Déliberation - DE DCM 20260203 12 PRCAT Sports Subvention Fonct encouragement plus 1 000

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Déliberation - DE DCM 20260203 12 PRCAT Sports Subvention Fonct encouragement plus 1 000 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Firminy. Lien du pdf (Déliberation - DE DCM 20260203 12 PRCAT Sports Subvention Fonct encouragement plus 1 000)Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit, Accusé de réception - Ministère de l'intérieur JET

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ue Réception par le préfet : 04/02/2026 *T D TS MAIRE Publication : 05/02/2026 4270 oo ns

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Le Corbusier

Patrimoine mondial

UNESCO COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°DCM_20260203_12

Référence Nomenclature n°7.5

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Direction en charge : Pôle Relations citoyennes et attractivité territoriale Service en charge : Jeunesse et Sports — Vie associative

OBJET : Attribution et versement des subventions de Fonctionnement dites « d'encouragement au Sport » au titre de l’année 2026 — Associations sportives - Approbation des conventions d’objectifs et de moyens de 23 000 € et plus

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L2121-29,

Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 relative à la simplification et à l'amélioration des règles budgétaires et comptables applicables aux collectivités territoriales, à leurs groupements et aux établissements publics locaux qui leur sont rattachés,

Vu la loi 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, |

Vu le décret 2001-495 du 6 juin 2001, pris en application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques,

Vu les dossiers de demande de subvention de fonctionnement pour l’année 2026 déposés respectivement par les associations ci-après dénommée(s), Amicale Laïque Fayol Gaffard — Cimes et Rocs, Audacieuse Notre Dame du Mas — section basketball, Audacieuse Notre Dame du Mas — section gym filles, Centre Laïque Culturel et Sportif — section athlétisme, Athlétique Club Ondaine de Firminy, Amicale Laïque Chazeau-Fayol - section Basket-ball, Badminton Club de Firminy, Dauphins de Firminy, Etoile Cycliste Ouvrière Firminy, Firminy-Gym, Firminy Vallée de l’'Ondaine Handball, Judo Karaté Club de Firminy, Dojo Olympique et Sportif, Karaté Club de Firminy, Tennis Club de Firminy, Unieux Firminy Ondaine Rugby, Football Club Olympique Firminy Insersport et Firminy Volley Ball,

Considérant qu'il convient de faciliter la gestion de trésorerie des associations pour la saison sportive en cours, en proposant un premier versement de la subvention de Fonctionnement dites « d'Encouragement au Sport », tel que présenté dans le tableau ci-dessous, calculé sur la base de 50% de la subvention accordée en 2026 au vu de l'étude des dossiers remis, le deuxième versement étant mandaté ultérieurement au cours du deuxième trimestre 2026, ce postérieurement au vote du Budget Primitif de l'exercice,

Considérant l'intérêt de soutenir lesdites associations,

Considérant qu'à travers leurs actions, lesdites associations participent à la vie locale et contribuent ainsi au rayonnement de la Ville,pe

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trimoine mondial

UNESCO

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COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°DCM_20260203 12

Référence Nomenclature n°7.5

Considérant que le seuil de 23 000,00 € est dépassé pour les associations ci-après dénommées, Athlétique Club Ondaine de Firminy, Amicale Laïque Chazeau-Fayol - section Basket-ball, Firminy- Gym, Firminy Vallée de l’'Ondaine Handball, Football Club Olympique Firminy Insersport, il est donc nécessaire d'établir une convention d'objectifs et de partenariat avec ces associations,

Et vu les projets de convention de partenariat entre les associations dénommée(s) Athlétique Club Ondaine de Firminy, Amicale Laïque Chazeau-Fayol - section Basket-ball, Firminy-Gym, Firminy Vallée de l'Ondaine Handball, Football Club Olympique Firminy Insersport, et la Ville de Firminy.

Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :

- Approuver l'attribution et le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2026 aux associations ci-après désignées, et selon les modalités rapportées ci-dessus,

Amicale Laïque Chazeau 1 083,00 € 541,50 € 541.50 € section Pétanque

Amicale Laïque Chazeau - Fayol section Basket-ball 21 272,00 € 10 636,00 € 10 636,00 €

Audacieuse Notre Dame du Mas — section 5 111,00 € 2 555,50 € 2 555,50 € basketball

Football Club Olympique Firminy Insersport 57 825,00 € 28 912,50 € 28 912,50 €

Firminy Vallée de lOndaine Handball 29 963,00 € 14 981,50 € 14 981,50 €

Firminy Volley Ball 13 087,00 € 6 543,50 € 6 543,50 €

Athlétique Club de l'Ondaine de Firminy 16 034,00 € 8 017,00 € 8 017,00 €

Centre Laïque Culturel et Sportif — section 5 637,00 € 2 818,50 € 2 818,50 € athlétisme

Badminton Club de Firminy 3 709,00 € 1 854,50 € 1 854,50 €

Etoile Cycliste Ouvrière Firminy 1 912,00 € 956,00 € 956,00 €

ses Laïque Fayol Gañffard — Cimes et 3 454,00 € 1 727,00 € 1 727,00 €

Audacieuse Notre Dame du Mas -— section 3 252,00 € 1 626,00 € 1 626,00 € gym fillesa Ze, LE L

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Patrimoine mondial

VNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°DCM_20260203_12

Référence Nomenclature n°7.5

Firminy-Gym 11 720,00 € 5 860,00 € ‘: 5 860,00 €

Judo Karaté Club de Firminy 9 592,00 € 4796,00 € 4 796,00 €

Dojo Olympique et Sportif 7 099,00 € 3 549,50 € 3 549,50 €

Karaté Club de Firminy 8 418,00 € 4 209,00 € 4 209,00 €

Dauphins de Firminy 10 000,00 € 5 000,00 € 5 000,00 €

Tennis Club de Firminy 5 703,00 € 2 851,50 € 2 851,50 €

Unieux Firminy Ondaine Rugby 1 990,00 € 995,00 € 995,00 €

- _ Approuver le projet de convention de partenariat entre la Ville de Firminy et les associations ci- après dénommées, Athlétique Club Ondaine de Firminy, Amicale Laïque de Chazeau section basket-ball, Football Club Olympique de Firminy Insersport, Firminy Vallée de l'Ondaine de Hand-Ball,

- Autoriser la signature desdits projets de convention de partenariat,

- Dire que les dépenses afférentes seront prélevées au chapitre correspondant du budget de la Commune,

- Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les

dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération. €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité des voix des membres prenant part au vote, 27 Voix Pour,

6 Abstentions,

Sauf pour la subvention à l’'Audacieuse Notre Dame du Mas,

à l'Unanimité des voix des membres prenant part au vote,

26 Voix Pour,

6 Abstentions,

R. CHANUT ne prend pas part au vote,À de À NN AK À

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UNESCO COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°DCM_ 20260203 12

Référence Nomenclature n°7.5

Sauf pour la subvention à l’Amicale Laïque Chazeau Pétanque,

à l'Unanimité des voix des membres prenant part au vote,

27 Voix Pour,

5 Abstentions,

J. MENDES ne prend pas part au vote.

-__ APPROUVE l'attribution et le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année

2026 aux associations ci-après désignées, et selon les modalités rapportées ci-avant,

Amicale Laïa ue Chazeau - section Pétanque 1 083,00 € 541,50 € 541.50 €

Amicale Laïque Fayol Gañffard - SPFG 1 017,00 € 508,50 € 508,50 €

Amicale Laïque Chazeau - Fayol section Basket-ball 21 272,00 € 10 636,00 € 10 636,00 €

Audacieuse Notre Dame du Mas — section basketball 5 211,00 € 2 605,50 € 2 605,50 €

