Conseil Municipal - CM 2 Dec 2021

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Conseil Municipal - CM 2 Dec 2021 Document publié le Jeudi 2 décembre 2021 par la commune de Marcols-les-Eaux. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2 Dec 2021)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi, DEPARTEMENT DE L’ARDECHE COMMUNE DE MARCOLS LES EAUX

REGISTRE DES DELIBERATIONS

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Séance du Conseil municipal du 02 décembre 2021

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 02 décembre 2021

Date de la convocation : 25 novembre 2021

L’an deux mille vingt et un et le deux du mois de décembre, à vingt heures trente, le Conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Bernard JUSTET, Maire, à la Mairie, salle du Conseil municipal.

Présents : JUSTET Bernard - BLACHE François - BREUGELMANS Pascal - VIALLE Lionel - VIALLE Jérôme - VIALLE Sabine - ROUDIL Anne-Marie-

Excusés : BONNET Julien (procuration à Bernard JUSTET) - CHANAL Jessica (procuration à Anne-Marie ROUDIL)

Absents non excusés : - LEMEE Emmanuel

Secrétaire de séance : Sabine Vialle, conseillère municipale, assistée de Nicole Chareyre, adjoint administratif à la mairie.

Après avoir constaté que le quorum était atteint, le maire procède à l’ouverture de la séance. Il propose l’adoption du compte-rendu du Conseil municipal du 18 novembre 2021, qui ne faisant part d’aucune remarque est adopté à l’unanimité.

D/2021-58 Prix de la chaleur pour 2022

En exercice : 10 ; présents : 07 ; représentés : 02 ; votants : 09 ; pour : 09; contre 0; abstentions : 0

Le Maire rappelle au Conseil municipal que la commune est propriétaire d’une chaufferie bois et d’un réseau de chaleur dont elle assure, depuis 2009, l’exploitation et la fourniture de chaleur auprès de ses abonnés. Sa tarification comporte, pour chaque contrat d’abonnement, une part proportionnelle R1 représentative de l’énergie consommée (consommation) et une part fixe R2 représentative du mode de consommation de l’abonné (abonnement). Ces tarifs ont été fixés en 2009, à la mise en service, avec un R1 consommation à 39.26 euros HT/MWh et un R2 abonnement à 68.53 euros HT/KW. Les tarifs 2021 sont les suivants :

R1 consommation : 60.58 euros HT/MWh ;

R2 abonnement : 80.44 euros HT/KW.

Pour 2022, un accompagnement pour le calcul des tarifs à appliquer a été demandé au SDE 07 dans le cadre de l’adhésion de la commune à la compétence « maitrise de la demande en énergies et conseils en énergies partagés »

Les tarifs calculés sur la base des divers indices à appliquer sont les suivants R1 consommation : 63.43 euros HT/MWh ;

R2 abonnement : 81.95 euros HT/KW.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés ( 09 pour ) :

• APPROUVE la révision annuelle des tarifs ;

• FIXE les tarifs de vente de la chaleur pour 2022 à :

R1 consommation : 63.43 euros HT/MWh

R2 abonnement : 81.95 euros HT/KW.

D/2021-59 Procès-verbal du transfert de l’eau à la CAPCA au 01/01/2020

En exercice : 10 ; présents : 07 ; représentés : 02 ; votants : 09 ; pour : 09; contre 0; abstentions : 0

Le maire donne lecture du mail de Mme Langlois, inspectrice des Finances Publiques à la trésorerie de Privas indiquant que le transfert de compétence en matière d’eau potable à la CAPCA est effectif depuis le 01/01/2020, et qu’il est nécessaire de finaliser avant le 31 décembre 2021 les opérations comptables nécessaires (emprunts, subventions, biens d’actifs pour un montant total de 2 534 012.88 € ). Il reprendDEPARTEMENT DE L’ARDECHE COMMUNE DE MARCOLS LES EAUX

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également les informations concernant le transfert de résultats qui a été validé par une convention et dont les écritures ont déjà été passées dans la comptabilité de la commune en 2020.

