o
L'arrêt
et le stationnement
sont
déclarés
gênants
le long
du
mur
de
soutènement.
o
Lestationnement
est
déclaré
gênant
au
droit
des
conteneurs
d’ordures
ménagères
semi
enterrés.
o
La
circulation
des
véhicules
se fait
sur
deux
voies
et le dépassement
de
véhicule
est
interdit,
o
Rue
sans
issue
avec
présence
d’une
aire
de
retournement.
Voie
Communale
— Rue
du
Cerisier
Précision
:
o
La
règle
de
la
priorité
à droite
s'applique
aux
intersections
avec
les
rues
des
Potagers
et de
la Combe
de
l’Adret.
©
La
circulation
des
véhicules
se
fait
sur
deux
voies
et
le dépassement
de
véhicule
est
interdit.
o
Rue
sans
issue
avec
présence
d’une
aire
de
retournement.
Voie
Communale
n° 09
— Rue
des
Potagers
Précision
:
o
La
règle
de
la priorité
à droite
s'applique
à l'intersection
avec
la rue
du
Cerisier.
Voie
Communale
n°:09 — Rue
de Saint-Germain
Précision
:
o
La
règle
de
la priorité
à droite
s'applique
à l'intersection
avec
la rue
de
la Combe
de
l’Adret.
Voie
Communale
n°08
— Rue
Notre-Dame-des-Neiges
Précision
:
o
La
règle
de
la priorité
à droite
s'applique
à l'intersection
avec
la rue
de
la Scierie.
Voie
Communale
n°07.
Rue
du
Bassin
Précision
:
o
Rue
en
sens
unique
dans
le sens
descendant.
o
Présence
d’un
« STOP
» à l'intersection
avec
la rue
de
la Scierie.
Voie
Communale
n°:06
— Rue
de
Saint-Sébastien
Précision
:
o
À
l'OUEST,
présence
d’un
« CÉDEZ
LE
PASSAGE
» à l'intersection
avec
la rue
de
la Scierie.
©
À
EST,
la priorité
à droite
s'applique
à l'intersection
avec
la rue
du
Clocher.
o
Une
portion
de
la
rue
est
en
sens
unique
entre
la place
de
l’École
et
le bassin
; un
« SENS
INTERDIT
» est
implanté
au
droit
du
bassin.
o
Unarrêté
de
circulation
a été
pris
pour
fermer
cette
rue
durant
les
périodes
scolaires
Place de l’École
Précision
:
o
La
règle
de
la priorité
à droite
s'applique
à l'intersection
avec
la
rue
de
Saint-Sébastien.
Voie
Communale
n°06
— Rue
des
Pavés
Voie
Communale
n°15
Ruelle
chez
Phylothé
Voie
Communale
- Ruelle
des
Noyers
Précision
: o
Le
stationnement
des
véhicules
motorisés
est
interdit.
LE
HAMEAU
«
LA
ROCHE
»
ARTICLE
10
: Les
accès
du
Hameau
«
La
Roche
» :
Les
limites
sont
matérialisées
par
des
panneaux
réglementaires
d'entrée
et
de
sortie.
e
Accès
EST
sur
la
Route
Départementale
n°
89,
en
provenance
de
la
Commune
de
BOZEL,
°
Accès
OUEST,
sur
la Route
Départementale
n°
89,
en
direction
de
l’agglomération
de
MONTAGNY
Chef-Lieu.
ARTICLE
11
: Limitation
de
vitesse :
e
La vitesse
dans
le
Hameau
«
La
Roche
» est
limitée
à 30
Km/h.
e
Différents
aménagements
sont
réalisés
en
vue
de
faire
respecter
la limitation
de
vitesse,
sur
la voie
principale
de
circulation
du
hameau.
ARTICLE
12 — Les
parkings
:
Réglementation
générale
des
parkings
:
e
Le
stationnement
sur
les
parkings
est
limité
à
07
jours
sur
le
même
emplacement;
au-delà,
il sera
considéré
comme
abusif.
e
Le
stationnement
sur
deux
emplacements
au
moins
est
déclaré
gênant.
e
Les
emplacements
réservés
aux
véhicules
des
personnes
à
mobilité
réduite
ou
handicapés
porteur
d’une
carte
G.I.C.
- G.I.G.
sont
indiqués
dans
le tableau
ci-dessous.
