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Déliberation - DCM 20250408 30 PRCAT Sports Subv fonct org Manif
Document publié le Vendredi 26 août 2005 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20250408 30 PRCAT Sports Subv fonct org Manif)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20250408_30
Référence Nomenclature n°7.5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Relations Citoyennes et Attractivité Territoriale Service en charge : Jeunesse et Sports ; Vie Associative
OBJET : Attribution et versement des subventions de Fonctionnement « Organisation Manifestations » année 2025 – associations
sportives
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment en son article L2121-29 qui dispose que le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune,
Vu l’ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 relative à la simplification et à l'amélioration des règles budgétaires et comptables applicables aux collectivités territoriales relative à la simplification et à l'amélioration des règles budgétaires et comptables applicables aux collectivités territoriales, à leurs groupements et aux établissements publics locaux qui leur sont rattachés,
Considérant le soutien financier nécessaire à l’organisation des manifestations associatives locales, dont le rayonnement est reconnu et participe grandement à la dynamique de territoire,
Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Approuver l’attribution et le versement des subventions de Fonctionnement « Organisation de Manifestations » pour l’année 2025, telles que décrites dans le tableau figurant ci-dessous :
Associations Subvention 2025 Manifestations
Organisation du cross Guy Dalban
1 659 € ACO Firminy 2 609 €
Cross scolaire 950 €
Europétanque : organisation 3 881 €
Europétanque : concours féminin
national 950 € Amicale Pétanque et Loisirs de Firminy Vert 5 513 € Europétanque : remboursement du
Firmament 682 €
Organisation du raid pédestre « Le
Puy/Firminy » 961 € CLCS Général 1 290 €
Organisation du rallye VTT
« Yssingeaux/Firminy » 329 €
Entente Sportive Boules 1 226 € Concours du 1er mai
Etoile Cycliste Ouvrière
Firminy 1 194 €
Organisation du cyclocross des
Bruneaux COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20250408_30
Référence Nomenclature n°7.5
Associations Subvention 2025 Manifestations
Firminy Gym 1 425 € Participation à l’Ecole Municipale des Sports de Firminy (3 périodes)
Firminy Vallée de
l’Ondaine Hand-Ball 475 €
Participation à l’Ecole Municipale des
Sports de Firminy (1 période)
Tennis Club de Firminy 475 € Participation à l’Ecole Municipale des Sports de Firminy (1 période)
ASA Ondaine 2 629 € Organisation du Rallye des Noix
AS. Jacob Holtzer 466 € Participation divers déplacements aux compétitions académiques ou
nationales
AS. Albert Camus 83 € Participation divers déplacements aux compétitions académiques ou
nationales
AS. Les Bruneaux 349 € Participation divers déplacements aux compétitions académiques ou
nationales
AS. Waldeck Rousseau 91 € Participation divers déplacements aux compétitions académiques ou
nationales
Organisation du forum des
associations 351€ Office Municipal des
Sports 1 239 €
Charges liées au siège 888 €
FCOF Insersport 102 €
Remboursement du contrôle
d’éclairage du stade du Firmament
par la Ligue
- Dire que les dépenses afférentes seront prélevées au chapitre correspondant du budget de la commune,
- Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
S’agissant des organisations soutenues présentement par la Ville de Firminy, il est précisé que le versement de l’aide est subordonné à la transmission du bilan financier de la manifestation, dûment certifié exact et sincère par le représentant légal de l’association. Toutefois, si cette dernière souhaite, aux fins de trésorerie, le versement de l’aide préalablement au déroulement de la manifestation sportive, celui-ci pourra avoir lieu sur simple envoi d’un courrier du représentant légal attestant sur l’honneur le déroulement prochain de l’organisation concernée par l’aide. Ce document devra alors être accompagné du budget prévisionnel de la manifestation, ce dernier point ne dispensant en rien l’organisateur de faire parvenir à la Collectivité le bilan financier, au plus tard six mois après la date de la manifestation. Le bénéficiaire de l’aide a connaissance que, ce cas échéant d’avance consentie et si d’aventure l’organisateur n’était pas en mesure de respecter son engagement d’organisation, la Collectivité serait en droit de lui réclamer les sommes indument perçues. COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20250408_30
Référence Nomenclature n°7.5
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’Unanimité des voix des membres prenant part au vote,
27 Voix Pour,
6 Abstentions,
- APPROUVE l’attribution et le versement des subventions annuelles de Fonctionnement « Organisation de Manifestations » au titre de l’année 2025 aux associations citées dans le tableau ci-dessus.
- DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
- DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 8 avril 2025.
La Secrétaire de Séance, Le Maire,
Béatrice MOUNIER Julien LUYA
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du ………………………….
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services
S. BELAIDI
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l’objet d’un recours gracieux devant l’autorité territoriale ou d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20250408_30
Référence Nomenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 08 AVRIL 2025
Attribution et versement des subventions de Fonctionnement « Organisation Manifestations » année 2025 – associations sportives ________________________________________________________________
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 1er Avril 2025, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 08 Avril 2025 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick (à partir de 18 h 07), Mme GUILLOT Laëtitia, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie (à partir de 18 h 22), Mme COLOMBET Lyla, M. CHANUT Robert, M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, M. DUMOND Jean-Claude (à partir de 18 h 34), Mme PORTAILLER Chantal, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. MENDES José, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme PUTOT Anne-Sophie.
ABSENTS :
M. MADO Patrick (jusqu’à 18 h 07), Mme DREVET Leslie (jusqu’à 18 h 22), M. DUMOND Jean-Claude (jusqu’à 18 h 34).
POUVOIRS :
M. MAZARI Nabil à M. LUYA Julien, Mme FILLOUX Tiffanie à Mme GUILLOT Laëtitia, Mme GIBERNON Danielle à M. MENDES José, Mme TAING Claire à M. PETIT Marc.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme MOUNIER Béatrice.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Mme LUACES Géraldine, Responsable service Finances
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 29
Nombre de pouvoirs : 4
Nombre de membres absents :
Nombre de votants : 33