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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - liste deliberations conseil 16 04 26
Document publié le Jeudi 16 avril 2026
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA
Siège social : 2 rue du Gaz 81400 CARMAUX - Tel : 05.63.36.14.03 - contact@3c-s.fr - www.carmausin-segala.fr
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA
SEANCE DU 16 AVRIL 2026
Document affiché et publié sur le site internet le 20/04/2026
N° Délibérations Décision
1 Election du Président Approuvée
2 Détermination du nombre de vice-présidents Approuvée 3 Election des vice-présidents Approuvée 4 Détermination du nombre de membres du bureau Approuvée 5 Election des autres membres du bureau Approuvée Lecture de la charte de l’élu local Fait 6 Approbation du procès-verbal de séance du conseil du 19/02/2026 Approuvée 7 Enveloppe indemnitaire de fonction des vice-présidents Approuvée 8 Délégation du conseil communautaire au président Approuvée 9 Election des membres de la commission d’appel d’offre (CAO) Approuvée 10 Election des membres de la commission de délégation de service public (DSP) Approuvée 11 Election des membres du centre intercommunal d’action sociale (CIAS) Approuvée Désignation des membres de la régie du pôle des eaux Carmausin—Ségala Reportée 12 Désignation du directeur de la régie du pôle des eaux Carmausin-Ségala Approuvée 13 Désignation des membres représentants la 3CS au SMAD Approuvée 14 Désignation des membres représentants la 3CS au SICTOM Valence-Valdériès Approuvée Désignation des membres représentants la 3CS au SMBV Tarn Aval Reportée Désignation des membres représentants la 3CS au SMBV Viaur Reportée Désignation des membres représentants la 3CS au SMB Cérou Vère Reportée 15 Désignation des membres représentants la 3CS au SMAEP du Gaillacois Approuvée 16 Désignation des membres représentants la 3CS au SMAEP Valence-Valdériès Approuvée 17 Désignation des membres représentants la 3CS au SME Levezou Ségala Approuvée 18 Désignation des membres représentants la 3CS au SMAEP de la Vère Approuvée 19 Désignation des membres représentants la 3CS au SMAEP du Viaur Approuvée
20 Avenant n°2 au contrat de régie intéressée relatif à l’exploitation du cinéma communautaire Approuvée
21 Désaffiliation de la communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet du centre de gestion du Tarn Approuvée
22 Délibération actant le principe de réunir les conseils communautaires dans les communes membres de la 3CS Approuvée