Ordre du Jour - ordre du jour

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Convocation - convocation odj cm 4 mars 2024

Ordre du Jour - odj cm 2026 13 avril 2026

Ordre du Jour - odj cm 2026

Ordre du Jour - odj cm 19 mai 2025

Convocation - convocation du conseil municipal du 22 juillet 202

Ordre du Jour - ordre du jour Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Vauvert. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)Thèmes du document : Loisirs, Télécommunications et internet, Consommateurs,

SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL

MUNICIPAL

DU 15 MAI 2023

à 19h

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 6 MARS 2023

ORDRE DU JOUR

1. Présentation du rapport de la Commission Communale

d’Accessibilité (CCA)

Chantal LAIR -

LACHAPELLE

2. Accessibilité de l’entrée de l’école Van Gogh.

Autorisation de déposer une déclaration préalable et une

demande d’autorisation de travaux

Rodolphe RUBIO

3. Accessibilité de l’entrée de l’école de Montcalm

Autorisation de déposer une déclaration préalable et une

demande d’autorisation de travaux

Rodolphe RUBIO

4. Mise aux normes du local électrique de l’école du Coudoyer

– autorisation de déposer une demande d’autorisation de

travaux

Magali NISSARD

5. Demande de subvention au Fonds Interministériel de

Prévention de la Délinquance pour les travaux de sécuri-

sation dans les établissements scolaires pour l’année 2023

Christian SOMMACAL

6. Tarification pour les activités enfance, jeunesse et séjours au

1er septembre 2023.

Magali NISSARD

7. Cession pour reprise du bus municipal dans le cadre de

l’acquisition d’un nouveau véhicule d’occasion

Magali NISSARD

8. Demande de subvention « Coordination Jeunesse » auprès

du Conseil Départemental du Gard

Magali NISSARD

9. Adhésion à l’association Prosport natation

Mohammed TOUHAMI

10. Acquisition des murs du lot 117 de la copropriété Le

Montcalm, appartenant à Monsieur et Madame

BOUTAKBACH Omar

Farouk MOUSSA

11. Résiliation du contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage, signé

avec la SPL30 dans le cadre du recyclage de la copropriété

dégradée du Montcalm

Farouk MOUSSA

12. Commission de suivi de site de l’unité d’incinération et de

valorisation énergétique des déchets ménagers et assimilés du

Jean DENATSITOM Sud Gard exploitée par la société EVOLIA (CSS) :

Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant

13. Acquisition de Vélos à Assistance Electrique (VAE) -

Versement de primes

Daniel SALMERON

14. Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat

d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et

d’exploitation énergétique »

Jean DENAT

15. Approbation des comptes de gestion du budget principal et

des budgets annexes de l’exercice 2022

Annick CHOPARD

16. Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées au

cours de l'année 2022.

Annick CHOPARD

17. Approbation des comptes administratifs du budget principal

et des budgets annexes de l’exercice 2022

Annick CHOPARD

18. Affectation des résultats 2022 du budget principal et des

budgets annexes

Annick CHOPARD

19. Décision modificative n°1 – Budget Espace accueil société

fermière

Annick CHOPARD

20. Attribution des subventions de droit commun 2023 aux

associations.

Mohammed TOUHAMI

21. Association ADIL : Participation financière 2023

Elisabeth MICHALSKI

22. Attribution de subventions exceptionnelles - Budget

Principal 2023

Mohammed TOUHAMI

23. Versement de subventions au titre de la politique de la ville Farouk MOUSSA

24. Avenant n°2 à la convention de partenariat entre l’association

RIVES et la commune de VAUVERT

Magali NISSARD

25. Subvention allouée à l’association RIVES au titre de l’exercice

2023

Magali NISSARD

26. Adhésion au label « Commune Halte – chemins de

Compostelle » et au programme d’actions, signature de la

convention de partenariat avec l’Agence française des chemins

de Compostelle

Christiane ESPUCHE

27. Attribution de la Délégation de Service Public fourrière

automobile de Vauvert

Christian SOMMACAL

28. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) 2024

Grille tarifaire et modalités d’application

Rodolphe RUBIO

29. Tarifs communaux : piscine municipale

Mohammed TOUHAMI

30. Signature d’une convention de mise à disposition temporaire

de personnel par l’association Samuel VINCENT

Jean DENAT

31. Contrat de bail réglementé à titre précaire entre la SEMIGA

et la Commune de Vauvert, portant sur un logement au sein

de la résidence Le Mireille à Vauvert.

