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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
Département
de
l'Hérault
Mairie
de
Saint-Martin-de-Londres
34380
Saint-Martin-de-Londres,
le 13
octobre
2023
Mesdames,
Messieurs,
Les
Conseillers
municipaux
Objet
: Convocation
du
Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
Conseil
municipal
qui
se
tiendra
le :
Jeudi
19
octobre
2023
à 18h30
Salle
du
conseil
municipal
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
1.
Approbation
des
procès-verbaux
des
séances
du
25
mai
2023
et
du
14
septembre
2023
2. Compte-rendu
des
décisions
prises
dans
le cadre
des
délégations
consenties
au
Maire
(article
L.
2122-22
du
CGCT
-
délibération
du
conseil
municipal
du
10
juillet
2020)
3. Institution
et vie
politique
a. Motion
du
Conseil
municipal
déclarant
l’état
d’urgence
climatique
4. Ressources
humaines
a. Modification
du
contrat
d’assurance
des
risques
statutaires
5. Finances
a. Attribution
de
subvention
aux
associations
: AMICALE
DES
POMPIERS
b. Attribution
de
subvention
aux
associations:
TIGANA
CONTRE
LES
MALADIES
ORPHELINES
6. Questions
d’actualité
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
recevoir,
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
municipaux,
mes
meilleures
salutations.
Le
Maire,