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Arrêté - Préfecture - Oise - 20091217 RAA special sommaire
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Thèmes du document : Jeunesse, Libertés publiques, Sport,
Recueil
des
actes
administratifs
n° Sp
du
}7
décembre
2009
SOMMAIRE
ARRÊTES
ET
CIRCULATRES
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
SERVICE
INTERMINISTERIEL
DE
DEFENSE
ET
DE
PROTECTION
CIVILES
>
ARRETE
DU
27
OCYOBRE
2009
PORTANT
RETRAIT
D'AGREMENT
DE
LA
SOCIETE
CAPS
EN
TANT
QU'ORGANISME
DE
FORMATION
POUR
LA
QUALIFICATION
DU
PERSONNEL
PERMANENT
BES
SERVICES
DE
SECURITE
INCENDIE
DES
ETABLISSEMENTS
RECEVANT
DÙ
PUBLIC
ET
DES
IMMEUBLES
DE
GRANDE
HAUTEUR SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU
DU
CONTROLE
DE
LA LEGALITE
>
ARRETE
OU
9
DÉCEMBRE
2009
PORTANT
DISSOLUTION
SYNDICALE
AUTORISEE
OU
CANAL
DE
MARQUEMONT
ET
DE
LA
TROËSNE
DIRECTION
DE
LA
REGLEMENTATION,
DES
LIBERTES
PUBLIQUES
ET
DE
L'ENVIRONNEMENT
BUREAU
DE
L'ENVIRONNEMENT
>
ARRETE
OÙ
7
DECEMBRE
2009
PORTANT
DEROGATION
DE
DISTANCE
DELIVRE
À
LA
SOCIETE
LES
BERGERIES
D'AUMONT
EN
VUE
OD'EXPLOITER
UN
ATELIER
D'ABATTAGE
ET
UN
ATELIER
DE
DECOUPE
D'ANIMAUX
SUR
LES
COMMUNES
DE
CREIL
ET
SAINT
MAXIMIN
y
ARRETE
COMPLEMENTAIRE
DU
7
DECEMBRE
2009
IMPOSANT
À
LA
SOCIÉTE
INITIAL
BTB
DE
RESPECTER
LES
DISPOSITIONS
DE
L'ARTICLE
32-3
OE
L'ARRETE
MINISTRIEL
OÙ
2
FEVRIER
1998
ET
UNE
SURVEILLANCE
DU
PARAMETRE
PLOMB
SUR
LE
SITE
QU'ELLE
EXPLOITE
à
PONT-SAÏNTE-
MAXENCE
IT
PREFECTURE
DE
LA
REGION
PICARDIE
PREFECTURE
DE
LA
SOMME
DIRECTION
REGIONALE
DES
AFFAIRES
SANITAIRES
ET
SOCIALES
>
ARRETE
OU
9
DECEMBRE
2009
FIXANT
LES
PERIODES
DE
DEPOT
ET
D'EXAMEN
DES
DEMANDES
C'AUTORISATION
DE
CREATION,
D'EXTENSION
OU
DE
TRANSFORMATION
DES
ETABLISSEMENTS
ET
SERVICES
SOCIAUX
ET
MEDICAUX
-SOCIAUX
POUR
L'ANNEE
2019
N°
de
poge
13
Recueil
des actes
adminisirotifs
n° Spécial
du
47
décembre
2009
DIRECTION
REGIONALE
DU
TRAVAIL,
DE
L'EMPLOI
ET
DE
LA
FORMATION
PROFESSIONNELLE
>
ARRETE
DU
2
DECEMBRE
2009
PORTANT
FIXATION
DU
MONTANT
DES
AIDES
DE
L'ETAT
POUR
LES
CONTRATS
UNIQUES
D'INSERTION
EN
REGION
PICAROIE
EN
2010
>
ARRETE
DU
8
DECEMBRE
2009
PORTANT
FIXATION
DU
MONTANT
DES
AIDES
DE
L'ETAT
POUR
LES
CONTRATS
D'ACCOMPAGNEMENT
DANS
L'EMPLOI
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LA
GRIPPE
À
(HAN1)
EN
REGION
FICARDIE
III
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
L'EQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
>»
ARRETE
DU
11
DECEMBRE
2009
PORTANT
PRESCRIPTIONS
SPECIFIQUES
A
DECLARATION
AU
TITRE
DE
L'ARTICLE
L
214-3
DU
CODE
DE
L'ENVIRONNEMENT
CONCERNANT
L'ASSAINISSEMENT
DES
EAUX
PLUVIALES
DE
LA
ZAC
DE
CLOS
HOUSSARD
à
GRANDFRESNOY
>
ARRETE
DU
14
DECEMBRE
2099
DEFINISSANT
LES
CONDITIONS
D'OCYROI
DES
DOTATIONS
ISSUES
OE
LA
RESERVE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OiSE
ETABLIES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
9
DU
DECRET
N°
2009-706
DU
16
JUIN
2009
RELATIF
À
L'OCTRO]I
DE
DOYATIONS
ET
DE
DROITS
À
PAIEMENT
UNIQUE
SUPPLEMENTYAIRES
1SSUS
DE
LA
RESERVE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
JEUNESSE
ET
DES
SPORTS
>
ARRETE
DU
10
DECEMBRE
2009
PORTANT
AGREMENT
MINISTERIEL
DE
L'ASSOCIATION
:
"JEUNESSE
SPORTIVE
DE
THIEUX"
POUR
LA
PRATIQUE
DES
ACTIVITES
PHYSIQUES
ET
SPORTIVES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DU
TRAVAIL,
DE
L'EMPLOI
ET
DE
LA
FORMATION
PROFESSIONNELLE
»>
ARRETE
DU
10
NOVEMBRE
2009
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
À
LA
PERSONNE
: M.
SEMAL
Sébastien
à
COMPIEGNE
>
ARRETE
OÙ
23
NOVEMBRE
2009
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
À
LA
PERSONNE
:
Mme
VEYYOR
ghislaite
SOUS
L'ÉNSEIGNE
COMMERCIALE
“JAMAIS
SEUL
SERVICE”
à
RIEUX
TRIBUNAL
ADMINISTRATIF
D'AMIENS
>
LISTE
DEPARTEMENTALE
D'APTITUDE
AUX
FONCTIONS
DE
COMMISSAIRE
ENQUETEUR
ETABLIE
POUR
L'ANNEE
2010
PAR
LA
COMMISSION
DE
L'OISE
LORS
DE
SA
SEANCE
DU
2
DECEMBRE
2009
16 20 21 26 39 32 34 36