Annick CHOPARD

32. Tarifs communaux applicables au 1er janvier 2023 : Eau brute

BRL

Annick CHOPARD

33. Plan de Gestion des Ouvrages en Période de Crues (PGOPC) du

SYMADREM.

Convention relative à la surveillance linéaire des ouvrages de

protection contre les crues du Rhône.

Jacky PASCAL

34. SEGARD : approbation du compte rendu annuel 2022 à la

collectivité relatif à l’extension de la Gendarmerie de Vauvert

Jean DENAT35. Contrat de bail professionnel entre la Commune de Vauvert

et la Mission Locale Jeunes Petite Camargue, portant sur les

lots 43, 76, 77 et 78 de l’ensemble immobilier situé 310 rue

Emile Zola à Vauvert.

Annick CHOPARD

36. SEMIGA – projet de modification statutaire portant sur la

composition du capital en application du 3ème alinéa de

l’article L. 1524-1 du CGCT.

Jean DENAT

37. Servitude de passage pour l’implantation d’une canalisation

souterraine d’eaux usées sous la parcelle communale E 29 à

Montcalm

Annick CHOPARD

38. Protocole transactionnel avec la SCI La Copée relatif à la

réparation d’un préjudice subi par la commune du fait de la

suppression d’une fenêtre d’un bien communal

Annick CHOPARD

DECISIONS DU MAIRE

N°2023/02/0041 : Contrat pour une représentation musicale le 16 avril 2023 signé avec l’association Lyric’Opérette. Le contrat est alloué pour la somme de 4 000 euros TTC. N°2023/02/0042 : Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’installation sportive signée avec l’association La Clef du 20 février au 3 mars 2023

N°2023/02/0043 : Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec Angelotti Aménagement. Le montant de la recette est de 1000 euros

N°2023/02/0044 : (Annulée et remplacée par la 72) Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec CROZEL TP. Le montant de la recette est de 500 euros N°2023/02/0045 : Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec Union Distilleries de la Méditerranée. Le montant de la recette est de 1 000 euros

N°2023/02/0046 : Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec Citeos-SAS Santerne Camargue. Le montant de la recette est de 1 000 euros

N°2023/02/0047 : (Annulée erreur de leur part) Convention de location d’espace publicitaire arènes Jean Brunel signée avec Citeos-SAS Santerne Camargue. La recette sera versée comme suit :

- Année 2023 : 500 euros

- Année 2024 : 400 euros

Année 2025 : 400 euros

N°2023/02/0048 : Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec ORPI. Le montant de la recette est de 2 500 euros

N°2023/02/0049 : Acte de sous- traitance à la société ACCES CLOTURES dans le cadre du lot n°1 du marché d’extension du cimetière des Costières pour des prestations de fourniture, pose de clôtures et portail d’un montant maximal de 3 291,17 euros HT.

N°2023/02/0050 : Requête en référé n°2300484-0 déposée par Monsieur Smail Bendjilali devant le Tribunal Administratif de Nîmes en vue d'obtenir communication de la décision du maire interdisant qu'il tienne une conférence à la mosquée de Vauvert le 18 février 2023 Désignation de la SELARL d'avocats GIL-FOURRIER-CROS-CRESPY pour conseiller la commune, la représenter et défendre ses intérêts dans la procédure contentieuse.

