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Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune d'Orgelet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations prises le 05092023 affichee le 07092023)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Eau et assainissement,
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LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SEANCE DU 05 SEPTEMBRE 2023 A 20H00
1) Délibération n°05092023 1 – Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 04 juillet 2023 – Approuvée, 2) Délibération n°05092023 2 – Point sur la revitalisation du bourg centre : mandat au Maire et informations – Approuvés,
3) Délibération n°05092023 3 – Lotissement Les Longues Pièces : analyse des offres pour les fouilles archéologiques – Validée,
4) Délibération n°05092023 4 – Arrêt du PLUi de l’ex-CCRO – Avis favorable, 5) Délibération n°05092023 5 – Proposition d’acquisition d’une parcelle – Acceptée, 6) Délibération n°05092023 6 – Année Bouchard : Contrat de vente pour les bandes dessinées - Approuvé, 7) Délibération n°05092023 7 – RPQS de l’eau potable de l’exercice 2022 – Approuvé, 8) Délibération n°05092023 8 – Renouvellement de la certification PEFC pour la gestion de la forêt communale – Validé,
9) Délibération n°05092023 9 – Renouvellement de bail pour un pylône de téléphonie - Validé, 10) Délibération n°05092023 10 – Avenant relatif à une convention d’occupation précaire et révocable pour modification de surface – Approuvé,
11) Délibération n°05092023 11 – Avenants relatifs à deux conventions d’occupation précaire et révocable – prolongation des délais - Approuvés,
12) Délibération n°05092023 12 – Tarifs du service des eaux pour la période du 01/10/2023 au 30/09/2024 - Validés, 13) Délibération n°05092023 13 – Régularisation d’encaissement – Acceptée, 14) Délibération n°05092023 14 – Encaissements de liquidités et de chèques – Acceptés, 15) Délibération n°05092023 15 – Main courante du terrain honneur de football : demandes de subventions – Approuvées,
16) Délibération n°05092023 16 – Sectorisation AEP sur 4 sites complémentaires : demandes de subventions – Approuvées,
17) Délibération n°05092023 17 – Création d’un emploi permanent pour la gestion de l’Agence Postale Communale – Approuvée,
18) Délibération n°05092023 18 – Prolongation du recrutement des emplois saisonniers – Approuvée, 19) Délibération n°05092023 19 – Cadeau à un apprenti lors de la fin de son contrat – Accepté, 20) Délibération n°05092023 20 – Questions diverses (pas de vote).
Affichage à la porte de la mairie
Le 07 septembre 2023