Réglementation
générale
des
emplacements
réservés
aux
véhicules
des
personnes
à
mobilité
réduite
ou
handicapés
porteur
d’une
carte
G.I.C.
- G.LG. :
e
Des
panneaux
de
type
B6d
et
M6h
sont
implantés
au
droit
de
ces
emplacements
et
un
marquage
au
sol
est
créé,
e
Ces
emplacements
matérialisés
sont
réservés
aux
véhicules
des
personnes
à
mobilité
réduite
ou
handicapés
porteur
d’une
carte
G.I.C.
- G.I.G.
Pour
tous
autres
véhicules
le
stationnement
est
déclaré
gênant.
Personnes
à mobilité
réduite
Nomination
des
voies
Places
de
stationnement
normalisées
(PMR)
Rue
de
la Cascade
19
I |
Rue
des
Vignes
19
ARTICLE
13
—
Route
Départementale :
Route
Départementale
n° 89 — Rue
de
la Cascade
En
provenance
de
la Commune
de
BOZEL,
en
direction
du
Chef-Lieu
Passage
piéton
Vitesse
À
30km/h
sur toute
la traversée
Précision
:
o
La
circulation
des
véhicules
se
fait
sur
deux
voies
distinctes
et
le dépassement
de
véhicule
est
interdit.
o
Un
arrêt
de
bus
est
implanté
sur
la voie
de
circulation
au
droit
du
n°151
; le stationnement
et
l’arrêt
sont
déclarés
gênants
pour
tous
véhicules
qui
ne
sont
pas
des
autocars
ou
des
autobus.
La
signalisation
mise
en
place
est formée
d’un
marquage
au
sol
et de
l'implantation
d'un
panneau
de
type
C6. ARTICLE
14
— Voies
Communales
: Voie
Communale
n°13
— Rue
des
Vignes
Précision
:
o
Présence
d’un
« CÉDEZ
LE
PASSAGE
» à
l'intersection
avec
la rue
de
la Cascade.
o
Rue
sans
issue
avec
présence
d'une
aire
de
retournement
comportant
20
places
de
stationnement
normalisées
dont
1 place
PMR.
Voie
Communale
Chemin
du
Nantet
Voie
Communale
— Ruelle
Saint-Bon
Voie
Communale
n°12
— Rue
Saint-Michel
Précision
:
o
Le
stationnement
des
véhicules
motorisés
est
interdit. LE
HAMEAU
«
LE
PLAN
»
ARTICLE
15 — Les
accès
du
Hameau
« Le
Plan
»:
Les
limites
sont
matérialisées
par
des
panneaux
réglementaires
d'entrée
et de
sortie.
e
Accès
unique
à
l'OUEST
par
la
route
du
Plan.
ARTICLE
16
—
Limitation
de
vitesse :
La vitesse
dans
le
Hameau
« Le
Plan
» est
limitée
à 30
Km/h.
ARTICLE
17 —
Les
parkings :
Réglementation
générale
des
parkings
:
e
Le
stationnement
sur
les
parkings
est
limité
à
07
jours
sur
le
même
emplacement;
au-delà,
il sera
considéré
comme
abusif.
e
Le
stationnement
sur
deux
emplacements
au
moins
est
déclaré
gênant.
Nomination
des
voies
Places
de
stationnement
normalisées
RÉISONNES
te
fÉquite
Place
de
la Fromagerie
6
0
ARTICLE
18
— Voies
Communales :
Voie
Communale
n°
17 —
Route
du
Plan
Précision
:
o
Présence
d’un
« CÉDEZ
LE
PASSAGE
» à l'intersection
avec
la RD
89,
rue
de
la Cascade.
o
deux
arrêts
de
bus
sont
implantés
sur
la voie
de
circulation
au
droit
du
n° 99 ;
le stationnement
et
l'arrêt
sont
déclarés
gênants
pour
tous
véhicules
qui
ne
sont
pas
des
autocars
ou
des
autobus.
La signalisation
mise
en
place
est
formée
d’un
marquage
au
sol
et de
l'implantation
d’un
panneau
de
type
C&.
o
Rue
sansissue,
Voie
Communale
n°
18 — Rue
des
Lucanes
Précision
:
o
Rue
sans
issue
avec
présence
d’une
aire
de
retournement. Place
de
la Fromagerie
Précision
:
o
Un
arrêt
de
bus
est
implanté
au
droit
du
bassin
couvert. LE
HAMEAU
«
LE
VILLARD
»
ARTICLE
19 —
Les
accès
du
Hameau
« Le Villard
» :
Les
limites
sont
matérialisées
par
des
panneaux
réglementaires
d'entrée
et de
sortie.
e
Accès
unique
à l'OUEST
par
la
rue
de
l’Auge.
e
Accès
limité
à 19
tonnes
ARTICLE
20 -— Limitation
de
vitesse :
e
La
vitesse
dans
le
Hameau
«
Le
Villard
» est
limitée
à
30
Km/h.