Ces opérations sont recensées dans un tableau présenté sous forme d’un procès-verbal qu’il convient aujourd’hui d’approuver et de signer.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés (09 pour), approuve le procès-verbal joint à la présente délibération et autorise Mr le maire à le signer.

D/2021-60 Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2e classe

En exercice : 10 ; présents : 07 ; représentés : 02 ; votants : 09 ; pour : 09; contre 0; abstentions : 0

Conformément à l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que considérant le départ en retraite fin mars 2022 de la personne assurant le secrétariat de mairie, il serait souhaitable de procéder à la création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps non complet pour d’une durée hebdomadaire de 29 heures 00 minutes, en application des lois et règlements de la fonction publique territoriale régissant le statut particulier du présent emploi.

La proposition du Maire est mise aux voix.

Le Conseil Municipal,

- Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,

- Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 complétée et modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

- Vu le décret n°2006-1690 du 22 décembre 2006 modifié portant statut particulier du cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux,

- Vu le décret n°2016-596 du 12 mai 2016 modifié relatif à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale, - Vu le décret n°2016-604 du 12 mai 2016 fixant les différentes échelles de rémunération pour les fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale, Ouï l’exposé de Monsieur le Maire (Président)

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés ( 09 pour ), DECIDE

1 – d’accéder à la proposition de Monsieur le Maire,

2 – de créer à compter du 01 mars 2022 un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe, échelle C2 de rémunération, à temps non complet pour une durée hebdomadaire de 29 heures 00 minutes,

3 – l’échelonnement indiciaire, la durée de carrière et les conditions de recrutement de l’emploi ainsi créé sont fixés conformément aux textes réglementaires relatifs au cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux,

4 – de compléter en ce sens, le tableau des effectifs des fonctionnaires territoriaux de la collectivité,

5 – les crédits nécessaires à la rémunération de l’agent ainsi nommé et les charges sociales s’y rapportant, seront inscrits au budget.DEPARTEMENT DE L’ARDECHE COMMUNE DE MARCOLS LES EAUX

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D/2021-61 Création d’un emploi permanent dont la création ou la suppression dépend de la décision d’une autorité qui s’impose à la collectivité

En exercice : 10 ; présents : 07 ; représentés : 02 ; votants : 09 ; pour : 09; contre 0; abstentions : 0

Le Conseil municipal,

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment les articles 34 et 3-3-5° ; Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés ;

DECIDE

- la création à compter du 01 mars 2022 d’un emploi permanent de gestion de l’Agence Postale Communale dans le grade d’adjoint administratif relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de 14 heures 00 minutes.

Cet emploi sera occupé par un agent contractuel recruté par voie de contrat à durée déterminée pour une durée de 3 ans compte tenu qu’il s’agit d’une agence postale, ce poste dépendant de la décision d’une autorité qui s’impose à la commune ce qui justifie l’application de l’article 3-3-5.

Le contrat sera renouvelable par reconduction expresse. La durée totale des contrats ne pourra excéder 6 ans. A l’issue de cette période maximale de 6 ans, le contrat de l’agent sera reconduit pour une durée indéterminée.

- L’agent devra justifier d’une expérience professionnelle et sa rémunération sera calculée, compte tenu de la nature des fonctions à exercer assimilées à un emploi de catégorie C, par référence à la grille indiciaire du grade de recrutement. Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

Le Maire

- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, - informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lyon (Palais des juridictions administratives – 184 rue Duguesclin – 69322 Lyon cédex 03) dans un délai de 2 mois à compter de sa notification, sa réception par le représentant de l’Etat et sa publication.