N°2023/02/0051 : Contrat de maintenance du progiciel de Gestion Finance Sedit signé avec la société Berger-Levrault pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025. La dépense est de 4 844 euros TTC et sera révisée annuellement.

N°2023/02/0052 : Contrat de maintenance du logiciel de gestion Atal II et e Atal signé avec la société Berger-Levrault pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025. La dépense est de 2 098,43 euros TTC et sera révisée annuellement. .

N°2023/02/0053 : Reconduction du contrat d'abonnement à l'application hébergée Fiscalis signé avec la société Finindev pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2023. La dépense correspondante est de 2 188, 88 euros TTC.N°2023/02/0054 : Reconduction du contrat de maintenance du progiciel Orphée de gestion des médiathèques signé avec la société C3rb Informatique pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2023. La dépense correspondante est de 872,78 euros TTC

N°2023/02/0055 : Reconduction du contrat d'hébergement du progiciel Orphée de gestion des médiathèques signé avec la société C3rb Informatique pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2023. La dépense correspondante est de 713,09 euros TTC

N°2023/02/0056 : Contrat d'hébergement annuel SSL Domino Web 2 signé avec la société ABELIUM pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025. La dépense est de 792 euros TTC et sera révisée annuellement.

N°2023/02/0057 : Contrat de maintenance du logiciel DOMINO WEB 2 et du contrat de licence de mise à disposition du logiciel signé avec la société ABELIUM COLLECTIVITES pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025. La dépense est de 748,23 euros TTC et sera révisée annuellement.

N°2023/02/0058 : Contrat de maintenance du logiciel MODULO'TAB et du contrat de licence de mise à disposition du logiciel signé avec la société ABELIUM COLLECTIVITES pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025. La dépense est de 1 145,38 euros TTC et sera révisée annuellement.

N°2023/02/0059 : Contrat de maintenance du logiciel Portail Famille V2 PWA et du contrat de licence de mise à disposition du logiciel signé avec la société ABELIUM COLLECTIVITES pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025. La dépense est de 334,54 euros TTC et sera révisée annuellement.

N°2023/02/0060 : Contrat d’hébergement du logiciel Portail Famille V2 PWA signé avec la société ABELIUM COLLECTIVITES pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025. La dépense est de 355,70 euros TTC et sera révisée annuellement.

N°2023/02/0061 : Reconduction du contrat de souscription d'un accès VDSL Haut Débit conclu avec la société STR HD pour la période du 6 janvier 2023 au 5 janvier 2024. La dépense est de 1 281,60 euros TTC.

N°2023/02/0062 : Contrat d'assistance et de maintenance du système de téléphonie VoIP signé avec le service Télécom et Réseaux pour la période du 23 avril 2023 au 22 avril 2024. La dépense est de 4 892,40 euros TTC

N°2023/03/0063 : Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’installation sportive signée avec Samuel Vincent pour les congés d’hiver.

N°2023/03/0064 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d'installations sportives signée avec l'association Foot Terre de Camargue le dimanche 28 mai 2023 N°2023/03/0065 : Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec Camargue Médical. Le montant de la recette est de 1 500 euros

N°2023/03/0066 : Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec LE PAGE PLOMBERIE. Le montant de la recette est de 1000 euros

N°2023/03/0067 : Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec CUISINELLA. Le montant de la recette est de 1 500 euros.

N°2023/03/0068 : Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec EIFFAGE. Le montant de la recette est de 1 500 euros.

N°2023/03/0069 : Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec CLEMENÇON FRERES. Le montant de la recette est de 500 euros.

N°2023/03/0070 : Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec IGE. Le montant de la recette est de 1000 euros

N°2023/03/0071 : Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec NICOLLIN HOLDING ENVIRONNEMENT . Le montant de la recette est de 2 000 euros. N°2023/03/0072 : Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec CROZEL TP. Le montant de la recette est de 500 euros

N°2023/03/0073 : Contrat pour l’organisation d’une séance de contes signé avec Faraboles le 25 mars 2023. Le contrat est alloué pour la somme de 400 euros.

