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Déliberation - 2024 013 Tarifs regie culture 2024 buvettes
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Saint-Étienne-du-Grès.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 013 Tarifs regie culture 2024 buvettes)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
SAINT-ÉTIENNE DU GRÈS
Porte des Alpiles
République française - Département des Bouches du Rhône - Arrondissement d'Arles Commune de Saint-Étienne du Grès
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le onze mars à 19 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de M. Jean MANGION, Maire.
Présents : Jean MANGION -— Claude SANCHEZ - Inès PRIEUR DE LA COMBLE — Edgard MARECHAL — Céline CASTELLS — Yves DURAND -— Jacques JODAR -— Hélène MARTIN — Augustin TEYSSIER -— Elisabeth RABOUIN — Christiane BOYER -— Catherine VERAN -— Denis ARNOUX — Gérard GALLE — Gérard BLANC -— Audrey ALLEMAND - Séverine GANGA — Aurélie ISNARD.
Pouvoirs donnés : Jean-François GALERON à Claude SANCHEZ
Secrétaire de séance : Monsieur Gérard BLANC
Délibération n° 2024/013 : Mise en place de tarifs pour les buvettes — manifestations 2024
Rapporteur : Elisabeth Rabouin
Il est indiqué à l'assemblée que la Commune organise tout au long de l'année des manifestations et événements au cours desquels il est envisagé la tenue d’une buvette.
I est donc proposé de définir les tarifs des buvettes qui pourront être mises en place pour ces événements.
L'exposé du rapporteur entendu,
Le Conseil municipal après en avoir délibéré à l'unanimité des 19 suffrages exprimés,
APPROUVE les tarifs des buvettes qui pourront être mises en place pour les événements et manifestations 2024 :
Accusé de réception en préfecture
013-211300942-20240311-DEL-2024-013-DE
Date de télétransmission : 19/03/2024
Date de réception préfecture : 19/03/2024
SAINT-ÉTIENNE DU GRÈS
“= Porte des Alpiles
Verre de vin 2 €
Bière 2 €
Bouteille d'eau 50cl 1 €
Soda (Coca, ice tea, Orangina, Perrier) |2<€
Café, thé 1 €
Paquet de chips ou biscuits salés 1 €
Sachet de saucissons secs 2 €
Quiche 2 €
Part gâteau 2€
Barre chocolatée (kit kat, Kinder bueno, | 2€
snickers)
PRECISE que ce montant sera encaissé par la régie de recettes Culture
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Acte rendu exécutoire après publication ou notification en date du
Le délai de recours contentieux devant le Tribunal administratif de Marseille contre la présente délibération est de deux mois.
Le requérant peut saisir le Tribunal Administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application « Télérecours citoyen » accessible depuis le site Internet www.telerecours.fr »
Accusé de réception en préfecture
013-211300942-20240311-DEL-2024-013-DE
Date de télétransmission : 19/03/2024
Date de réception préfecture : 19/03/2024