ARTICLE
21 —
Les
parkings :
Réglementation
générale
des
parkings
:
e
Le
stationnement
sur
les
parkings
est
limité
à
07
jours
sur
le
même
emplacement;
au-delà,
il sera
considéré
comme
abusif.
e
Le
stationnement
sur
deux
emplacements
au
moins
est
déclaré
gênant.
Personnes
à mobilité
réduite
Nomination
des
voies
Places
de
stationnement
normalisées
(PMR)
Rue
de
l’Auge
2
0
Rue
de
la Mine
2
0
Rue
du
Moulin
+ aire
de
randonnée
32
ARTICLE
22
— Voies
Communales :
Voie
Communale
n°
10 —
Rue
de
l’Auge
Précision
:
o
Présence
d’un
« CÉDEZ
LE
PASSAGE
» à l'intersection
avec
la RD
89.
o
Le
stationnement
est
interdit
et
déclaré
gênant
des
deux
côtés
de
la voie
de
circulation.
Voie
Communale
n°
11/21
— Rue
de
la Mine
Précision
:
o
Ruesansissue.
o
Lestationnement
est
interdit
et
déclaré
gênant
des
deux
côtés
de
la voie
de
circulation.
Voie
Communale
n°
11/20
—
Rue
du
Moulin
Précision
:
o
Rue
sansissue,
o
Le
stationnement
est
interdit
et
déclaré
gênant
des
deux
côtés
de
la voie
de
circulation.
Voie
Communale
n°
10 —
Rue
de
l'Airelle
Précision
:
o
Ruesansissue.
o
Le
stationnement
est
interdit
et
déclaré
gênant
des
deux
côtés
de
la voie
de
circulation.
o
Présence
d’un
pont
dont
la limitation
de
tonnage
est
de
5 tonnes ; la
circulation
des
véhicules
dont
le
poids
total
roulant
autorisé
est
supérieur
à 5 tonnes
est
interdite.
Voie
Communale
n°
11
— Ruelle
Saint-Roch
Précision
:
o
Rue
sans
issue
avec
présence
d’une
aire
de
retournement.
o
Le
stationnement
est
interdit
et
déclaré
gênant
sur
la voie
de
circulation.
Voie
Communale
— Ruelle
de
la Petite
Lauze
Voie
Communale
— Ruelle
du
Cadran
Solaire
Précision
:
o
Le
stationnement
des
véhicules
motorisés
est
interdit. LE
HAMEAU
«
LES
CHENETS
»
ARTICLE
23 — Les
accès
du
Hameau
« Les
Chenêts
» :
Les
limites
sont
matérialisées
par
des
panneaux
réglementaires
d'entrée
et de
sortie.
e
Accès
EST
sur
la
Route
Départementale
n°
89,
en
provenance
de
l’agglomération
de
MONTAGNY
Chef-Lieu,
e
Accès
OUEST,
sur
la Route
Départementale
n°
89,
en
direction
du
hameau
« La Thuile
».
ARTICLE
24
—
Limitation
de
vitesse :
La
vitesse
dans
le
Hameau
«
Les
Chenêts
»
est
limitée
à
30
Km/h.
ARTICLE
25 —
Les
parkings :
Réglementation
générale
des
parkings
:
e
Le
stationnement
sur
les
parkings
est
limité
à
07
jours
sur
le
même
emplacement;
au-delà,
il sera
considéré
comme
abusif.
e
Le
stationnement
sur
deux
emplacements
au
moins
est
déclaré
gênant.
ue
:
È
“es
ersonnes
à mobilité
réduite
Nomination
des
voies
Places
de
stationnement
normalisées
FESOn
M
Rue
des
Chenêts
6
0
ARTICLE
26 — Route
Départementale :
Route
Départementale
n° 89
— Rue
des
Chenêts
En
provenance
de
l’agglomération
de
MONTAGNY
Chef-Lieu,
en
direction
du
hameau
«
La Thuile
»
Précision
:
o
La
circulation
des
véhicules
se
fait sur
deux
voies
et
le dépassement
de
véhicule
est
interdit.
o
Un
arrêt
de
bus
est
implanté
sur
la voie
de
circulation
; le stationnement
et
l’arrêt
sont
déclarés
gênants
pour
tous
véhicules
qui
ne
sont
pas
des
autocars
ou
des
autobus.