N°2023/03/0074 : Convention de mise à disposition gratuite des arènes Jean Brunel signée avec leclub taurin l’Abrivado pour la saison taurine 2023

N°2023/03/0075 : Convention de mise à disposition gratuite d’un logement situé rue du Coudoyer signée avec Monsieur Vinas Thomas pour la durée de sa mission du 13 mars au 31 mai 2023

N°2023/03/0076 : Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’équipement sportif signée avec l’association Canicross 30 les 11 et 12 mars 2023

N°2023/03/0077 : Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’équipement sportif signée avec le Club Handball Vauverdois le dimanche 19 mars 2023

N°2023/03/0078 : Convention de mise à disposition temporaire et gratuite d’équipement sportif signée avec le Judo club Vauverdois du vendredi 31 mars au dimanche 2 avril 2023 N°2023/03/0079 : Convention pour l'organisation d'initiation au football américain signée avec l'association Black Lions Football Américain dans le cadre des mercredis du centre de loisirs. La convention est allouée pour la somme de 280 euros TTC.

N°2023/03/0080 : Convention pour l'organisation d'initiation au tennis signée avec l'association Tennis Club de Vauvert dans le cadre des mercredis du centre de loisirs. La convention est allouée pour la somme de 210 euros TTC.

N°2023/03/0081 : Convention pour l'organisation d'initiation au handball signée avec l'association Club Handball Vauvert dans le cadre des mercredis du centre de loisirs en vue de l'opération Grand Défi Vivez Bougez. La convention est allouée pour la somme de 160 euros TTC. N°2023/03/0082 : Contrat de prestations de services pour des animations équestres signé avec madame Anne-Lise Lecerf les mercredis 8,15 et 22 mars 2023 au centre de loisirs. Le contrat est alloué pour la somme de 336 euros.

N°2023/03/0083 : Contrat de prestation de services pour des ateliers artistiques signé avec madame Anna-Baranek du Château dans le cadre du concours littéraire P'tit Kili durant les mercredis de mars et avril 2023. Le contrat est alloué pour la somme de 912 euros N°2023/03/0084 : Contrat de prestations de services musiques de rues signé avec la peña taurine de Saint Etienne du Grès le jeudi 18 mai 2023. Le contrat est alloué pour la somme de 1 450 euros TTC.

N°2023/03/0085 : Avenant 1 de prolongation au lot n°1 (téléphone fixe) du marché de services de télécommunications de la commune et du CCAS de Vauvert dans le cadre d’un groupement de commandes 2020-2023 signé avec les personnes publiques et SFR Support Marchés Publics afin d’en repousser le terme dans la limite de 3 mois soit jusqu’au 10 juillet 2023 inclus. N°2023/03/0086 : Avenant 1 de prolongation au lot n°2 (téléphone mobile) du marché de services de télécommunications de la commune et du CCAS de Vauvert dans le cadre d’un groupement de commandes 2020-2023 signé avec les personnes publiques et ORANGE SA afin d’en repousser le terme dans la limite de 3 mois soit jusqu’au 10 juillet 2023 inclus. N°2023/03/0087 : Contrat de maintenance du progiciel de "Gestion des Ressources Humaines" signé avec la société CIRIL GROUP SAS pour la période du 15 février 2023 au 14 février 24. La dépense est de 5 559,60 euros TTC

N°2023/03/0088 : Reconduction du contrat n°20211092 de maintenance des progiciels SIECLE - AVENIR - ETERNITE et ETERNITE-CARTO + signé avec la société LOGITUD pour la période du 1 janvier au 31 décembre 2023. Le montant annuel s’élève à 2 779,75 euros TTC. N°2023/03/0089 : Reconduction du contrat n°20221408 de maintenance du logiciel MUNICIPOL MOBILE signé avec la société LOGITUD Solutions pour la période du 1 janvier au 31 décembre 2023. Le montant annuel s’élève à 777,25 euros TTC.

