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Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Crozet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 01.04.2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Commune de CROZET— République Française — Département de l'Ain
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du mardi 1er avril 2025 à 20h00
Présents : Mme JOUANNET Martine, Mme MOSTEIRO Odile, Mme REBOUL SALZE Sophie, M. GATTONE Emmanuel, M. LEQUIN Didier,
M. FERRARI Antoine, M. NOUVELLE Philippe, Mme DELCOUR Petra, M. BAGUET André, M. LACHAUX Patrice, M. LESEGRETAIN Bernard,
M. CHANEL Michel, Mme LENG-GOLLIET Amély,
Excusés : Mme COTTIN Véronique, M. POURRIER Luc, Mme POMMES Kathy, Mme SLADE Judith, Mme LACHAUX Laurie,
Procurations : Mme COTTIN Véronique à Mme MOSTEIRO Odile, Madame LACHAUX Laurie à Mme LENG-GOLLIET Amély
Absent : M. DU BOIS Jérôme
Délibération n°01-04-2025
Approuvé à l'unanimité
Délibération n°02-04-2025 :
Délibération n°03-04-2025 :
Délibération n°04-04-2025 :
Délibération n°05-04-2025 :
Délibération n°06-04-2025
Approuvé à l’unanimité
: Contrat cadre de la Convention territoriale globale à passer avec la CAF de l'Ain :
Attribution d’une subvention exceptionnelle à Alfa3A : Approuvé à l’unanimité
Suppression et création d'emplois pour la bibliothèque : Approuvé à l’unanimité
Cession d’une parcelle communale section E1205 : Approuvé à l’unanimité
Adhésion à l’éco organisme ALCOME : Approuvé à l'unanimité
: : Approbation d’un devis de travaux de réfection des combles de l’ancienne école :
A Crozet, le 03/04/2025
Madame Martine JOUANNET
Maire