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Déliberation - Liste des deliberations CM 25 juin 2026
Conseil Municipal - 0 OJ CM 15oct
Conseil Municipal - Liste DEL CM 15oct26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dourdan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste DEL CM 15oct26)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
N° de
délibération
OBJET VOTE
101
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 3 septembre
2026 Approuvée à la majorité
(29 voix Pour -1 voix Contre)
102
Attribution de subvention de projet aux associations Approuvée à l'unanimité
103
Prêt d’une Micro-Folie à la Ville de Dourdan et adhésion permanente
au réseau Micro-Folie Approuvée à l'unanimité
104
Communication du budget primitif 2026 de l’Espace Dourdan
Informations Prend acte
105
Modification et mise à jour du tableau des effectifs Approuvée à l'unanimité
106
Convention de mise à disposition précaire et révocable d'un
appartement communal pour l'accueil de Docteurs Juniors et
d'internes en médecine
Approuvée à la majorité
(29 voix Pour -1 voix Contre)
107
Convention de mise à disposition précaire et révocable des locaux du
Prieuré Approuvée à l'unanimité
108
Convention d’occupation du domaine public de la Commune de
Dourdan par Cyclonova, exploitant du service Véligo location d’Ile-de-
France Mobilités pour le stationnement d’une Maison du vélo mobile
Approuvée à l'unanimité
109
Convention avec l'Education Nationale pour les interventions en
éducation artistique et culturelle Approuvée à l'unanimité
110
Convention de partenariat avec l’Association sportive du collège
Condorcet pour la pratique de l’équitation à l'école municipale
d'équitation de Dourdan
Approuvée à l'unanimité
111
Convention de partenariat entre la ville de dourdan et le Collège
Condorcet dans le cadre du projet Alteropp Approuvée à l'unanimité
112
Avenant N°1 à la délégation de service public pour l'exploitation du
cinéma "Le Parterre" Approuvée à l'unanimité
113
Avenant n° 1 à la Convention d’occupation du domaine public à titre
précaire et révocable entre la Commune et le Tennis Club Approuvée à l'unanimité
114
Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Dourdan et
l’association « Rien Que Du Beau Monde » pour la saison 2026/2027 et
attribution d’une subvention
Approuvée à l'unanimité
115
Adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques
locales PayFiP Approuvée à l'unanimité
116
Adhésion au groupement de commandes pour les assurances
Incendie, accidents et risques divers pour la période 2028-2031 Approuvée à l'unanimité
117
Modification du recueil des tarifs municipaux Approuvée à l'unanimité
118
Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal de Dourdan Approuvée à la majorité
(29 voix Pour -1 voix Contre)
119
Voeu du Conseil municipal en soutien aux reventdications des lycéens
dourdannais pour de meilleures conditions d'études et condamnant
les violences Approuvée à l'unanimité
Affichée le : 19 octobre 2026
Publiée le : 19 octobre 2026
CONSEIL MUNICIPALDU 15 OCTOBRE 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Légalement convoqué le 9 octobre 2026, le Conseil municipal s'est réuni le jeudi 15 octobre 2026 à 20h à la salle des Fêtes de Dourdan, sous la
présidence du Maire, M. Paolo DE CARVALHO