Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 2016 02 08

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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 2016 02 08 Document publié le Lundi 8 février 2016 par la commune de Sermérieu. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 2016 02 08)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour de la séance du 8 février 2016 EE E

ERME '\ EU

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes

sentiments distingués.

Séance à 20h00 : conseil municipal

Ordre du jour :

A/ INTERVENTION de CHAUX ET CIMENT : projet de carrière

B/ DELIBERATIONS :

1-

2-

3-

4

5-

6-

7-

8-

9-

PLU : appel : choix de avocat (rapporteur Alexandre Bolleau)

Règlement intérieur du conseil municipal : modification article 5 (rapporteur Alexandre Bolleau) Marchés de fournitures administratives, de fournitures scolaires, de produits d’entretien et d’assurances : maîtrise d’œuvte (rapporteur Alexandre Bolleau)

Foyer municipal : lot 8 plomberie : avenant (rapporteur René Ynna)

Equipement salle des fêtes et foyer: remboursement des transpondeurs par les associations (rapporteur René Ynna)

Local paramédical : choix du maître d’œuvte (rapporteur Isabelle Martin) Local paramédical : appel d'offres (rapporteur Isabelle Martin)

FNACA : demande de subvention (rapporteur Alexandre Bolleau)

Caution : foyer municipal, salle des fêtes (rapporteur René Ynna)

C/ POINTS COMMUNAUTAIRES

1- Séminaire territorial : fusion des communautés de communes (rapporteur Alexandre Bolleau)

D/ COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS :

L-

2.

commission animation (rapporteur Monique Della-Schiava)

CCAS (rapporteur Monique Della-Schiava)

3- commission environnement et cadre de vie (rapporteur Isabelle Martin) 4- commission travaux (rapporteur René Ynna)

E/ QUESTIONS DIVERSES

1- Comice 2017 (rapporteur Martine Meunier)