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Arrêté - Préfecture - Oise - 20110929 RAA special sommaire
Document publié le Mardi 28 juin 2011
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20110929 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Libertés publiques,
Recueil des actes administratifs n°spécial du 29 septembre
2011
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULAIRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
LIBERTES
PUBLIQUES
BUREAU
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
ELECTIONS
>
ARRETE
DU
9
SEPTEMBRE
2011
REEATIF
A
LA
LIGNE
DE
ROCHY-CONDE
à
SOISSONS
-
COMMUNES
DE
FRANCIERES
et
ESTREES-SAINT-DENIS
(PASSAGE
A
NIVEAU
N°
79)
SOUS-PREFECTURES
SOUS-PREFECTURE
DE
COMPIEGNE
>
ARRETE
DU
5 SEPTEMBRE
2011
PORTANT
MODIFICATION
DES
COMPEFENCES
DU
SIVOM
DU
CANTON
DE RESSONS-SUR-MATZ
IT
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE
REGIONALE
DE
SANTE
>
ARRETE
DU
2
AOÛT
2011
PORTANT
DECHARATION
D'INSALUBRITE
REMÉDIABLE
DU
LOGEMENT
SIS
1
rue
du
Mailly
à
SAINT
GERMAIN
LA
POTERIE
>
ARRETE
DU
13
SEPTEMBRE
2011
PORTANT
DECISION
DE
TRANSFORMATION,
RESULTANT
D'UNE
FUSION,
DU
CENTRE
HOSPITALIER
LAENNEC
DE
CREIL
ET
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
SENLIS,
EN
UN
ETABLISSEMENT
PUBLIC
DE
SANTE
DE
RESSORT
INTERCOMMUNAL
AGENCE
REGIONALE
DE
PICARDIE
DE
L'OFFICE
NATIONAL
DES
FORETS
>
ARRETE
DU
14
SEPTEMBRE
2011
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
SUR
LES
ROUTES
FORESTIERES
OUVERTES
À
LA
CIRCULATION
DANS
LES
FORETS
DOMANIALES
DE
L'OISE
ET
DE
LA
FORET
DE
CHANTILLY,
PROPRIETE
DE
L'INDUSTRIE
DE
FRANCE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
SERVICE
ECONOMIE
AGRICOLE
>
ARRETE
DU
20
SEPTEMBRE
2011
MODIFIANT
LA
COMPOSITION
DU
COMITE
DEPARTEMENTAL
D'AGREMENT
DES
GROUPEMENTS
AGRICOLES
D'EXPLOITATION
EN
COMMUN
SERVICE
TRANSPORTS
SECURITE
ET
CRISE
>
DECISIONS
D'AUTORISATION
POUR
L'EXECUTION
DE
PROJETS
D'UNE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
:
- DOSSIER
N°
100079
—
LE
23
JUIN
2011
-
COMMUNE
DE
COMPIEGNE
- DOSSIER
N°
110025
-
LE
28
JUIN
2011
-
COMMUNE
DE
FAY
LES
ETANGS
N°
de
page 11 13 17 20 24
Recueil des actes administratifs n°spécial du 29 septembre
204
- DOSSIER
N° 110026
- LE 28 JUIN 2011
- COMMUNE
DE BLAINCOURT
LES
PRECY
- DOSSIER
N°
110024
- LE 29 JUIN 2011
- COMMUNES
DE APPILLY, BABOEUF
et BRETIGNY
- DOSSIER
N°
110013
- LE 5 JUILLET 2011
- COMMUNE
DE CAUVIGNY
SERVICE
DE
L'AMENAGEMENT,
DE
L'URBANISME
ET
DE
L'ENERGIE
ARRETE
DU
23
SEPTEMBRE
2011
PORTANT
PRESCRIPTION
D'UNE
MODIFICATIONDU
PLAN
DE
PREVENTION
DES
RISQUES
INONDATIONS
DE
LA
VALLEE
DE
L'OISE
SUR
LA
COMMUNE
DE
CREIL
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
PROTECTION
DES
POPULATIONS
ARRETE
DU
23
SEPTEMBRE
2011
DE
MISE
EN
SURVEILLANCE
D'UN
ANIMAL
INTRODUIT
ILLEGALEMENT
SUR
LE
TERRITOIRE
FRANCAIS
28 31 37 ai 44