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Ordre du Jour - Ordre du jour 1er juillet
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Moissy-Cramayel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 1er juillet)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Agriculture et alimentation,
N° de page 2024 …
Ordre du jour du Conseil municipal
du 1 juillet 2024
Procès-verbal du Conseil municipal du 27 mai 2024
Compte rendu de la Maire de sa délégation de pouvoirs
en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales :
• Liste des décisions de la maire
• Liste des marchés (article L 2122-22, 4°)
en application de l’article L 2122-22 15° : tableau récapitulatif du non-exercice du droit de préemption urbain
Aménagement
1. Commission communale pour l'accessibilité : rapport annuel 2023 (Thierry QUINIOU )
2. Unité de méthanisation de Réau-Moissy-Cramayel : avis du Conseil municipal sur l'augmentation de la capacité de traitement, la création d'un site de stockage déporté de digestats sur la commune d'Evry-Grégy-sur-Yerres et leur épandage sur des terres agricoles (Betty CHAPPE )
3. Foncier : Fin d'affectation à l'usage du public d'une emprise foncière appartenant à la parcelle cadastrée AC 73, sise rue de Bretagne
(Betty CHAPPE )
4. Foncier : Déclassement d'une emprise foncière appartenant à la parcelle cadastrée AC 73, sise rue de Bretagne
(Betty CHAPPE )
5. Foncier : Cession d'une emprise foncière appartenant à la parcelle cadastrée AC 73, sise rue de Bretagne
(Betty CHAPPE )
Ville
6. Organisation de la classe spécifique dédiée à l’accueil des enfants de moins de trois ans : convention entre la ville de Moissy-Cramayel et l'Education Nationale (Carole MOÏSE )
7. Dispositif "tickets-loisirs" : aide régionale favorisant l'accès des jeunes aux loisirs (Stéphanie LE MEUR ) Finances
8. Décision modificative N°1
(Julien BÉRAUD )
Administration générale et ressources humaines
9. Mandatement du Centre de Gestion de Seine-et-Marne pour le service intérim (Line MAGNE )
10. Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
(Line MAGNE )
11. Mise en place d'un contrat d'apprentissage au pôle aménagement et urbanisme (Line MAGNE )
12. Mise en place d'un contrat d'apprentissage au service espaces verts / ferme urbaine (Line MAGNE )
13. Modification du tableau des effectifs
(Line MAGNE )
La Maire,
Line MAGNE