La
signalisation
mise
en
place
est formée
d’un
marquage
au
sol
et de
l'implantation
d’un
panneau
de
type
C6.
o
Présence
d’un
ralentisseur
type
« dos
d'âne
» implanté
sur
ladite
rue.
ARTICLE
27
— Voie
Communale
:
Voie
Communale
n° 05
— Rue
de
la Maison
Blanche
Précision
:
o
Ruesansissue. LE
HAMEAU
« LA
THUILE
»
ARTICLE
28 — Les
accès
du
Hameau
« La Thuile
» :
Les
limites
sont
matérialisées
par
des
panneaux
réglementaires
d'entrée
et de
sortie.
e
Accès
EST
sur
la Route
Départementale
n°
89,
en
provenance
du
Hameau
« Les
Chenêts
»
e
Accès
OUEST,
sur
la
Route
Départementale
n°
89,
en
direction
des
Communes
de
FEISSONS-SUR-SALINS
et
MOÛTIERS.
ARTICLE
29
—
Limitation
de
vitesse :
La
vitesse
dans
le
Hameau
«
La
Thuile
» est
limitée
à
30
Km/h.
ARTICLE
30 —
Les
parkings :
Réglementation
générale
des
parkings
:
e
Le
stationnement
sur
les
parkings
est
limité
à
07
jours
sur
le
même
emplacement;
au-delà,
il sera
considéré
comme
abusif.
e
Le
stationnement
sur
deux
emplacements
au
moins
est
déclaré
gênant.
Nomination
des
voies
Places
de
stationnement
normalisées
EESQNNEE
HR
IÉQULE
Rue
Au
Bourgeois
12
0
Rue
de
Pussy
6
0
Rue
de
l’Ortay
1
0
Rue
de
la Chaux
5
0
ARTICLE
31
— Route
Départementale
:
Route
Départementale
n°
89
—
Rue
Au
Bourgeois
puis
Rue
des
Frasses
En
provenance
du
Hameau
«
Les
Chenêts
»,
en
direction
des
Communes
de
FEISSONS-SUR-SALINS
et
MOÛTIERS
Passage
piéton
Vitesse
0
30
km/h
sur
toute
la traversée
Précision
:
o
La
circulation
des
véhicules
se fait
sur
deux
voies
et
le dépassement
de
véhicule
est
interdit.
o
Un
arrêt
de
bus
est
implanté
sur
la voie
de
circulation
au
niveau
de
l'intersection
avec
la
rue
des
Jardins
;
le
stationnement
et
l’arrêt
sont
déclarés
gênants
pour
tous
véhicules
qui
ne
sont
pas
des
autocars
où
des
autobus.
La
signalisation
mise
en
place
est
formée
d’un
marquage
au
sol
et de
l'implantation
d’un
panneau
de
type
C6.
o
Présence
d’un
ralentisseur
type
« dos
d’âne
» implanté
au
droit
du
n°69.
-
La
règle
de
la
priorité
à droite
s'applique
avec
les
rues
des
Jardins,
de
Pussy,
de
l'Ortay
et
des
Rosiers.
ARTICLE
32
— Voies
Communales
:
Voie
Communale
n° 02
— Rue
des
Jardins
Précision
:
o
La
règle
de
la priorité
à droite
s'applique
à l'intersection
avec
la rue
Au
Bourgeois
au
NORD
et
avec
la rue
des
Contamines
au
SUD.
o
Le
stationnement
est
interdit
et déclaré
gênant
des
deux
côtés
de
la voie
de
circulation.
Voie
Communale
— Rue
de
la Contamine
Précision
:
o
Rue
sans
issue
avec
présence
d’une
aire
de
retournement.
o
Le
stationnement
est
interdit
et déclaré
gênant
des
deux
côtés
de
la voie
de
circulation.
o
La
règle
de
la priorité
à droite
s'applique
avec
les
rues
Au
Bourgeois
et des
Frasses.
