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Document publié le Mardi 30 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - liste deliberations conseil 30 06 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA
Siège social : 2 rue du Gaz 81400 CARMAUX - Tel : 05.63.36.14.03 - contact@3c-s.fr - www.carmausin-segala.fr
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA
SEANCE DU 30 JUIN 2026
Document affiché et publié sur le site internet le 6/07/2026
N° Délibérations Décision
1 Approbation du procès-verbal de séance du conseil communautaire du 09/06/26 Approuvée
2.1 Demande de subvention Approuvée 2.2 Désignation des membres de l’Office de Tourisme du Ségala Tarnais Approuvée
2.3 Désignation des membres de la commission intercommunale pour l’accessibilité Approuvée
2.4 Modification des statuts de la CASC Approuvée
2.5 Information donnée au conseil concernant les délégations du Président et du bureau Information
3.1 Budget supplémentaire du budget principal Approuvée 3.2 Budget supplémentaire du budget annexe multi accueil petite enfance Approuvée 3.3 Budget supplémentaire du budget annexe cinéma Approuvée 3.4 Budget supplémentaire du budget annexe transport à la demande Approuvée 3.5 Budget supplémentaire du budget annexe office de tourisme Approuvée 3.6 Budget supplémentaire du budget annexe solaire Approuvée 3.7 Budget supplémentaire du budget annexe CCA Appui immobilier Approuvée 3.8 Budget supplémentaire du budget annexe déchets ménagers et assimilés Approuvée 3.9 Budget supplémentaire du budget annexe cokerie Approuvée 3.10 Budget supplémentaire du budget annexe croix de mille Approuvée 3.11 Budget supplémentaire du budget annexe pessageries Approuvée 3.12 Attribution d’une subvention d’équilibre 2026 aux budgets annexes Approuvée
3.13 Mise à jour du PPI et ouverture des autorisations de programmes / crédits de paiement (AP/CP) 2026-2031 Approuvée
4.1 Formation des élus Approuvée 4.2 Création de postes – admission concours Approuvée 4.3 Création de poste – crèche du Ségala Approuvée 5 Programmation 2026 contrat de ville – projets associatifs Approuvée
6
Demande de subvention au titre du fonds vert – ingénierie pour l’accompagnement à l’évaluation et à la révision du PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial)
Approuvée