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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - liste deliberations conseil 28 04 26
Document publié le Mardi 28 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - liste deliberations conseil 28 04 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA
Siège social : 2 rue du Gaz 81400 CARMAUX - Tel : 05.63.36.14.03 - contact@3c-s.fr - www.carmausin-segala.fr
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA
SEANCE DU 28 AVRIL 2026
Document affiché et publié sur le site internet le 29/04/2026
N° Délibérations Décision
01 Approbation du procès-verbal de séance du conseil communautaire du 16/04/26 Approuvée
02 Désignation des représentants de la 3CS au sein du SCOT Approuvée 03 Désignation des représentants de la 3CS au sein du CISPD Approuvée 04 Désignation des représentants de la 3CS au sein de Trifyl Approuvée 05 Désignation des représentants de la 3CS au sein de Thémélia Approuvée 06 Désignation des représentants de la 3CS au sein de AUDEO Approuvée 07 Désignation des représentants de la 3CS au sein du PTAB Approuvée
08 Désignation des représentants de la 3CS au sein du comité de programmation leader du PTAB Approuvée
09 Désignation des représentants de la 3CS au sein du lycée Jean Jaurès de Carmaux Approuvée
10 Désignation des représentants de la 3CS au sein du collège Augustin Malroux de Blaye les Mines Approuvée
11 Désignation des représentants de la 3CS au sein du collège Victor Hugo de Carmaux Approuvée
12 Désignation des représentants de la 3CS au sein de Tarn Habitat Approuvée 13 Désignation des représentants de la 3CS au sein de 3F Occitanie Approuvée 14 Désignation des représentants de la 3CS au sein du SDIS Approuvée
15 Désignation des représentants de la 3CS au sein de l’agence d’attractivité du Tarn Approuvée
16 Désignation des représentants de la 3CS au sein du CNAS Approuvée
17 Désignation des représentants de la 3CS au sein de l’office de tourisme du Ségala Tarnais Approuvée
18 Désignation des représentants de la 3CS au sein du CST Approuvée 19 Désignation des représentants de la 3CS au sein de la SEML CASC Approuvée 20 Désignation des représentants de la 3CS au sein de l’AREC Occitanie Approuvée
21 Désignation des représentants de la 3CS au sein du syndicat mixte Grands Passages Tarn Nord Approuvée
Désignation des représentants de la 3CS au sein de la CIID Reportée
22 Modalité de désignation des représentants de la 3CS au sein du SMBV Tarn Aval Approuvée
23 Désignation des représentants de la 3CS au sein du SMBV Tarn Aval Approuvée 24 Désignation des représentants de la 3CS au sein du SMBV EPAGE Viaur Approuvée
25 Modalité de désignation des représentants de la 3CS au sein du SMB Cérou Vère Approuvée
26 Désignation des représentants de la 3CS au sein du SMB Cérou Vère Approuvée
27 Désignation des représentants de la 3CS au sein de la régie du Pôle des Eaux du Carmausin-Ségala Approuvée
28 Désignation des membres de la CLECT Approuvée 29 Délégation du conseil communautaire au bureau Approuvée 30 Débat sur le pacte de gouvernance Approuvée 31 Répartition de l’indemnité des élus Approuvée