Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 20052025 AFFICHEE LE 22052025
Déliberation - Liste des deliberations prises le 05092023 affiche
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL 24012023 AFF
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 02122025 AFFICHEE LE 03122025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 21012025 AFFICHEE LE 23012025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 08042025 AFFICHEE LE 10042025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 09042024 AFFICHEE LE 10042024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 07122023 AFFICHEE LE 14122023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 03122024 AFFICHEE LE 04
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS du 17102023 AFFICHEE LE 251020
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 22102024 AFFICHEE LE 23102024
Document publié le Mardi 22 octobre 2024 par la commune d'Orgelet.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 22102024 AFFICHEE LE 23102024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Humanitaire,
Page 1 / 1 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DANS SA SEANCE DU 22 OCTOBRE 2024 A 20H00 1) Délibération n°22102024 1 – Installation d’un nouveau conseiller municipal Présentation du Conseil Municipal des Jeunes 2) Délibération n°22102024 2 – Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 10 septembre 2024 – Approuvé, 3) Délibération n°22102024 3 – Prise d’acte de la mise en place d’un partenariat pour le développement d’un projet photovoltaïque au sol avec la SEM EnR Citoyenne – Approuvée, 4) Délibération n°22102024 4 – Approbation d’une convention pour le développement d’un projet photovoltaïque - Approuvée, 5) Délibération n°22102024 5 – Approbation d’une promesse de bail emphytéotique pour un projet photovoltaïque – Approuvée, 6) Délibération n°22102024 6 – Proposition d’honoraires relative à une mission complète de maîtrise d’œuvre pour la consolidation ou le remplacement de la rambarde sommitale et des abats-sons du clocher de l’église Notre-Dame de l’Assomption (MHC) – Approuvée, 7) Délibération n°22102024 7 – O.N.F. : Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2025 – Approuvées, 8) Délibération n°22102024 8 – Sapin Président : création d’une zone de sénescence – Approuvée, 9) Délibération n°22102024 9 – Proposition d’acquisition de parcelles forestières – Acceptée, 10) Délibération n°22102024 10 – Point sur la revitalisation du bourg centre : informations (pas de vote), 11) Le point concernant la convention d’occupation précaire et révocable pour un logement communal au 4 Place de l’Ancien collège est ajourné afin d’obtenir des renseignements complémentaires, 12) Délibération n°22102024 11 – Proposition de convention pour l’utilisation des salles communales par les associations – Approuvée, 13) Délibération n°22102024 12 – Subvention à une association - Approuvée, 14) Délibération n°22102024 13 – Fondation 30 millions d’Amis : convention 2024 de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages – Approuvée, 15) Délibération n°22102024 14 – Travaux de première urgence à l’église de Sézéria : demande de subvention – Approuvée, 16) Délibération n°22102024 15 – Construction d’une salle multisports à usage principal de boulodrome au stade : demande de subvention – Approuvée, 17) Délibération n°22102024 16 – Demande de subvention pour le projet de tiers lieu – Approuvée, 18) Délibération n°22102024 17 – Demande d’aide auprès de l’Agence de l’Eau pour le renouvellement de la canalisation d’eau potable alimentant le hameau de Vampornay – Approuvée, 19) Délibération n°22102024 18 – Demande de subvention C2R – réaménagement des espaces publics du centre ancien – Approuvée, 20) Délibération n°22102024 19 – Encaissement de chèque – Accepté, 21) Délibération n°22102024 20 – PLUi : proposition d’instauration du permis de démolir – Acceptée, 22) Le point concernant l’instauration de la déclaration préalable pour les clôtures est ajourné compte-tenu que le périmètre a été instauré sur l’ensemble du territoire intercommunal par Terre d’Emeraude Communauté lors de l’approbation du PLUi le 03 avril 2024, 23) Délibération n°22102024 21 – Présentation du rapport d’activité de l’année 2023 de Terre d’Emeraude Communauté (pas de vote), 24) Délibération n°22102024 22 - Questions diverses (pas de vote). Affichage à la porte de la mairie Le 23 octobre 2024