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Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux.
Lien du pdf (Convocation - CM 2024 03 26 Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Consommateurs,
M. Stéphane BERTHOMIEU - Mme lsabelle ROGNARD - M. Jean-Pierre RIBAUIT M. Jean-Louis LAISSARD - Mme Myriam LANTENOIS - Mme Fernanda MOUREAU - M. Hervé ODET - Mme Sandrine TOMAS - Mme BAISE-M ETRAL-G ROG NET Elisabeth - M. LEQUEUE Olivier - M. MORLOT Michel - Mme PAQUIER Martine - Mme PETIT Cyrielle - M. VIRET Pierre - M. NAVEAU Vincent
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
A St-Jean-de-Thuri8neux, le 12 mars 2024
J'ai l'honneur de vous convier à participer à une réunion de Conseil Municipal qui aura lieu le
q mardi 26 mars 2024
q à20h00
<- à la salle de réunion (ancien commerce)
Veuillez agréer l'assurance de ma considération distinguée.
a
a
Approbation du Procès-Verbal du t3/O2/2O2a
Zone d'Accélération des Energies Renouvelables (Délibération)
Vote du Compte Administratif de l'exercice 2023 (Délibération)
Vote du Compte de Gestion de l'exercice 2023 (Délibération)
Création d'un poste dans le cadre d'emploi des ATSEM au tableau des emplois (Délibération)
Approbation de l'étendue du régime indemnitaire RIFSEEP aux agents contractuels (Délibération)
Vote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2024 (Délibération)
Vote des subventions communales 2024 (Délibération)
Vote du budget 2024 (Délibération)
Fongibilité des crédits dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section (Oélibération)
Avis sur un projet d'installation classée : unité de méthanisation à Charentay (69) avec stockages déportés
à Chaleins et Romans (01) (Délibération)
Mandat donné à la Présidente du CDG pour l'engagement d'une consultation en vue de la conclusion d'un
contrat d'assurance collective (Délibération)
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
lnformations et questions diverses
République
française
ÀlrlrlG
59 place dc I'église
Ol39O Sâint lean de Thurigneux
Tél : 04 74 OO 8l 56
Fax i 04 74 0O 87 39
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Courriel : mairi€@saint-jeanJe-thurigneux.fr
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