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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 13.02.2025
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dourdan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 0 OJ CM 15oct)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Assurance,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 15 OCTOBRE 2026
A 20h à la salle des fêtes
ORDRE DU JOUR
- Pièces signées en vertu de la délégation de pouvoirs
1. Information sur une demande de protection fonctionnelle
2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 3 septembre 2026
3. Attribution de subvention de projet aux associations
4. Prêt d’une Micro-Folie à la Ville de Dourdan et adhésion permanente au réseau Micro-Folie
5. Communication du budget primitif 2026 de l’Espace Dourdan Informations
6. Modification et mise à jour du tableau des effectifs
7. Convention de mise à disposition précaire et révocable d'un appartement communal pour l'accueil de Docteurs Juniors et d'internes en médecine
8. Convention de mise à disposition précaire et révocable des locaux du Prieuré
9. Convention d’occupation du domaine public de la Commune de Dourdan par Cyclonova, exploitant du service Véligo location d’Ile-de-France Mobilités pour le stationnement d’une Maison du vélo mobile
10. Convention avec l'Education Nationale pour les interventions en éducation artistique et culturelle
11. Convention de partenariat avec l’Association sportive du collège Condorcet pour la pratique de l’équitation à l'école municipale d'équitation de Dourdan
12. Convention de partenariat entre la ville de dourdan et le Collège Condorcet dans le cadre du projet Alteropp
13. Avenant N°1 à la délégation de service public pour l'exploitation du cinéma "Le Parterre"
14. Avenant n° 1 à la Convention d’occupation du domaine public à titre précaire et révocable entre la Commune et le Tennis Club
15. Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Dourdan et l’association « Rien Que Du Beau Monde » pour la saison 2026/2027 et attribution d’une subvention
16. Adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PayFiP
17. Adhésion au groupement de commandes pour les assurances Incendie, accidents et risques divers pour la période 2028-2031
18. Modification du recueil des tarifs municipaux
19. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal de Dourdan
- Questions diverses