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Compte-Rendu - rdkrezy9j4hyk1t
Document publié le Lundi 1 juillet 2019 par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - rdkrezy9j4hyk1t)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Bois et produits du bois,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
eocHTERS He,
BEHLENHEIM PFETTISHEIM
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
01.07.2019
ABSENTS
AVEC
EXCUSE
:
Mme
ERB
Mireille
qui
donne
procuration
à Mme
STIRNEMANN-BLÜCHER
Christine
Mme
RAUCH
Christelle
qui
donne
procuration
à M.
HUBER
Luc
M.
DEBES
Mickaël
qui
donne
procuration
à Mme
DOILLON
Martine
M.
KIEFFER
Christian
qui
donne
procuration
à M.
STADELWIESER
Régis
ABSENTS
SANS
EXCUSE :
Mme
HOFMANN
Marylène
MM.
GANGLOFF
Antoine-Xavier
—
REYSZ
Jean-Michel
-
MONTAUSIER
Olivier
Point
1
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
03.06.2019
Le
compte-rendu
de
la réunion
du
03
juin
2019
est approuvé
à l’unanimité.
Point
2
Travaux
de
voirie
rue
des
Roses
à
Behlenheim
—
Attribution
de
marché
Suite
aux
coulées
de
boue
provoquées
par
les
inondations
du
31
mai
2018,
la
Commune
souhaite
modifier
le
plateau
situé
au
croisement
de
la
rue
des
Roses
avec
la
rue
de
la
Forge
à
Behlenheim.
Six
entreprises
ont
répondu
à
l’appel
d’offre.
L'entreprise
JEAN
LEFEBVRE
a proposé
l'offre
la
mieux-disante
pour
un
montant
de
47
773,92
€ et a finalement
été
retenue
par
le Conseil
Municipal.
Point
3
Acquisition
du
chemin
d’exploitation
en
prolongement
de
la
rue
de
Lampertheim
M.
le
Maire
indique
que
la
Commune
souhaite
acquérir
auprès
de
l’Association
Foncière
de
Pfettisheim
le chemin
d’exploitation
en
prolongement
de
la rue
de
Lampertheim
dont
la désignation
cadastrale
est
la
suivante :
Parcelles | Superficie
|Parcelle
374-21
10,32
ares
342
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord,
la transaction
se
fera
à l’euro
symbolique.
La
parcelle
sera
classée
dans
le domaine
public
de
la commune.
G:\Conseil
MunicipalN1-2019\S-Compte-rendu\06-Compte-rendu
du
01.07.2019.doc Point
4
Personnel
—- Suppression
et création
de
postes
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité
de
la
suppression
de
trois
emplois
à
temps
complet
d’adjoint
technique
territorial
contractuel
et d’un
poste
permanent
d’ATSEM
principal
de
1%°
classe
ainsi
que
de
la création
de
deux
emplois
permanents
d’adjoint
technique
territorial
comme
stagiaire.
Point
5
Personnel
— Création
d’un
poste
d’adjoint
d’animation
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
autorise
l’engagement
d’un
adjoint
technique
d’animation
contractuel
dont
le poste
se
situe
à l’école
de
Pfettisheim.
Les
crédits
seront
inscrits
au
budget
2019.
Point
6
Centre
culturel
de
Pfettisheim
—
Divers
avenants
Le
Conseil
accepte
différents
avenants
portant
sur
des
travaux
supplémentaires,
des
modifications
de
travaux
et des
suppressions
de
travaux
du
centre
culturel
de
Pfettisheim
comme
suit :
Lot
16 —- Menuiserie
intérieure
: plus-value
pour
un
montant
de
2
825,80
€ HT
Lot
9 — Serrurerie
métallerie
alu
: moins-value
pour
un
montant
de
-416
€
HT
Lot
15
- Plâtrerie
: plus-value
pour
un
montant
de
1 519
€ HT
Lot
15
- Plâtrerie
: plus-value
pour
un
montant
de
6 209,06
€ HT
Maîtrise
d’œuvre
: plus-value
pour
un
montant
de
4
186,55
€ HT
Point
7
Budget
— Décision
modificative
- Transfert
de
crédits
Vu
l'insuffisance
de
crédits
à
l’article
678
« Autres
charges
exceptionnelles
»,
le
Conseil
décide
de
transférer
14
500
€ du
compte
615228
« Autres
bâtiments
».
Truchtersheim,
le 01
juillet
2019
Le
Maire
Justin
VOG
G:\Conseil
Municipal\1-2019\5-Compte-rendu\06-Compte-rendu
du
01.07.2019.doc
2