D/2021-62 Provisions pour impayés de plus de 2 ans

En exercice : 10 ; présents : 07 ; représentés : 02 ; votants : 09 ; pour : 09; contre 0; abstentions : 0

Le maire indique qu’il est obligatoire pour les collectivités de provisionner pour les impayés de plus de 2 ans. Le montant des impayés, à ce jour, et à la date du 31 décembre 2019 est de 422.10 € correspondant notamment à des factures d’eau et des portages de repas à domicile. La somme devant être provisionnée correspond à 15% minimum du montant.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés décide de provisionner 15 % des impayés au 31 décembre 2019 soit 64 €. Le maire est chargé de passer les écritures correspondantes.DEPARTEMENT DE L’ARDECHE COMMUNE DE MARCOLS LES EAUX

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D/2021-63 Décision modificative n° 3 budget général

En exercice : 10 ; présents : 07 ; représentés : 02 ; votants : 09 ; pour : 09; contre 0; abstentions : 0

Suite à la décision de provisionner 64 € pour les impayés de plus de 2 ans, il est nécessaire de procéder à un virement de crédit sur le budget général 2021. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés ( 9 pour ) vote le décision modificative suivante sur le budget général 2021 : Fonctionnement :

Chapitre 022 : dépenses imprévues : - 64 €

Chapitre 68 ( dotations provisions semi-budgétaires ) : article 6817 ( dotations aux provisions pour dépréciations actifs circulants) : + 64 €

D/2021-64 Tarifs locaux pour 2022

En exercice : 10 ; présents : 07 ; représentés : 02 ; votants : 09 ; pour : 09; contre 0; abstentions : 0

Le maire rappelle qu’en 2020, il avait été décidé de mettre en place des baux de location pour l’ensemble des garages, de ce fait les tarifs sont révisés, chaque année à la date anniversaire de la date d’effet des baux en fonction de l’Indice de Référence des Loyers ( IRL ) et ne font donc plus l’objet d’une délibération.

Il propose de revoir les tarifs des autres locaux et fait part des propositions du bureau municipal réuni, le 29 novembre :

DIVERS LOCAUX LOCATAIRES TARIFS CAVE BATARD BOBICHON CHRISTIAN 320 € TTC PARTIE GARAGE PRESBYTERE REBOUL ROLAND 150 € TTC LOCAL CAMPING ACCA (6 mois) 450 € TTC

Concernant la location du local du camping à l’ACCA, des sous compteurs pour l’électricité et pour l’eau vont être installés et à compter de cette installation, les consommations (hors abonnement) lui seront facturées.

Diverses locations LOCATAIRE

Bail à ferme –terrains Gourjatoux HART

Anthony

Rappel tarif du 01/04/20 au 31/03/2021 : 208.07 € TTC

(Tarif révisé en fonction de l’indice des fermages)

• Pièce de la cure : travaux non terminés

• Atelier Relais (tarifs mensuels)

PARTICULIERS 150 € TTC COMMERCE / ENTREPRISE 150 € HT

Après en avoir discuté et délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité des membres présents et représentés ( 9 pour ) émet un avis favorable à l’ensemble des propositions ci-dessus.

D/2021-65 Tarifs salle des fêtes de Gourjatoux pour 2022

En exercice : 10 ; présents : 07 ; représentés : 02 ; votants : 09 ; pour : 09; contre 0; abstentions : 0

Le maire fait part des propositions du bureau municipal réuni le 29 novembre en ce qui concernent les tarifs de location 2022 de la salle de Gourjatoux.DEPARTEMENT DE L’ARDECHE COMMUNE DE MARCOLS LES EAUX

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Il fait part des propositions du bureau municipal :

PARTICULIERS / week-end de

septembre à juin

250 € Du vendredi 17 h au dimanche 17 h / état des lieux le vendredi à 17 h et le lundi entre

08 h et 9 h

PARTICULIERS / JOURNEE /

toute l’année

130 € De 09 h à 22 h / état des lieux le lendemain entre 08 h et 09 h

CAUTION 500

CAUTION POUR LE MENAGE 100

• Pas de location pour le week-end durant juillet et août

• Le particulier et (ou) le responsable associatif qui réserve la salle s’engagera à respecter et à faire respecter la quiétude des campeurs durant l’ouverture du camping.

• La particulier et (ou) le responsable associatif s’engage à avoir un téléphone portable durant tout le temps d’occupation de la salle pour appeler les secours et ou la gendarmerie si besoin

• Si toutefois, l’état des lieux ne pouvait être effectués à cause d’un empêchement de la part des élus il aurait lieu à un autre moment sans pour autant modifier le tarif pour le demandeur.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés (09 pour) émet un avis favorable aux propositions et tarifs énumérés ci- dessus.

