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Déliberation - CM 07.11.2023 Liste deliberations
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Crozet.
Lien du pdf (Déliberation - CM 07.11.2023 Liste deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Commune de CROZET — République Française — Département de l'Ain
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du mardi 07 novembre 2023 à 20h00
Présents : Mme JOUANNET Martine, Mme MOSTEIRO Odile, M. LEQUIN Didier, Mme REBOUL SALZE, M. BAGUET André, Mme DELCOUR
Petra, M. FERRARI Antoine, M. POURRIER Luc, M. LACHAUX Patrice, M. LESEGRETAIN Bernard, Mme SLADE Judith, Mme LACHAUX
Laurie, Mme LENG-GOLLIET Amély
Excusés : M. GATTONE Emmanuel, Mme COTTIN Véronique, M. NOUVELLE Philippe
Procurations : M. GATTONE Emmanuel à M. LEQUIN Didier, Mme COTTIN Véronique à Mme SLADE Judith, M. CHANEL Michel à Mme
LENG-GOLLIET Amély
Absents : Mme POMMES Kathy, M. DU BOIS Jérôme
Délibération n°01-09-2023 : Décision modificative n°3 du budget principal 2023
Approuvé à l'unanimité
Délibération n°02-09-2023 : Dissolution du budget annexe VTT
Approuvé à l'unanimité
Délibération n°03-09-2023 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Approuvé à l'unanimité
Délibération n°04-09-2023 : Tarifs 2023-2024 des secours en montagne
Approuvé à l’unanimité
Délibération n°05-09-2023 : Vente d’une parcelle communale E 1205
Approuvé à l'unanimité
Délibération n°06-09-2023 : Campagne de recensement de la population 2024 : désignation de
coordonnateurs, créations d'emplois, fixation de la rémunération
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Délibération n°07-09-2023 : Attribution d’une subvention à Mme Lily MERINE SERVAIS - Télémark
Approuvé à l'unanimité
Délibération n°0-09-2023 : SIEA : APD travaux d’électrification Les Corneillettes, route du Col
Approuvé à l'unanimité
A Crozet, le 10/11/2023
Madame Martine JOUANNET
Maire