10 Voie
Communale
n°03
—
Rue
de
la Chaux
Précision
:
o
La
règle
de
la
priorité
à droite
s’applique
à l'intersection
avec
la rue
Au
Bourgeois.
o
Le
stationnement
est
interdit
et déclaré
gênant
des
deux
côtés
de
la voie
de
circulation.
Voie
Communale.
n°.01
Rue
de
Pussy
Précision
:
o
Le
stationnement
est
interdit
et
déclaré
gênant
des
deux
côtés
de
la voie
de
circulation.
o
La
règle
de
la
priorité
à droite
s'applique
avec
les
rues
des
Rosiers,
de
l’Ortay
et de
la Vieille
Forge.
Voie
Communale
n°04
Rue
des
Rosiers
Précision
:
o
Rue
sans
issue
au
SUD.
o
Le
stationnement
est
interdit
et
déclaré
gênant
des
deux
côtés
de
la voie
de
circulation.
o
La
règle
de
la
priorité
à droite
s'applique
avec
les
rues
des
Frasses
et de
Pussy.
Voie
Communale
n°03
— Rue
de
l'Ortay
Précision
:
o
Rue
sans
issue
au
NORD.
©
Le
stationnement
est
interdit
et déclaré
gênant
des
deux
côtés
de
la voie
de
circulation.
o
La
règle
de
la
priorité
à droite
s'applique
avec
les
rues
des
Frasses,
Au
Bourgeois
et de
Pussy.
Voie
Communale
“ Rue
de
la Vieille
Forge
Précision
:
o
Le
stationnement
est
interdit
et
déclaré
gênant
des
deux
côtés
de
la voie
de
circulation.
o
La
règle
de
la priorité
à droite
s’applique
avec
les
rues
de
Pussy
et
de
l’Ortay. ARTICLE
33
- Les
véhicules
autorisés
ou
de
services :
e
Les
véhicules
des
services
de
la
Commune,
e
Les
véhicules
de
la Gendarmerie
Nationale
et de
la Police
Municipale,
e
Les
véhicules
utilisés
pour
remplir
une
mission
de
service
public,
de
secours,
de
sécurité
civile,
e
Les
véhicules
du
Conseil
Départemental,
e
Les
véhicules
relevant
du
ramassage
des
ordures
ménagères
et
autres
déchets,
e
Les
véhicules
de
gestion
des
énergies,
des
télécoms
et de
la communauté
de
communes
VAL
VANOISE,
e
Les
véhicules
autorisés
par
la Commune.
ARTICLE
34
Sur
la
Commune
de
MONTAGNY,
la
circulation
en
ski,
en
snowboard,
en
luge
et
en
raquette
est
interdite
sur
les
routes
ouvertes
à la circulation
aux
véhicules
où
aux
piétons.
ARTICLE
35
Toute
infraction
aux
présentes
dispositions
sera
constatée
par
procès-verbal.
Les
véhicules
en
stationnement
seront
verbalisés
ou/et
enlevés
:
e
Dans
le cadre
du
non-respect
des
prescriptions
du
présent
arrêté,
e
S'ils
encombrent
la
chaussée
et
perturbent
la
circulation
et
le stationnement
des
usagers,
e
Pour
un
motif
d'insécurité.
ARTICLE
36
Le
présent
arrêté
sera
soumis
au
visa
de
Monsieur
le
Sous-préfet
de
l'arrondissement
d'ALBERTVILLE,
sera
publié
et
affiché
en
Mairie,
ainsi
que
sur
les
moyens
de
communication
de
la collectivité.
ARTICLE
37
Monsieur
le
Maire,
Madame
la Secrétaire
Générale,
le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
38
- Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à
:
e
Monsieur
le
Préfet
de
SAVOIE
sis
à
CHAMBERY,
via
Monsieur
le Sous-préfet
sis
à ALBERTVILLE,
e
Madame
le
Procureur
de
la
République
sis
à ALBERTVILLE,
e
Monsieur
le Commandant
de
la
Brigade
Territoriale
Autonome
de
la Gendarmerie
Nationale
de
MOÛTIERS,
e
Monsieur
le Chef
de
Centre
du
Centre
de
Secours
de
BOZEL,
e
Monsieur
le
Représentant
du
Conseil
Départemental
du
secteur.
Fait à MONTAGNY,
le,
2 0 JUL.
2023
Le
Maire,
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la publication
le
20
JUIL,
2023
Et de
son
envoi
en
Sous-préfecture
le
2 0
JUL.
2073
12