D/2021-66 Tarifs camping pour 2022

En exercice : 10 ; présents : 07 ; représentés : 02 ; votants : 09 ; pour : 09; contre 0; abstentions : 0

Le maire donne connaissance du bilan du camping pour 2021, le résultat est d’environ 2878 €. Le poste principal des dépenses est les frais de personnel tant au niveau de la gestion / régie durant juillet et août, qu’au niveau de la mise en place. Il fait part des propositions du bureau municipal réuni le 29 novembre pour les tarifs 2022.

ASSOCIATIONS LOCALES / week-end de

septembre à juin

50 € Du vendredi 17 h au dimanche 17 h / état

des lieux le vendredi à 17 h et le lundi entre

08 h et 9 h

ASSOCIATIONS EXTERIEURES / week-

end de septembre à juin

150 € Du vendredi 17 h au dimanche 17 h / état

des lieux le vendredi à 17 h et le lundi entre

08 h et 9 h

ASSOCIATIONS EXTERIEURES ou

ENTREPRISES / JOURNEE / toute l’année

130 € De 09 h à 22 h / état des lieux le lendemain

entre 08 h et 09 hDEPARTEMENT DE L’ARDECHE COMMUNE DE MARCOLS LES EAUX

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• tarifs journaliers :

Forfait 2 adultes 8.50

Enfant de – de 5 ans Gratuit Enfant de 5 à 12 ans 1.50 Adulte supplémentaire 3 Branchement Electrique 3 Garage mort du 01/07 au 30/09

du 01/10 au 30/06

2

1

Le conseil municipal fixe le tarif pour les personnes qui ne sont pas au camping et qui demanderaient à utiliser les douches : 1,50 € / douche

• Location des mobil’ homes

nuitée Semaine

(7 nuitées)

2 semaines

(14 nuitées)

3 semaines

(21 nuitées)

1 mois

(28 nuitées)

60 € 290 € 490 € 640 € 780 €

• A ces tarifs s’ajoute le coût de la désinfection du mobil home réalisé par une entreprise après chaque départ. Tarif selon tarification appliqué par l’entreprise (pour information 22.50 € en 2021 )

• 30 % le montant de l’acompte à verser pour la réservation (30 % du coût total du séjour)

• 350 € la caution pour la location des mobil homes qui est versée lors de l’arrivée • 50 € la caution pour le ménage des mobil homes qui est versée lors de l’arrivée. • Le camping sera ouvert du 1er mai au 30 septembre 2022

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés (09 pour), approuve les tarifs 2022 tel que présentés ci-dessus pour le camping municipal et applicables à compter du 1er janvier2022.DEPARTEMENT DE L’ARDECHE COMMUNE DE MARCOLS LES EAUX

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Récapitulatif des délibérations prises en séance du 02 décembre 2021

N° délibération Objet de la délibération Page

D/2021-58 Prix de la chaleur pour 2022 01

D/2021-59 Procès-verbal du transfert de l’eau à la CAPCA au 01/01/2020 01

D/2021-60 Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2e classe 02

D/2021-61 Création d’un emploi permanent dont la création ou la suppression dépend de la décision d’une autorité qui s’impose à la collectivité

03

D/2021-62 Provisions pour impayés de plus de 2 ans 03

D/2021-63 Décision modificative n° 3 budget général 04

D/2021-64 Tarifs locaux pour 2022 04

D/2021-65 Tarifs salle des fêtes de Gourjatoux pour 2022 04

D/2021-66 Tarifs camping pour 2022 05

Emargements des membres du conseil municipal du 02 décembre 2021

Le maire, Bernard JUSTET

BLACHE François ROUDIL Anne-Marie

BONNET Julien VIALLE Jérôme

BREUGELMANS Pascal VIALLE Lionel

CHANAL Jessica VIALLE Sabine

LEMEE Emmanuel