N°2023/03/0090 : Reconduction du contrat n°20221408 de maintenance du logiciel CANIS et MUNICIPOL signé avec la société LOGITUD Solutions pour la période du 1 janvier au 31 décembre 2023. . Le montant annuel s’élève à 1 019,47 euros TTC.

N°2023/03/0091 : Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec STRANIC. Le montant de la recette est de 1 600 euros

N°2023/03/0092 : Convention pour l'organisation d'une initiation aux activités culturelles et sportives signée avec l'association Académie Pugilistique Vauverdoise dans le cadre de l'accueil du soir pour la période du 6 mars au 21 avril 2023. La convention est allouée pour la somme de 210 eurosN°2023/03/0093 : Contrat de prestation de services pour un atelier d'activités créatives signé avec madame Anne Pineau dans le cadre de l'accueil du soir pour la période du 6 mars au 21 avril 2023. La convention est allouée pour la somme de 210 euros

N°2023/03/0094 : Contrat de prestation de services pour un atelier yoga /relaxation signé avec madame Sandrine Boyenval dans le cadre de l'accueil du soir pour la période du 6 mars au 21 avril 2023. La convention est allouée pour la somme de 210 euros

N°2023/03/0095 : Convention pour l'organisation d'une initiation aux activités culturelles et sportives signée avec l'association Energym dans le cadre de l'accueil du soir pour la période du 6 mars au 21 avril 2023. La convention est allouée pour la somme de 210 euros N°2023/03/0096 : Convention pour l'organisation d'une initiation aux activités culturelles et sportives signée avec l'association Football Club Vauverdois dans le cadre de l'accueil du soir pour la période du 6 mars au 21 avril 2023. La convention est allouée pour la somme de 210 euros N°2023/03/0097 : Convention pour l'organisation d'une initiation aux activités culturelles et sportives signée avec l'association Gallia Club De Gallician dans le cadre de l'accueil du soir pour la période du 6 mars au 21 avril 2023. La convention est allouée pour la somme de 210 euros N°2023/03/0098 : Convention pour l'organisation d'une initiation aux activités culturelles et sportives signée avec l'association Judo Club De Vauvert dans le cadre de l'accueil du soir pour la période du 6 mars au 21 avril 2023. La convention est allouée pour la somme de 210 euros N°2023/03/0099 : Convention pour l'organisation d'une initiation aux activités culturelles et sportives signée avec l'association RIVES dans le cadre de l'accueil du soir pour la période du 6 mars au 21 avril 2023. La convention est allouée pour la somme de 210 euros N°2023/03/0100 : Convention pour l'organisation d'une initiation aux activités culturelles et sportives signée avec l'association Tennis Club de Vauvert dans le cadre de l'accueil du soir pour la période du 6 mars au 21 avril 2023. La convention est allouée pour la somme de 210 euros N°2023/03/0101 : Avenant 1 au lot 3 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur cinq sites distincts "plomberie" signé avec l'entreprise SODEV pour compléter les prestations initialement prévues dans le marché. Le montant total de l’avenant est de 723,60 euros TTC, ce qui porte le montant du marché à 13 758,00 euros TTC.

N°2023/03/0102 : Avenant 1 au lot 1 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur cinq sites distincts. Démolitions-Gros oeuvre-VRD-Signalétique signé avec l'entreprise SASU CONSTRUCTION MAÇONNERIE GENERALE pour compléter les prestations initialement prévues dans le marché. Le montant total de l’avenant est de 9 033,60 euros TTC, ce qui porte le montant du marché à 152 914,86 euros TTC.

N°2023/03/0103 : Avenant 1 au lot 4 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur cinq sites distincts "serrurerie" signé avec la SARL Bertrand et Fils pour compléter les prestations initialement prévues dans le marché. Le montant total de l’avenant est de 3 676,80 euros TTC, ce qui porte le montant du marché à 29 090,58 euros TTC.