Football Club Olympique Firminy | Insersport 58 325,00 € 29 162,50 € 29 162,50 €

Firminy Vallée de l'Ondaine Handball 29 963,00 € 14 981,50 € 14 981,50 €

Firminy Volley Ball 13 087,00 € 6 543,50 € 6 543,50 €

Athlétique Club de lOndaine de Firminy 15 134,00 € 7 567,00 € 7 567,00 €

Centre Laïque Culturel et Sportif — section 5 637,00 € 2 818,50 € 2 818,50 € athlétisme

Badminton Club de Firminy 3 709,00 € 1 854,50 € 1 854,50 €

Etoile Cycliste Ouvrière Firminy 1 912,00 € 956,00 € 956,00 €

Areas Laïque Fayol Gaffard — Cimes et 3 454,00 € 1 727,00 € 1 727,00 €

Audacieuse Notre Dame du Mas — section 3 252,00 € 1 626,00 € 1 626.00 € gym filles

Firminy-Gym 11 720,00 € 5 860,00 € 5 860,00 €j N Y| | \N

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Patrimoine mondial

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Référence Nomenclature n°7.5

Associations D ASE 1°" versement 7 a

Judo Karaté Club de Firminy 9 592,00 € 4796,00 € 4 796,00 €

Dojo Olympique et Sportif 7 099,00 € 3 549,50 € 3 549,50 €

Karaté Club de Firminy 8 468,00 € 4 234,00 € 4 234,00 €

Dauphins de Firminy 10 000,00 € 5 000,00 € 5 000,00 €

Tennis Club de Firminy 5 703,00 € 2 851,50 € 2 851,50 €

- APPROUVE le projet de convention de partenariat entre la Ville de Firminy et les associations ci-après dénommées, Athlétique Club Ondaine de Firminy, Amicale Laïque de Chazeau section basket-ball, Football Club Olympique de Firminy Insersport, Firminy Vallée de l'Ondaine de Hand-Ball,

- AUTORISE la signature desdits projets de convention de partenariat,

- DIT que les dépenses afférentes seront prélevées au chapitre correspondant du budget de la Commune,

- DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération ;

Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 3 Février 2026

La Secrétaire de Séance,

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Leslie DREVET

Certifié exécutoire compte tenu de sa publication

en date du. CS /02./26.......

Pour le Maire et par délégation,

Le Directeur Général des Services

S. BELAIDI |

Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d’un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours

citoyens » sur le site www.telerecours.fr.

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UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°DCM_20260203 12

Référence Nomenclature n°7.5

DEPARTEMENT DE LA LOIRE

ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE

SEANCE DU MARDI 3 FEVRIER 2026

Attribution et versement des subventions de Fonctionnement dites « d'encouragement au Sport » au titre de l’année 2026 - Associations sportives — Approbation des conventions d'objectifs et de moyens de 23 000 € et plus

Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 27 Janvier 2026, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 3 Février 2026 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.

PRESENTS : | M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc (à partir de 18 h 13), Mme DREVET Leslie, M. CHANUT Robert, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel (jusqu'à 21 h), Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, M. DUMOND Jean-Claude, M. PETIT Marc (à partir de 18 h 04), Mme PERRON Julie, M. MENDES José, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.

POUVOIRS : M. CELLE Denis à Mme MOUNIER Béatrice, M. MAZARI Nabil à M. LUYA Julien, Mme COLOMBET Lyla à Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. ZEDDA Marc à M. MADO Patrick, M. VALLER Daniel à M. ROBERT Loïc (à partir de 21 h), Mme FILLOUX Tiffanie à Mme GUILLOT Laëtitia, Mme PORTAILLER Chantal à Mme MAISONNEUVE Marie, Mme GIBERNON Danielle à M. PETIT Marc.

SECRETAIRE DE SEANCE : Leslie DREVET.

PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAIÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée

Mme LUACES Géraldine, Responsable service Finances

Nombre de conseillers en exercice : 33

Nombre de membres présents : 26

Nombre de pouvoirs : 7

Nombre de membres absents : 0

Nombre de votants : 33