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Procès Verbal - 2025 017 Subvention AMAFOT Reportage Photos tampon
Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune de Commercy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 017 Subvention AMAFOT Reportage Photos tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
VILLE DE COMMERCY
PROCÈS VERBAL
SÉANCE DU MARDI 28 JANVIER 2025
SS/NC
Objet : Subvention AMAFOT – Reportage photos
N° : DCM_2025/017
PUBLIÉE LE : 05/02/2025
L’an deux mille vingt cinq, le mardi 28 janvier à 19 heures 30.
Les membres du Conseil municipal de la Commune de COMMERCY se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence du Maire Monsieur Jean-Philippe VAUTRIN. Conformément aux articles L2121-10, L2121-12 et L1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, la convocation leur a été adressée par mail le 20 janvier 2025. ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mesdames et Messieurs les Adjoints :
Patrick BARREY, Gérald CAHU, Élise THIRIOT, Angélique GÉNART
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux :
Benoît REYRE, Olivier LEMOINE, Claude LAURENT, Nelly LOMBARD, Martine JONVILLE, Suzel RICHARD, Sylvie ZEIMET, Edmond GUILLERY, Ahmed EZZAHRI, Carole DELAMARCHE, Olivier GUCKERT, Gérard LANDO
ONT DONNÉ PROCURATION :
Martine MARCHAND donne pouvoir à Claude LAURENT
Florent CARÉ donne pouvoir à Jean-Philippe VAUTRIN
Sandrine KIEFER donne pouvoir à Benoit REYRE
Martine JONVILLE donne pouvoir à Nelly LOMBARD
Annette DABIT donne pouvoir à Elise THIRIOT
Liliane BOUROTTE donne pouvoir à Angélique GENART
Bruno MAUD'HEUX donne pouvoir à Patrick BARREY
ÉTAIENT ABSENTS :
Laetitia SACCHIERO, Laila AHADDAR, Jessica LEROY, Jean-Benoît JANNOT, Céline ADOLPHE Conseillers en exercice : Présents : 16 - Absents : 5 – Pouvoirs : 7 - Votants : 23 Monsieur Patrick BARREY est désigné secrétaire de séance
L’association AMAFOT réalise des reportages photos. La Ville de Commercy a un besoin de photos pour ses différentes parutions. Le 16 septembre 2014, une convention entre la Ville et l’Association AMAFOT a été signée dans ce sens.
L'association sollicite auprès de la Ville de Commercy une subvention de:
• 500 € pour la couverture des 20 événements suivants (tarif 25,00 € / événement) :
◦ Cérémonies patriotiques x 11
◦ Inauguration fête foraine
◦ Jumelage Hockenheim
◦ Inauguration foire de printemps
◦ Saint Nicolas
◦ Été chez Stan (2 dates)
◦ Inauguration Foire d’automne
◦ Inauguration des terrasses de Breuil
◦ Vernissage expo Recouvreur
Après en avoir délibéré,
à l’unanimité,
le Conseil municipal décide :
• DE VERSER une subvention de 500,00 € à l'AMAFOT pour la couverture photographique des événements organisés par la ville pour l’année 2024 selon la liste ci-dessus.
Pour extrait certifié conforme et attestation du caractère exécutoire.
Le Maire
Jean-Philippe VAUTRIN
La présente décision est contestable devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.