N°2023/03/0104 : Convention tripartite de ramassage, de stérilisation et tatouage des chats errants sur le territoire de la commune de Vauvert 2023 signée avec l’association « Les Chats errants », le cabinet vétérinaire Okivet et la commune. La convention prévoit la facturation de 50% des frais de stérilisation et d’identification par

puce électronique par le vétérinaire, auprès de la Fondation 30 millions d’Amis qui les prend en charge en

contrepartie d’une participation de la commune pour moitié, faisant l’objet d’une autre convention conclue

entre la fondation et la collectivité.

Le montant maximum des frais facturés pour toute la durée de la convention est de 25 000 HT. N°2023/03/0105 : Attribution du marché "Travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur 5 sites distincts ». Lot 6 (menuiseries intérieures et bois) signé avec la SASU CMG (Construction Maçonnerie Générale). L’offre est retenue pour un montant total de 28 393,90 euros TTC correspondant à la solution de base de la consultation.

N°2023/03/0106 : Attribution du marché "Travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur 5 sites distincts. Lot 7 (Revêtement de sol et faïences) signé avec la SASU CMG (Construction Maçonnerie Générale)L’offre est retenue pour un montant total de 8 723,16 euros TTC correspondant à la solution de base de la consultation.

N°2023/03/0107 : Convention de partenariat pour l’organisation d’une nuitée à Carcassonne signée avec le directeur de Notre Dame de l’Abbaye du 27 au 28 avril 2023 pour le service jeunesse.

La convention est allouée pour la somme de 1 438,20 euros TTC.

N°2023/03/0108 : Convention de mise à disposition des œuvres de Misa Ato dans le cadre de l’exposition monographique à l’espace culture Jean Jaurès du 22 mars au 28 avril 2023. Les droits de monstration s’élèvent à 400 euros TTC et l’indemnisation des déplacements de l’artiste est fixée à 41 euros TTC.

N°2023/03/0109 : Renouvellement du contrat professionnel de maintenance du matériel campanaire multi-site souscrit avec la société BODET pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2023. Le contrat est alloué pour la somme de 911,72 euros TTC N°2023/03/0110 : Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec La Miroiterie des Costières.

Le montant de la recette est de 500 euros.

N°2023/03/0111 : Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec PROMAFOR SOVEMA

Le montant de la recette est de 500 euros.

N°2023/03/0112 : Convention de mise à disposition temporaire et gratuite du complexe Bizet et de matériel signée avec l'association Sian d'Aqui le lundi 1er mai 2023

N°2023/03/0113 : Avenant 2 au lot 3 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur cinq sites distincts : "Plomberie" signé avec l'entreprise SODEV. Prolongation des délais d'exécution.

N°2023/03/0114 : Avenant 1 au lot 2 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur cinq sites distincts : "Electricité" signé avec l'entreprise IGE. Prolongation des délais d'exécution

N°2023/03/0115 : Avenant 1 au lot 5 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur cinq sites distincts : "Menuiseries extérieures" signé avec la SARL BERTRAND FILS. Prolongation des délais d'exécution.

N°2023/03/0116 : Avenant 2 au lot 4 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur cinq sites distincts : "Serrurerie" signé avec la SARL BERTRAND FILS. Prolongation des délais d'exécution

N°2023/03/0117 : Avenant 1 au lot 8 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur cinq sites distincts : "Peinture-Nettoyage" signé avec Monsieur Georges RUEDAS. Prolongation des délais d'exécution

N°2023/03/0118 : Avenant 3 aux lots 1 et 2 du marché de fourniture de produits d'entretien et de petit matériel de nettoyage destinés aux services de la commune et du CCAS de Vauvert dans le cadre d'un groupement de commandes signé avec les établissements IGUAL N°2023/03/0119 : Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec Terrae Aménagement. Le montant de la recette est de 1 500 euros.

N°2023/03/0120 : Convention de partenariat actions festives 2023 signée avec Façades Chaarane. Le montant de la recette est de 500 euros.