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Compte-Rendu - Compte rendu+du+CM+du+12+décembre+
Document publié le Jeudi 12 décembre 2019 par la commune de Roncey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu+du+CM+du+12+décembre+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Logement,
Commune de RONCEY Conseil Municipal
Réunion du 12 décembre 2019
Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 12 décembre 2019 à 20 heures 30, sous la présidence de M. HALBECQ Claude, Maire. M. BLOUET Alain, M. COSTARD Yannick, Mme MONROCQ Marie- Bernard et M. VIMOND Marc étaient absents excusés.
1) Dossier communication
M. Thierry Brocard est le nouveau correspondant Ouest France.
Le bulletin municipal l'écho de Roncey sera distribué pendant les vacances de Noël.
Différents points d'actualité ont été abordés par Monsieur le Maire (assemblée générale de la pétanque, réunion gendarmerie sur la sécurité au quotidien).
Plusieurs habitants nous ont signalé la présence de rats se promenant de jour dans la Commune. Cette présence peut avoir des conséquences sur le plan sanitaire (divers maladies, listériose etc.) et le pouvoir de police du Maire m’oblige à agir. Nous avons confié à une société spécialisée des interventions sur quelques lieux stratégiques. Pour réussir à éliminer ces rongeurs, il faut une action globale. Aussi, il est demandé à chaque habitant d’agir (notamment près des poulaillers et des stockages de matériaux divers) en mettant des produits adaptés (ils sont disponibles en mairie à 1€ le sachet). Une action globale est indispensable. Nous comptons sur votre partenariat.
Afin de favoriser le tri sélectif, un deuxième container va être mis en place au cimetière. Il y en aura donc un pour les déchets verts et un autre pour les déchets plastiques. Nous comptons sur votre civisme pour respecter ce protocole (bon pour la planète). Un panneau d’information sera également installé prochainement au cimetière.
2) Accueil de M. F. Blosse, responsable éclairage public au Syndicat Départemental d’Energies de la Manche
M. Blosse a présenté au Conseil Municipal les conditions d'entretien de l'éclairage public par le Syndicat Départemental d’Energies de la Manche (SDEM). Une décision sera prise ultérieurement.
3) Commission des finances
Monsieur le Maire a fait le point sur l'exécution des différents budgets (Commune et assainissement). Une réforme est en cours sur la taxe d’habitation. Le Conseil Municipal a accepté la décision modificative suivante : D 61523 : Réseaux - 710.00 €, 023 : Virement à section investis. 710.00 €, D 2158 : Autres 710.00 €R 021 : Virement section exploitation 710.00 €.
Le Conseil Municipal a décidé de supprimer la régie du Mausolée Letenneur. Le Conseil Municipal n’a pas donné suite à [a demande de subvention de l’association Gym volontaire de Cerisy-La-Salle.
4) Communauté Coutances mer et bocage
Monsieur Daniel HELAINE a fait part de différentes informations concernant la Communauté Coutances mer et bocage (Signature électronique des marchés publics, plan climat énergie, cinéma Hauteville sur mer...) :
L’effectif prévu à la rentrée scolaire 2020/2021 est de 90 de
mis en place. Une réclamation a été reçue à ce sujet.
Jà menu végétarien par semaine a été 5) Projets et travaux
Le projet Ages et vie est en cours. L’acquisition du terrain devrait avoir lieu prochainement. Concernant la maison médicale, une réunion avec les professionnels de la santé a eu lieu le mardi 10 décembre 2019, afin de faire Le point sur ce projet.
Une réunion avec le SDIS de la Manche sera à prévoir en février 2020 pour valider le projet global de défense contre l’incendie.
Afin d’effectuer une mise à jour cadastrale des biens communaux, des contacts vont être pris avec un géomètre et le notaire.
Le Conseil Municipal a décidé la mise en vente du terrain Rabbah auprès de Maître Lemoigne-Robert.
6) Agents communaux
Les entretiens professionnels des agents communaux ont eu lieu avec Monsieur le Maire. Une réflexion est en cours pour le remplacement d’un agent à compter du 1° mars 2020, suite à un départ en retraite. Le Conseil Municipal a décidé le renouvellement du contrat d’un agent technique pour une durée d’un an.
7) Eau et assainissement
Monsieur le Maire à présenté le rapport établi par l’Agence Régionale de la Santé sur la qualité de l’eau potable en Normandie.
Les travaux à la station d'épuration ont été effectués par l’entreprise Cedyxia (remplacements des roulements palier — problème disjonction du moteur).
8) Urbanisme et logements
Monsieur le Maire a fait part au Conseil Municipal de différentes transactions immobilières en cours sur la Commune. Trois propositions ont été transmises aux HLM Coutances Granville concernant un logement de type F2 et deux logements de type F3.
9) Projet d’extension d’un élevage avicole, avis
Le Conseil Municipal a donné un avis favorable à la demande d’autorisation environnementale présentée par M. EURY Pascal, pour l’extension d’un élevage avicole qu’il exploite au lieu-dit « Le Viel Hôtel — Hameau Giron » à Lengronne.
10) Questions diverses
Pour les élections municipales du 15 et 22 mars 2020, une nouvelle application (EIREL) sera mise en place permettant la transmission des résultats électoraux à la Préfecture. M. HELAINE Daniel est nommé référent.
La cérémonie des vœux aura lieu le dimanche 12 janvier 2020 à 12h. Les prochaines réunions du Conseil Municipal auront lieu le jeudi 23 janvier 2020 et le jeudi 27 février 2020 à 20h30.
Le Maire,
’ A|___Claude-HALBECQ